Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 9 mars 2026
Procès Verbal - 2023.04.03 PV CM
Conseil Municipal - pc du cm du 6 mars
Procès Verbal - 2022.09.19 PV. CM
Compte-Rendu - CR 25 mars 2019
Conseil Municipal - CM FEV 2020
Conseil Municipal - cm du 1 mars 2021
Conseil Municipal - cm de juillet 2020
Procès Verbal - PV du CM du 20 Mars 2026
Conseil Municipal - cm du 26 fevrier
Conseil Municipal - cm mars 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pleuven.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm mars 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PLEUVEN
DU
9 MARS
2020
À 20H00
Réunion
présidée
par
: RIVIERE
Christian,
Maire.
Présents
: ARZUR
Yvon,
CASELLINO
Mona,
DEL
NERO
David,
GOULARD
Lénaïg,
GOURVES
Muriel,
LAGADIC
Nancy,
LE
DREFF
Christophe,
MAGOT
Monique,
MARTIN
Corinne,
MONTOYA
Jocelyne,
ROUE
Christian. Procurations
: LE
MAOUT
Delphine
à MONTOYA
Jocelyne,
SIMON
Mikaël
à DEL
NERO
David.
Excusé
: QUEMERE
Denis.
Absents
: GARNIER
Pascal,
LE
GOFF
Romain,
MALARDE-AUBERTINY
Sandrine.
Secrétaire
de
séance
: MAGOT
Monique,
M.
le Maire
sollicite
l'ajout
d'une
question
à l'ordre
du
jour,
qui
a fait
l’objet
d'une
information
par
courriel
: Approbation
du
règlement
intérieur
du
cimetière.
Cette
demande
est
acceptée
à l’unanimité.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
17
FEVRIER
2020
Le
compte-rendu
est
approuvé
à l'unanimité.
COMPTE
DE
GESTION
DU
TRESORIER
POUR
2019
M.
ie Maire
procède
à la
présentation
du
compte
de
gestion
pour
l'année
2019,
qui
est
identique
dans
les
sommes
et
dans
les
masses
au
compte
administratif.
Il invite
les
conseillers
à voter
pour
son
approbation.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
+ APPROUVE
le compte
de
gestion
de
Monsieur
le Trésorier
pour
2019.
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2019
M.
le Maire,
Christian
RIVIERE,
procède
à la
présentation
par
chapitre
du
compte
administratif
de
l'exercice
2019,
qui
fait
apparaître
un
excédent
de
clôture
de
417
474.29
€ en
section
de
fonctionnement
et
un
solide
d’exécution
positif
de
134
090.40
€ en
section
d'investissement.
Sur
proposition
du
Maire,
Mme
GOURVES
est
élue
président
de
séance,
conformément
aux
articles
L 1612-12,
L 2121-14
et
L 2121-31a
1°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
le Maire
s'étant
retiré,
il est
procédé
à un
vote
à main
levée.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
+ ADOPTE
le compte
administratif
de
l'exercice
2019,
qui
fait
apparaître
un
excédent
de
clôture
de
417
474.29
€ en
section
de
fonctionnement
et
un
solde
d'exécution
positif
de
134
090.40
€ à
la
section
d'investissement.
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
2019
Le
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2019
est
de
417
474.29
€.
La
section
d'investissement
fait
apparaître
un
solde
d'exécution
positif
de
134
090.40
€ ; les
restes
à réaliser
s'élèvent
à
70
921,00
€ en
dépenses
et
à 16
000
€ en
recettes.
M.
RIVIERE
propose
d'affecter
la somme
de
417
474.29
€ en
réserves
au
compte
1068
en
section
d'investissement. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
+ DECIDE
d'affecter
le résultat
de
fonctionnement
de
l'année
2019,
qui
s'élève
à 417
474,29
€,
en
réserves
au
compte
1068. PROGRAMME
D'INVESTISSEMENTS
POUR
2020
M.
