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Compte-Rendu - 20140317
Procès Verbal - PV du CM du 06.10.2025
Procès Verbal - 2022.09.19 PV. CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pleuven.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022.09.19 PV. CM)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Logement,
PLEUVEN
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
septembre
2022
Nombre
de
(Conseillers
: 23
En
exercice
: 23
Présents
:20
[Votants
:22
L'an
deux
mil
vingt-deux,
Le
19
septembre
à 20H30
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Pleuven,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
David
DEL
NERO,
Maire
à la
mairie.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14
septembre
2022
Monsieur
Philippe
CARIOU
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Présents
: DEL
NERO
David,
ARZUR
Yvon,
BERNARD
Jean-Michel,
BERTHOLOM
Cyril,
CADIC
Christophe,
CARIOU
Philippe,
CARLIER
Morgane
CASELLINO
Mona,
CORNIC
Karine,
CRENN
Rachel,
FRANCHETEAU
Laurent,
HERFAUT
Denis,
KERNEVEZ
Marie-Hélène,
LAGADIC
Christophe,
LE
BER
Caroline,
MILIN
Claudine,
RIVIERE
Christian,
ROUE
Christian,
SIMON
Mikaël,
SINIC
Aurélie.
Procurations
: LE
BOSSER
Olivia
à SINIC
Aurélie,
MARTIN
Corinne
à
CASELLINO
Mona.
Excusée
: GOURVES
Muriel,
ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATIONS
O 0000000 0 ©
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
14
juin
2022
Instauration
de
la Taxe
d’Habitation
sur
les
logements
vacants
Partage
de
la Taxe
d'Aménagement
entre
la CCPF
et
la commune
de
Pleuven
Fixation
du
montant
de
la RODP
pour
l’année
2022
Tableau
des
emplois
— Suppression
et
création
de
l'intégralité
des
emplois
permanents
Création
d’un
poste
d’adjoint
d'entretien
des
espaces
verts
permanent
à 35
heures
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
permanent
à 26h30/35ème
Création
d’un
poste
d’adjoint
d'animation
permanent
à 28h30/35ème
Création
d’un
emploi
non
permanent
ATA
(Accroissement
Temporaire
d'Activités)
d'ATSEM
à
temps
complet
du
01/09/2022
au
31/08/2023
Approbation
de
l’avenant
1 de
la convention
de
mutualisation
du
service
informatique
avec
la
CCPF
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
Oo © © © © © Oo
Attribution
du
marché
« Travaux
de
modernisation
et
de
réfection
de
la voirie
communale
2022-2025
»
Création
et
implantation
d’une
classe
au
sein
de
l’école
René
Tressard
Recrutements
Chargée
d'urbanisme
à 28H
(en
remplacement
de
Véronique
HUIBANT),
ATSEM
{en
remplacement
de
Viviane
WALLART)
et
animatrice
(en
remplacement
d’Yveline
RANNOU)
Rétrocession
EPT
/
OPAC : Maison
médicale
Construction
de
la salle
Bellevue
: Avant-Projet
Définitif
Eclairage
public
Aménagement
de
la Maison
des
Jeunes
1/13 Après
avoir
procédé
à l'appel
des
conseillers
municipaux
et
constaté
le quorum,
Monsieur
le
Maire
déclare
le
conseil
municipal
ouvert,
Il propose
de
nommer
Monsieur
Philippe
CARIOU,
secrétaire
de
séance.
Cette
proposition
est
validée
à
l'unanimité.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
14
juin
2022
Le
compte-rendu
est
approuvé
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
2022-4-1
- INSTAURATION
DE
LA
TAXE
D'HABITATION
SUR
LES
LOGEMENTS
VACANTS
Monsieur
le Maire
de
Pleuven
expose
les
dispositions
de
l’article
1407
bis
du
code
général
des
impôts
permettant
au
conseil
municipal
d'assujettir
les
logements
vacants
à
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale.
Il rappelle
les
conditions
d'assujettissement
des
locaux
et
les
critères
d'appréciation
de
la
vacance
et
précise
qu'en
cas
d'imposition
erronée
liée
à
l'appréciation
de
la
vacance,
les
dégrèvements
en
résultant
sont
à
la
charge
de
la
collectivité.
Vu
l’article
1407
bis
du
code
général
des
impôts,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
>
DECIDE
d'assujettir
les
logements
vacants
à
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale.
> CHARGE
Monsieur
le Maire
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux.
