Séance - DEL25 12 08 47

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Séance - DEL25 12 08 47 Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Vénissieux. Lien du pdf (Séance - DEL25 12 08 47)Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Économie et finances, Envoyé en préfecture le 15/12/2025

Reçu en préfecture le 15/12/2025 .

. webdelib Publié le 16/12/2025

« ville de ID : 069-216902593-20251208-DEL2512 08 _47-DE

venissieux

Rapporteur Monsieur GAUTIN

République Française

Conseil Municipal

Séance publique 08/12/25

Délibération DEL25_12_08_47

RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49

Nombre de présents : 31

Date de la convocation 02/12/2025

Présidente Madame Michèle PICARD

Secrétaire Monsieur Nicolas PORRET

Présent·e·s : Madame Michèle PICARD, Monsieur Nacer KHAMLA, Madame Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Madame Véronique FORESTIER, Monsieur Lanouar SGHAIER, Madame Samira MESBAHI, Monsieur Djilannie BENMABROUK, Madame Véronique CALLUT, Monsieur Bayrem BRAIKI, Madame SOUAD OUASMI, Monsieur Nicolas PORRET, Madame Patricia OUVRARD, Monsieur Hamdiatou NDIAYE, Madame Monia BENAISSA, Monsieur Pierre-Alain MILLET, Madame Valérie TALBI, Monsieur Jean-Maurice GAUTIN, Monsieur Aurélien SCANDOLARA, Madame Sophia BRIKH, Madame Joëlle CONSTANTIN, Monsieur Pierre MATEO, Monsieur Saïd Hamidou ALLAOUI, Madame Nathalie DEHAN, Madame Christelle CHARREL, Monsieur Murat YAZAR, Monsieur Benoît COULIOU, Monsieur Aurélien ARNOULD, Monsieur Cyril SANTANDER, Madame Marie- Danielle BRUYERE, Monsieur Lionel PILLET, Monsieur Maurice IACOVELLA Absent·e·s / Excusé·e·s : Monsieur Idir BOUMERTIT, Monsieur Lotfi BEN KHELIFA, Madame Sandrine PICOT, Madame Estelle Sophia JELLAD, Madame Fazia OUATAH, Monsieur Yalcin AYVALI, Madame Fatma LOUCIF HAMIDOUCHE, Monsieur Farid BEN MOUSSA, Madame Camille CHAMPAVERE, Monsieur Damien MONCHAU

Dépôt de pouvoir Madame Yolande PEYTAVIN donne pouvoir à Madame Michèle PICARD, Monsieur Jeff ARIAGNO donne pouvoir à Madame Samira MESBAHI, Madame Amel KHAMMASSI donne pouvoir à Monsieur Pierre-Alain MILLET, Monsieur Karim SEGHIER donne pouvoir à Monsieur Djilannie BENMABROUK, Monsieur Yannick BUSTOS donne pouvoir à Madame Patricia OUVRARD, Madame Aude LONG donne pouvoir à Monsieur Benoît COULIOU, Monsieur Albert NIGRA donne pouvoir à Madame Monia BENAISSA, Monsieur Alexandre DALLERY donne pouvoir à Monsieur Aurélien ARNOULD

Conformément à l’article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services.

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code général de la fonction publique,

Vu l’avis du comité social territorial du 13 novembre 2025,

Considérant qu’il convient de prendre en compte les évolutions constantes de l’activité et des personnels en procédant aux créations et suppressions de postes nécessaires.

Le Conseil municipal,

Le rapport de Monsieur GAUTIN, entenduEnvové en préfecture le 15/12/2625

Reçu en préfecture le 15/19/2025 h DE

Pubiié le 16/12/2005

ID : 069-2169925993-20251208-DEL2512 08 47-DE

sÈ sir ae RIRE RE = &

après en avoir délibéré,

A l’unanimité des suffrages exprimés,

DÉCIDE

• approuver les modifications du tableau des emplois permanents liées aux créations et suppressions d’emplois aux dates d’effet telles que citées en annexe ;

• dire que le montant du crédit ou de la dépense supplémentaire sera imputé au budget de l’exercice en cours et suivants au chapitre 012 : charges de personnel et frais assimilés.

Par délégation du Maire,

Nacer KHAMLA

Premier Adjoint

Le secrétaire,

Monsieur Nicolas PORRETMODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CONSEIL MUNICIPAL 8/12/2025

Envoyé en préfecture le 15/12/2025

Reçu en préfecture le 15/12/2025 .

Publié le 16/12/2025 webdelib

Indice Indice ID: 069-216902593-20251208-DEL2512 08 47-DE

Indice | Kore | Indice Indice Majore | mice EMPLOIS À SUPPRIMER Major | in | Majoré EMPLOIS À CRÉER Majoré ter | fon | Majoré ter | Selon | oyen échelon 107 | moyen échelon | ‘erminal terminal

1 Adjoint Technique principal 2ème classe 367 425 396 1 Adjoint technique 366 387 376,5

1 Adjoint Technique principal 2ème classe 367 425 396 1 Adjoint technique 366 387 376,5

1 Adjoint Technique principal 2ème classe 367 425 396 1 Adjoint technique 366 387 376,5

1 Adjoint technique principal 1ère classe 373 478 425,5 1 Adjoint technique 366 387 376,5

1 Adjoint Technique 366 387 376,5 1 Adjoint du patrimoine 366 387 376,5

1 ingénieur principal 524 826 675 1 Ingénieur 395 678 536,5

1 ATSEM principale 1ère classe 373 478 425,5 1 ATSEM principal 2ème classe 367 425 396