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Conseil Municipal - délibérations Conseil municipal 08072024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niederbronn-les-Bains.
Lien du pdf (Conseil Municipal - délibérations Conseil municipal 08072024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
AEX.
,
Niederbronn-les-Bains,
le 9 juillet
2024
Ville de
Niederbronn
<
—
les Bains
Direction
Générale
des
Services
E-mail
: mf.stephan@niederbronn-les-bains.fr
Réf.
: C/
/MF
Affaire
suivie
par
: M.F.
STEPHAN
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
dans
sa
séance
plénière
du
8 Juillet
2024
1.
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
22
Mai
2024.
2.
Avis
circonstancié
sur
les
travaux
des
commissions
et
sur
les
délégations
exercées
par
le
Maire
en
matière
de
marchés
publics.
3.
Casino
Municipal
- Présentation
du
rapport
du
délégataire
de
l’exercice
2022-2023.
4.
SMICTOM
Nord
du
Bas-Rhin
—
présentation
du
Rapport
d'exploitation
2023.
5.
Relais
Culturel
Le
Moulin
9 :
5/1.
Ateliers
Théâtre
—
Bilan
de
la saison
2023-2024
— Convention
de
prestations
pour
la saison
2024-2025.
5/2.
Convention
avec
l'OCSL
relative
à l'organisation
de
la
buvette
et du
vestiaire
du
Moulin
9 durant
la
saison
culturelle
2024/2025.
6.
Forêt
Communale
:
6/1.
Chasses
communales
—
Lot
N°
04
- Demande
d'agrément
d’associés.
6/2.
Site
d'escalade
du
Heidenkopf
-
Contrat
de
contrôle
et
d’entretien
avec
le Comité
Territorial
de
la
Fédération
Française
Montagne
Escalade
du
Bas-Rhin.
7.
Faubourg
des
Pierres
— Projet
d'aménagement
de
la fin
de
la voirie
— Consultation
pour
une
mission
d'étude
et
de
maîtrise
d'œuvre.
8.
Chaufferie
bois
et
réseau
de
chaleur :
8/1.
Présentation
du
rapport
d’exploitation
2023.
8/2.
Prolongation
du
marché
d'exploitation.
8/3.
Budget
annexe
Chaufferie
Bois
— Actualisation
du
prix
de
vente
de
l’énergie.
9.
Affaires
financières
et
immobilières
diverses :
9/1.
Lotissement
de
la
Forêt
— Attribution
d’un
lot
de
construction.
9/2.
Cession
de
l'immeuble
5
rue
des
Juifs
- Fixation
du
prix
de
vente.
9/3.
Cession
d’un
ensemble
foncier
13
Avenue
Foch
—
Fixation
du
prix
9/4.
Comité
de
Jumelage
-
Demande
du
subvention.
9/5.
Collège
Charles
Munch
— Subvention
pour
un
voyage
scolaire.
9/6.
Acquisition
d’un
bien
par
voie
de
préemption
— Sollicitation
de
l'Etablissement
Public
Foncier
du
Bas-Rhin.
9/7.
Acquisition
d’un
bien
par
voie
de
préemption
—
Définition
des
conditions
de
portage
- Convention
avec
l’EPF
du
Bas-Rhin.
10.
Divers
et
communications.
Niederbronn-les-Bains,
Station
touristique
et thermale
2, place de l'Hôtel de Ville - CS80002
- 67892
NIEDERBRONN-LES-BAINS
Cedex
- Téléphone
: 03 88 80 89 89
ann
niederhrann-lac-haine
fr 11.
Affaires
de
personnel :
11/1.
Ecole
Maternelle
- Renouvellement
d’un
poste
d'ATSEM
contractuel
à
temps
non
complet
11/2.
Piscine
Les
Aqualies
— Création
d’un
poste
d’apprenti
BPJEPS
spécialité
Educateur
Sportif.
11/3.
Modification
du
tableau
des
effectifs
et
nomination
stagiaire
au
grade
d'adjoint
technique
territorial.
11/4.
Modification
du
tableau
des
effectifs
et
nomination
stagiaire
de
2 agents
sur
le grade
d’EAPS.
11/5.
Service
Communication
- Renouvellement
d’un
poste
de
rédacteur
contractuel
à
temps
complet.
11/6.
Services
Techniques
- Création
d’un
poste
de
technicien
contractuel.
11/7.
Actualisation
du
dispositif
du
RIFSEEP.
affichée
le
9
Juillet
2024
en
vertu
de
l’article
L.
2121-25
du
CGCT
Le
Maire,
Anne
GUILLIER