2022-4-2
- PARTAGE
DE
LA
TAXE
D'AMENAGEMENT
ENTRE
LA
CCPF
ET
LA
COMMUNE
DE
PLEUVEN
La
taxe
d'aménagement
est
un
impôt
local
perçu
par
les
communes
et
le département.
Elle
concerne
les
opérations
de
construction,
reconstruction
et
agrandissement
d'un
bâtiment,
les
installations
ou
aménagements
de
toute
nature,
nécessitant
l'obtention
d'autorisations
d'urbanisme. Jusqu'alors
facultatif,
le partage
de
la taxe
d'aménagement
au
sein
du
bloc
communal
devient
obligatoire
tel
que
prévu
à
l'article
109
de
la
loi
de
finances
pour
2022.
Cet
article
109
indique
en
effet
que
« si
la taxe
d'aménagement
est
perçue
par
les
communes
membres,
un
reversement
de
tout
ou
partie
de
la
taxe
d'aménagement
à
l'EPCI
est
obligatoire
(compte
tenu
de
la
charge
des
équipements
publics
relevant
de
leurs
compétences)
».
Les
7 communes
membres
de
la CCPF
ayant
institué
la taxe
d'aménagement
et
la
communauté
de
communes
doivent
donc,
par
délibérations
concordantes,
définir
les
reversements
de
taxe
d'aménagement
communale
à
l'EPCI.
Cette
disposition
s'applique
à compter
du
1er
janvier
2022.
Afin
de
répondre
à la
loi
de
finances
pour
2022,
il est
proposé
que
les
communes
reversent
le
même
pourcentage
de
leur
taxe
d'aménagement
à
la
CCPF,
soit
15
%.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
2/13 Vu
l'article
109
de
la loi
de
finances
pour
2022,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés
:
> ADOPTE
le principe
de
reversement
de
15
%
de
la part
communale
de
taxe
d'aménagement
à la
communauté
communes
du
Pays
Fouesnantais,
> DECIDE
que
ce
recouvrement
sera
calculé
à partir
des
impositions
nouvelles
au
1er
janvier
2022,
> AUTORISE
le Maire
à signer
toute
pièce
nécessaire
à l'exécution
de
la présente
délibération.
2022-4-3
- FIXATION
DU
MONTANT
RODP
POUR
L'ANNEE
2022
Le
montant
de
la R.O.D.P.
par
les
ouvrages
de
distribution
d'électricité
est
fixé
par
le conseil
municipal,
conformément
aux
articles
L.
2333-84,
R 2333-105
et
R 2333-109
du
CGCT,
et
au
décret
n°
2007-606
du
25
avril
2007
revalorisant
le calcul
de
cette
redevance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
> FIXE
le montant
de
la redevance
pour
l'occupation
du
domaine
public
communal
par
les
ouvrages
de
distribution
d'électricité
à (3270
habitants
X 0.183)
- 213€
X 1.4458
soit
557€,
2022-4-4
— TABLEAU
DES
EMPLOIS
- SUPPRESSION
ET
CREATION
DE
L'ENSEMBLE
DES
POSTES
PERMANENTS
Monsieur
le Maire
explique
que
de
nombreux
postes
ont
été
créés
par
des
délibérations
très
anciennes
et
qu'il
est
compliqué,
aujourd’hui,
d'en
retrouver
trace.
Afin
de
satisfaire,
dans
les
cas
de
mouvement
de
personnel,
à l'obligation
légale
de
viser
la date
de
création
d'un
emploi
et
le numéro
de
la délibération
et
dans
un
souci
de
lisibilité,
il propose
de
supprimer
l'intégralité
des
emplois
permanents
afin
de
les
recréer
dans
leur
version
actualisée.
Pour
l'ensemble
des
emplois
permanents,
hors
emplois
accessibles
sur
le er
grade,
à
défaut
de
candidature
statutaire
répondant
aux
besoins,
le poste
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
disposant
des
diplômes
et
/ ou
expériences
nécessaires
à l'activité
et
sera
rémunéré
au
maximum
sur
l'indice
terminal
du
grade
maxi
associé
à l'emploi.
Le
Comité
Technique
du
Centre
de
Gestion
a été
saisi
le 22
août
2022
et
a reçu
un
avis
favorable
au
cours
de
la séance
du
Comité
Technique
du
19
septembre
2022,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
> SUPPRIME
ET
RECREE
l'ensemble
des
emplois
permanents
de
la commune
de
Pleuven
tel
que
précisé
dans
le tableau
des
emplois
ci-joint
arrêté
à la
date
de
ce
jour,
> ADOPTE
le tableau
des
emplois
actualisé,
tel
que
présenté
ci-après
et
arrêté
à la
date
de
ce
jour.