RIVIERE
présente
le
programme
d’investissements
pour
2020,
qui
se
présente
comme
suit
:
Travaux
prévus
en
2020
y compris
RAR
Compte
2315
Voirie
:
175
000
Enfouissements
:
80
000
Compte
2313
Constructions
100
000
Compte
21
Immobilisations
100
000
Total
455
000
€
Détail
voirie
Lesquidic
(RAR)
15
000
Allée
Vibert
(haut)
68
358
Allée
Vibert
(bas
- moitié
Clohars)
30
708
Ménez
Bras
(haut)
14
997
Ménez
Bras
(bas)
2511
Toul
an
Aël
(trottoir)
4 448
Saint
Thomas
1937
Chemin
derrière
école
5 298
Divers
30
000
Total
175
000
€
Détail
enfouissements
Parc
Marc'h
Du
(travaux
Orange)
52
000
CCPF
(RAR)
3 462
Bellevue
(RAR)
20
000
Total
80
000
€
Détail
constructions
Toilettes
publiques
35
000
+ aménagement
10
000
Accessibilité
église
et
Lannurien
20
000
Terrain
multisports
12
000
MD)
+ saile
basket
+ local
15
600
Bardage
atelier
5 000
Total
100
000
€
Détail
immobilisations
Informatique
20
000
Mobilier
5 000
Buts
de
foot
3 000
Friteuse
RS
5 000
Barrières
de
ville
5 000
Camion
SF
25
000
Plantations
2 000
Installations
de
voirie
15
000
Divers
20
000
Total
100
000
€.»
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
+ ADOPTE
le programme
des
investissements
pour
2020. VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
POUR
2020
M.
le
Maire
propose
de
maintenir
en
2020
le taux
des
taxes
directes
locales
qui
se
présentent
donc
comme
suit
:
*
Taxe
sur
le foncier
bâti
:
16.19
Taxe
sur
le
foncier
non
bâti
:
34.45
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
+
DECIDE
de
fixer
les
taux
d'imposition
pour
2020,
tel
que
précisé
ci-dessus.
PROJET
DE
BUDGET
PRIMITIF
2020
M.
Christian
RIVIERE
procède
à la
présentation
du
projet
de
budget
primitif
pour
2020,
qui
s'équilibre
en
section
de
fonctionnement
à 1
890
840.00
€ et
en
section
d'investissement,
à
1
004
933.00
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
+ ADOPTE
le projet
de
budget
primitif
pour
2020.
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CIMETIERE
M.
Christian
RIVIERE
informe
les
conseillers
que
le règlement
du
cimetière
a fait
l’objet
de
plusieurs
modifications,
notamment
pour
y
intégrer
l'existence
des
cavurnes,
préciser
que
les
dimensions
des
monuments
et
des
croix
ne
peuvent
dépasser
1.5
m
de
haut,
et
indiquer
que
les
plaques
sur
les
cases
du
columbarium
doivent
être
apposées
par
un
marbrier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
+
APPROUVE
le
nouveau
règlement
intérieur
du
cimetière
communal.
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
M.
Christian
RIVIERE,
Maire,
clôt
la séance
par
une
allocution
retraçant
les
principales
réalisations
de
cette
mandature,
et
remercie
les
élus
ainsi
que
le
personnel
communal.
Il souhaite
particulièrement
honorer
Monique
MAGOT,
qui
est
élue
de
la commune
depuis
25
ans,
et
forme
ses
meilleurs
vœux
pour
la
future
équipe
municipale.
M.
Yvon
ARZUR
remercie
également
M.
le Maire
; travailler
avec
lui
tout
au
long
de
ce
mandat
a été
très
agréable.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
a été
levée
à 20h50.
Le
compte-rendu
de
la séance
a été
affiché
en
mairie
le 11
mars
2020.
Le
Maire,
Christian
RIVIERE.