3/13
0 ï DL NON TS SLHAA S30VaS3 S30 LNIUEIU
0 T DL NON ossep ES ANDINHOIL LN39V
0 L DL NON suer edouud ... |anbluuper qurofpy Tis ANOINHO3LIN30V) SANDINHOL
2SHEU 2p 1U93Y SHIAUIS
0 t oL NON T-LS SANDINHOIL SIDIANIS 530 318VSNOdS3Y
0 L DL NON rnav AV LANOD LN3OV
JASINVEUN A
0 ï H8z NON FWgY 3OUVHD - 1ANDIV,Q LNIOV 25SENP
0 L DL NON eugtiedouud | yensiuupe TGV | pv SO SALVULSININQY Jnensiurupe aujolpy SIDIAUIS
quio{py
0 I oi NON T-Nav 113009V,0 LN39V
SIDIAU3S SIQ | FIVHINAO edouud syse guoe -
0 ï 21 no IRCRENCEAPENT PHPERV 199 3-1V4IN39 341-0313 | NOLLTNIA
8-ZEET UV
IVAVUL | TANLOVHLNOD
SCO per IG SdWBL | HV4lOIdNE Man RD 3150 30 .N 11504 JOIAU3S aunq YIOAUNOd
411I4ISSOd ET/S
0 T DL NON Z-NAILIUIN3
XN890] S8p Uaroijue p U98y 0 T
DL NON T-N3LLIULN3
0 T HSe NON 2SS2j) C-SY quoreAAjod }u58y
0 I DL NON eat jedouud | enbiuyoey quiofpy z-S4 Aueine}sai 2p 3pJE aW27
enbiuy3e] 1u10fpy
2J1P[ODS jUeIne}sai
0 ï 21 NON T4 np ajgesuodsai - Jaiuising
uoleiuuiue p 0 I DL NON
quiofpy -WN3S1Y NASLY
0 T DL NON SSSEP SIRT EWASLY N3SLV ledpuud NASLY e$se) au27
0 T Hÿ£ NON jeduud NAS LY TN3S1Y WNASiV
0 T 1 NON T-NISLV WASIV
0 T DL NON 3$sep Ÿ-3S angjeuiuy
2127 jedioutid UOTELUIUE p nou 0 €
DL NON uoneuuue,p quiofpy £-1s Ane}euulut
0 T DL NON quofpy t-3S INSELUIUY
assep)
0 I DL NON a12T jedpuyd inejeuuquy 1-3 JINVAN3
ANSE UUIUY JOIAHIS NQ AI4VSNOdS3H
IONVAN3
TIIAUIS 2022-4-5
- TABLEAU
DES
EMPLOIS
:; CREATION
D'UN
POSTE
PERMANENT
A
TEMPS
COMPLET
D'ADJOINT
TECHNIQUE
DES
ESPACES
VERTS
Monsieur
le Maire
explique
que
l'actuel
service
technique
est
constitué
de
4 postes
d'adjoints
techniques
permanents
à
temps
complet.
Un
seul
est
attribué
au
pôle
«
Espaces
Verts
».
Eu
égard
au
volume
de
travail,
ce
dernier
a
été
étoffé,
ces
dernières
années,
par
le
recrutement
de
deux
Contrats
Uniques
d'Insertion.
Il était
prévu
initialement
qu'à
l'issue
de
la période
« CUI
» (début
mars
2023)
de
M,
BOUGUENNEC
et
Mme
LE
GUEN
de
créer
des
postes
permanents
de
manière
à
les
recruter
de
manière
pérenne
par
une
mise
en
stage
et
une
titularisation.
Mme
LE
GUEN
vient
d'informer
la commune
qu'elle
est
recrutée
sur
un
Contrat
à Durée
Indéterminée
dans
une
autre
structure,
et
a
déposé
sa
démission
en
mairie.
Celle-ci
à
pris
effet
au
1er
septembre
2022.
Afin
d'ouvrir
ce
poste
à tous,
il est
proposé
de
créer
un
poste
permanent
d'agent
d'entretien
des
espaces
verts
au
1er
septembre
2022.
Pour
l'ensemble
des
emplois
permanents,
hors
emplois
accessibles
sur
le 1er
grade,
à
défaut
de
candidature
statutaire
répondant
aux
besoins,
le
poste
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
disposant
des
diplômes
et
/
ou
expériences
nécessaires
à
l'activité
et
sera
rémunéré
au
maximum
sur
l'indice
terminal
du
grade
maxi
associé
à
l'emploi.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
> DECIDE
de
créer
un
poste
d'agent
d'entretien
des
espaces
verts
à temps
complet
> DECIDE
de
l'ouvrir
aux
grades
suivants
: Adjoint
Technique
2è"
classe,
Adjoint
Technique
Principal
2è"e
classe,
Adjoint
Technique
Principal
1èe
classe,
Agent
de
Maîtrise
> DIT
que
les
crédits
sont
ouverts
au
Budget
Primitif
2022
Le
tableau
des
emplois
enrichi
des
créations
de
poste
soumise
au
vote
au
cours
de
ce
conseil
municipal
est
inséré
dans
la
délibération
2022-4-7
-
pages
8
et
9.
2022-4-6
- TABLEAU
DES
EMPLOIS
: CREATION
D'UN
POSTE
PERMANENT
A
TEMPS
NON
COMPLET
D'AGENT
POLYVALENT
Monsieur
le Maire
explique
que
la commune
de
Pleuven
dispose
actuellement
de
deux
postes
d’agent
d'entretien
des
locaux
à temps
complet,
pour
l'ensemble
des
bâtiments
communaux
(école,
MEL,
MD],
salles
communales,
mairie,
toilettes
publiques
....).
Le
volume
de
travail
(qui
sera
prochainement
accru
avec
la construction
du
nouvel
espace
sportif)
contraint
la commune,
depuis
quelques
années,
à recruter
une
personne
supplémentaire
à
temps
non
complet
de
manière
saisonnière.
Afin
de
rendre
ce
poste
attractif,
une
réorganisation
de
celui-ci
a été
conçue
en
vue
de
l'annualiser
et
de
lui
attribuer
des
missions
spécifiques
auprès
des
enfants.
Afin
d ‘adapter
notre
tableau
des
emplois
au
besoin
effectif
de
la commune,
il est
donc
proposé
de
créer
un
poste
d'agent
polyvalent
permanent
annualisé
à
26H30
/
35H
à
compter
du
ler
septembre
2022.
L'agent
sera
affilié
à
l'IRCANTEC.
Pour
l'ensemble
des
emplois
permanents,
hors
emplois
accessibles
sur
le ter
grade,
à
défaut
de
candidature
statutaire
répondant
aux
besoins,
le poste
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
disposant
des
diplômes
et
/ où
expériences
nécessaires
à l'activité
et
sera
rémunéré
au
maximum
sur
l'indice
terminal
du
grade
maxi
associé
à
l'emploi. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
>
DECIDE
de
créer
un
poste
permanent
à
Temps
Non
Complet
(26H30
/
35H)
d'agent
polyvalent
au
service
Enfance,
>
DECIDE
d'ouvrir
ce
poste
aux
grades
suivants
: Adjoint
Technique
2è"e
classe,
Adjoint
Technique
Principal
2"
classe,
Adjoint
Technique
Principal
1
classe
>
DIT
que
les
crédits
sont
ouverts
au
Budget
Primitif
2022
Le
tableau
des
emplois
enrichi
des
créations
de
poste
soumise
au
vote
au
cours
de
ce
conseil
municipal
est
inséré
dans
la
délibération
2022-4-7
—
pages
8
et
9.
2022-4-7
— TABLEAU
DES
EMPLOIS
: CREATION
D'UN
POSTE
PERMANENT
A
TEMPS
NON
COMPLET
D'ADJOINT
D'ANIMATION
Monsieur
le Maire
explique
que
la section
« Animation
» du
service
Enfance
de
la commune
de
Pleuven
est
actuellement
composée
d'un
animateur
et
de
3 adjoints
d'animation
à temps
complet,
Cette
équipe
est
complétée,
au
regard
des
effectifs,
en
période
scolaire
d'une
animatrice
à temps
non
complet
et
de
plusieurs
animateurs
en
période
hors
scolaire.
Afin
de
devenir
attractif
et
de
stabiliser
l’équipe,
une
réorganisation
de
ce
poste
a été
conçue
en
vue
de
l’annualiser
et
de
lui
attribuer
des
heures
de
travail
tant
en
période
scolaire
que
hors
scolaire.
Afin
d'adapter
notre
tableau
des
emplois
au
besoin
effectif
de
la commune,
il est
donc
proposé
de
créer
un
poste
permanent
d'agent
d'animation
annualisé
à
28H30
/
35H
à
compter
du
1er
septembre
2022.
L'agent
sera
affilié
à
l'IRCANTEC.
Pour
l'ensemble
des
emplois
permanents,
hors
emplois
accessibles
sur
le 1er
grade,
à
défaut
de
candidature
statutaire
répondant
aux
besoins,
le poste
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
disposant
des
diplômes
et
/ ou
expériences
nécessaires
à l'activité
et
sera
rémunéré
au
maximum
sur
l'indice
terminal
du
grade
maxi
associé
à l'emploi.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
> DECIDE
de
créer
un
poste
permanent
d'agent
d'animation,
à 28h30/35h,
au
service
Enfance
>
DECIDE
d'ouvrir
ce
poste
aux
grades
suivants
: Adjoint
d'animation
2ème
classe,
Adjoint
d'animation
Principal
2è"e
classe,
Adjoint
d'animation
Principal
1è"°
classe
> DIT
que
les
crédits
sont
ouverts
au
Budget
Primitif
2022
> VALIDE
LE
TABLEAU
DES
EMPLOIS
présenté
ci-joint
7/13
0 E où NON SAS °N3 S1Q NAILT4LN3,0 IN39V
0 T DL NON ÿ-LS S1H3A S19VdS3 S31Q LN143434
0 T DL NON sise £-1S ANDINHI3L IN3OV
0 I DL NON eat jedouud | enbiuyoe3 jujolpy T-1S 3NDINHD3LIN39V | SINDINHI3L
asHyeluu 9p }u98Y SHIASS
0 T DL NON T-LS ENCINHAL SIDIAY3S S3Q T14YSNOdS34
0 T OL NON t-Wav 319VLdWO9 IN39Y
ANSINVauNq
; 4 FE NON Env 3OUYHO - 11399V,Q LN39Y asse|)
0 T JL NON eue jedrouud Je-nsiulupe T-Wav JIAD 1V1L3 ru SALLVHLSININIQY Jesiurupe Julofpy ‘ S391A41S
qulofpy
0 T DL NON T-Wav 113099, LN39V
SIDIAY3S S3q 31VYIN39 edisulid ay2e 22e =
9 5 21 no IEC SUPEUN RAP 20 3-1VY43N19 19141-4N319341Q NOIL9341q
8-TE£1 HV
TIVAVEL 13N1L9VHILNOI
— on te 3q Sd UVd 10143 ae " AD 31SOd 1q .N 31SOd 91A43S
33unq UIOAYNOd
31114ISSOd €T/6
0 T O£H9T NON €-N3ILI4LN3
0 T 21 NON T-N3ILIHLNT | Xne20] sap uarja1jua,p }u28y
0 T 91 NON T-N3ILI4LN3
esse|à - d
ù l HSZ NON euat jedioud | anbiuy2a} jquiofpy Est HIS 0 T a NON enbiuyoai JuIo[py T-SH jueinejse] ap aple au2z
2J12[09S }UPINEJS21
2 t JL NON FSU np ajgesuodsai - JalUIsINn]
uorjewuiue, p : 0 T DL NON
quiofpy ÿt-W3S1v WAS1V
0 T DL NON SAESASE E-N3SLV MES leduud WASLY sSe1) au27
0 T HÿE NON 1edhuud NASLY T-N3S1V WAS1V
0 T DL NON T-WN3SIY NASLY
0 E O£H8C NON GES JnajeuIuy
0 T DL NON ass) ÿ-3S inajeuuiuy
2127 jedioul1d uoreuuIue p insu 0 I DL
NON uoh eu p jurofpy £-3s JELLY
0 T DL NON auiofpy t-3S AnajeuuIu y
esse|à
0 I DL NON 2127 [edioulid inajeuiuYy T-3S JONVANS
JnajeuIuy IDIAN3S NQ 114YSNOdS34
IONV1N3
391A43S 2022-4-8
- CREATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
D'AGENT
TERRITORIAL
SPECIALISE
DES
ECOLES
MATERNELLES
A
TEMPS
COMPLET
DU
1er
septembre
2022
au
31
août
2023
Monsieur
le
Maire
explique
que
l’ouverture
d’une
classe
maternelle
en
MS/GS
(98
enfants
dont
18
en
bilingue)
nécessite
le
recrutement
d'une
ATSEM.
En
application
de
l’article
3/1-1°
de
la
ioi
du
26
janvier
1984
modifiée,
M.
le
Maire,
au
vu
de
l'incertitude
du
maintien
de
la
classe
maternelle
en
septembre
2023,
propose
de
créer
un
emploi
non
permanent
qui
correspond
à
un
accroissement
temporaire
d'activités
pour
la
période
du
1%
septembre
2022
au
31
août
2023
inclus.
La
situation
sera
réévaluée
à
la
rentrée
prochaine
et
le
poste
adapté
au
besoin
effectif
de
la
commune.
La
rémunération
de
l'agent
sera
indexée
sur
l'indice
majorée
de
l'échelon
1
du
grade
d’Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
> ADOPTE
la proposition
de
Monsieur
le Maire
de
créer
un
emploi
non
permanent
pour
la
période
ci-dessus
mentionnée
> DIET
que
les
crédits
sont
ouverts
au
budget
2022
2022-4-9
- APPROBATION
DE
L'AVENANT
1 LA
CONVENTION
DE
MUTUALISATION
DU
SERVICE
INFORMATIQUE
La
Communauté
de
Communes
du
Pays
Fouesnantais
a créé
un
service
commun
en
matière
de
service
informatique
avec
5 communes
du
Pays
Fouesnantais
: Fouesnant,
Gouesnac'h,
La
Forêt-Fouesnant,
Pleuven
et
Saint-Evarzec,
Afin
d'optimiser
la réactivité
du
service,
la CCPF
propose
aux
communes
précitées
un
avenant
à la
convention
initiale,
Celui-ci
permettra
à la
CCPF
de
délivrer
de
petites
fournitures
informatiques
et
de
télécommunication
en
cas
de
besoin.
Pour
cela,
la CCPF
commandera
sur
son
budget
un
stock
de
pièces
détachées
qui
seront
remboursées
par
la
commune
une
fois
par
an,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
> AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
l'avenant
1 de
la convention
de
mutualisation
informatique
approuvée
par
délibération
du
25
février
2019,
mise
en
pièce
jointe.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
1°)
Attribution
du
marché
« Travaux
de
modernisation
et
de
réfection
de
la
voirie
communale
»
:
Monsieur
le Maire
informe
qu'au
terme
d’une
procédure
extrêmement
complexe,
le
marché
«
Voirie
»
est
enfin
attribué
à
EUROVIA.
L'attribution,
sous
forme
d'un
marché
à bons
de
commandes,
est
effective
pour
une
durée
de
i
an
renouvelable
3
fois,
2°)
Création
et
implantation
d’une
classe
au
sein
de
l'école
communale
Un
aigeco
a été
installé
pour
l'accueil
de
la sieste
des
enfants
qui
sont
ravis,
ayant
limpression
d'être
dans
une
cabane.
10/13 Les
parents
des
enfants
de
l'école
maternelle
ont
également
fait
bon
accueil
à cette
solution.
3°)
Nouveaux
arrivants
:
- Wendy
STEPHAN
a pris
ses
fonctions,
en
qualité
de
chargée
d'urbanisme
contractuelle,
le
11
juillet
2022
en
remplacement
de
Véronique
HUIBANT,
Elle
a
auparavant
exercé
ses
fonctions
en
qualité
agent
administratif
en
charge
de
l'habitat
et
du
foncier
- Christine
SERVEL,
recrutée
sur
le poste
de
Viviane
WALLARD
ne
prendra
ses
fonctions
que
le
28
octobre
2022
pour
des
raisons
de
préavis.
Elle
est
en
effet
ATSEM
titulaire
à
Loctudy.
- Elle
est
actuellement
remplacée
par
Rachel
BOURHIS
jusqu'au
28
octobre
2022.
Cette
dernière
a
une
solide
expérience
en
qualité
d'ATSEM,.
-_ Charlotte
NAURAIS
à pris
ses
fonctions
en
qualité
d'adjoint
d'animation
contractuelle
en
remplacement
d'Yveline
RANNOU,
le
31
août
2022.
Elle
a
exercé
diverses
fonctions
dans
l'animation
dont
celle
de
Directeur
Adjoint
d’un
ALSH,
- Mme
CONAN
est
recrutée
jusqu'au
26
octobre
2022
sur
le poste
d'ATSEM
dont
la
commune
à
besoin
sur
fa
création
de
classe.
4°)
Projet
de
maison
médicale
L'OPAC
propose
d'acheter
le terrain
à 35€
/ mètre
carré
sur
la seconde
tranche
(40€
/
mètre
carré
pour
la 1#®
tranche
c'est-à-dire
celle
qui
est
destinée
à l'implantation
de
la
maison
médicale).
Le
PC
pourrait
être
déposé
fin
sept
début
octobre,
le permis
d'aménager
devrait
être
déposé
sans
tarder
également.
Cette
zone
saura
proposer
un
habitat
mixte
entre
logements
à
loyers
modérés,
accession
à la
propriété
et
maison
privée
(dont
les
terrains
seront
attribués
aux
conditions
de
l'OPAC)
... ainsi
que
le
cabinet
médical.
La
commune
conserve
environ
900
mètres
carrés
pour
l'accueil
d’un
cabinet
dentaire
ou
tout
autre
projet.
M.
BERNARD
interroge
sur
les
professionnels
qui
seraient
intéressés
par
le projet
: M.
le
Maire
explique
que
le
projet
est
toujours
en
cours
chez
l'architecte,
et
qu'une
communication
pourra
être
faite
à
la
signature
des
compromis.
5°)
Construction
de
l’espace
sportif
Bellevue
:
Avant-projet
Définitif
a)
Les
remarques
et
demandes
faites
par
les
élus
au
niveau
de
l'avant-projet
ont
été
portées
à
la
connaissance
de
l'architecte
et
prises
en
compte
comme
suit
:
Les
modifications
:
- La
possibilité
de
moduler
une
salle
de
réunion
et
le foyer
en
une
grande
salle.
- La
mise
en
place
d'un
SAS
d'entrée
pour
la MEL
et
pour
l'école.
- La
création
de
4 vestiaires
pour
les
2 associations
(on
double
donc
te
nombre
de
vestiaires},
- La
mise
en
place
d'un
accès
direct
aux
terrains
de
sport
du
vestiaire
arbitre.
- Le
choix
d'un
sol
en
résine
pour
un
coût
supplémentaire
de
35.000€.
11/13 b)
Le
mode
de
chauffage
et
de
production
d’eau
chaude
exige
une
attention
particulière,
La
société
Sabretec
est
en
charge
de
l'étude
:
- ère
solution
: tout
gaz
(les
problèmes
d'approvisionnement
interroge
sur
cette
solution)
- 2ème
solution:
gaz
/ bois
- (qui
exige
la construction
d'un
local
supplémentaire
pour
positionner
la
chaudière
à
bois
et
stocker
ce
dernier).
- 3ème
solution
: Pompe
à chaleur
- Air
/ Eau
: module
à installer
sur
le
toit
-
Surcout
:
+22.000
par
rapport
à
la
1ère
solution
-
mais
pompe
à
chaleur
non
dimensionnée
pour
toutes
les
douches.
- Réseau
de
Chateur
: il
est
à cumuler
obligatoirement
avec
le gaz,
bois
ou
photovoltaïque
-
Investissement
sur
le
long
terme
(20
ans
minimum)
Les
travaux
de
voirie
pour
amener
les
tuyaux
sur
site
sont
à ajouter
en
sus
des
prix
annoncés. Une
nouvelle
réunion
de
travail
est
programmée
vendredi
prochain
avec
d'autres
sociétés,
non
mandatées
pour
l'instant.
La
solution
de
location
de
la toiture,
initialement
proposée
par
Monsieur
Christian
RIVIERE
a
également
étudiée.
L'équipe
a
rapidement
renoncé
à
cette
proposition
puisque
la
location
de
la
toiture
est
annoncée
au
prix
de
0.50€/
mètre
carré
/ an.
6°)
Eclairage
public
Le
Bureau
communautaire
demande
aux
communes
de
diviser
leurs
consommations
d'éclairage
public
par
3.
L'équipe
souligne
leurs
interrogations
du
fait
que,
sur
la
commune
de
Pleuven,
l'éclairage
public
était
déjà
réduit,
Il
est
souligné,
que
dans
le
cadre
de
cette
demande,
certains
quartiers
pourraient
ne
plus
être
éclairés.
7°)
Aménagement
de
la
Maison
des
Jeunes
L'orthophoniste
et
la sage-femme
souhaitent
commencer
leur
activité
sur
la
commune
avant
la construction
de
la maison
médicale,
La
MD]
sera
divisée
en
3 cellules
pour
un
montant
total
de
travaux
de
42.000€.
Les
loyers
de
400€
par
mois
se
veulent
attractif
pour
permettre
l'accueil
des
professionnels
de
santé
qui
souhaitent
s'engager
sur
la
commune.
Monsieur
le Maire
souligne
que
cet
espace,
actuellement
inoccupé,
trouvera
une
destination.
8°)
Repas
des
anciens
:
Il se
tiendra
le dimanche
23
octobre
2022.
Monsieur
le Maire
invite
les
élus
à soumettre
leur
disponibilité
en
mairie.
Il souligne
la difficulté
de
Mmes
CORNIC,
KERNEVEZ,
MILIN
à trouver
des
prestataires
qui
acceptent
de
présenter
un
devis
pour
30€
/
personne
: les
premiers
devis
proposent
des
tarifs
à
environ
50€
par
personne
sans
vin.
Mikaël
SIMON
soumet
l'idée
de
les
amener
au
restaurant.
Projet
en
cours
de
réflexion.
12/13 9°)
Le
marché
de
Noël
:
I! se
tiendra
le 10
décembre
2022,
en
même
temps
que
la fête
du
livre,
organisée
par
l'association
«
Nuit
des
Légendes
».
Mme
SINIC
précise
que
les
exposants
présenteront
des
produits
relevant
de
l’alimentaire
et
de
l'artisanat
uniquement.
Elle
invite
l'ensemble
des
élus
à un
temps
de
travail
samedi
24
septembre
2022
à
10H
en
salle
de
conseil
pour
préparer
cette
manifestation,
Monsieur
le Maire
précise
qu'une
circulation
sera
mise
en
place
en
centre-bourg
afin
d'accueillir
les
stands
des
exposants
et
un
manège
pour
enfants.
La
chaumière
sera
mise
à disposition
pour
la dégustation
d'une
boisson
chaude
(les
bénévoles
du
CCAS
seront
mis
à
contribution).
10°)
L'élection
du
Conseil
Municipal
des
Enfants
:
Mme
CASELLINO
informe
que
celle-ci
se
tiendra
le 7
novembre
2022
et
permettra
ainsi
la
présence
des
enfants
aux
commémorations
du
11
novembre
au
côté
des
élus.
11°)
La
course
d'orientation
:
Elle
est
prévue
le 22
octobre
2022
Monsieur
le Maire
informe
que
l'avancement
des
projets
en
cours
et
l'augmentation
des
contraintes
légales
et
institutionnelles
génèrent
une
charge
de
travail
croissante
pour
les
adjoints.
Il
compte
sur
l'ensemble
des
conseillers
municipaux
pour
leur
venir
en
soutien
sur
les
dossiers
et
souligne
que
l'équipe
a
vraiment
besoin
d'être
soudée.
H invite
chacun
et
chacune
à participer
aux
différentes
festivités
et
commémorations
et
propose
la mise
en
place
d'un
planning
sur
lequel
chacun
se
positionnerait
à sa
convenance
permettant
ainsi
un
roulement
en
tous.
Monsieur
le
Maire
clôt
le
Conseil
Municipal
à 22H18
Le
Maire,
David
DEL
NERO
13/13 Validation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
19/09/2022
Rappel
des
délibérations
prises
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
14
juin
2022
2022-4-1
: Instauration
de
la Taxe
d’Habitation
sur
les
logements
vacants
2022-4-2
: Partage
de
la Taxe
d'Aménagement
entre
la CCPF
et
la commune
de
Pleuven
2022-4-3
: Fixation
du
montant
de
la RODP
pour
l’année
2022
2022-4-4
: Tableau
des
emplois
—
Suppression
et
création
de
l’intégralité
des
emplois
permanents
2022-4-5
: Création
d’un
poste
d’adjoint
d'entretien
des
espaces
verts
permanent
à 35
heures
2022-4-6
: Création
d’un
poste
d’agent
polyvalent
permanent
à 26h30/35è"°
2022-4-7
: Création
d’un
poste
d’adjoint
d'animation
permanent
à 28h30/35è°
2022-4-8
: Création
d’un
emploi
non
permanent
ATA
(Accroissement
Temporaire
d'Activités)
d'ATSEM
à temps
complet
du
01/09/2022
au
31/08/2023
2022-4-9
: Approbation
de
l'avenant
1 de
la convention
de
mutualisation
du
service
informatique
avec
la CCPF
Liste
des
conseillers
municipaux
présents
:
Signature
ou
mention
de
la cause
d’empêchement
ARZUR
Yvon
A
—
A }
BERNARD
Jean-Michel
À ZE
af\ Ÿ
un
BERTHOLOM
Cyril
ha
()
CADIC
Christophe
£
4
CARIOU
Philippe
CARLIER
Morgane
7
?
V4
CASELLINO
Mona
[Le
CORNIC
Karine
TT
CRENN
Rachel
LS Lu
DEL
NERO
David
FRANCHETEAU
Laurent
HERFAUT
Denis
KERNEVEZ
Marie-Hélène
LAGADIC
Christophe
LE
BER
Caroline
MILIN
Claudine
RIVIERE
Christian
ROUE
Christian
SIMON
Mikaël
SINIC
Aurélie