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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal NLB 4novembre2024
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Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal NLB 4novembre2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
Ville
de
NIEDERBRONN
les
BAINS
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le
Conseil
Municipal
se
réunira
le
Lundi
04
Novembre
2024
à
20
heures
(Vingt
heures)
à
l'Hôtel
de
Ville
et
vous
prie
de
bien
vouloir
y assister.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Adoption
du
procès-verbal
des
séances
du
Conseil
Municipal
du
16
Septembre
et
22
Octobre
2024.
2.
Avis
circonstancié
sur
les
travaux
des
commissions
et
sur
les
délégations
exercées
par
le
Maire
en
matière
de
marchés
publics.
3.
Casino
—
Affectation
des
fonds
visés
à l’article
13
de
la
Délégation
de
Service
Public.
4.
Rétrocession
par
la
CEA
de
la
voirie
Avenue
de
la
Libération
—
Opérations
foncières.
5.
Réalisation
d’une
Bibliothèque
—
Adoption
du
Projet
Culturel
Scientifique
Educatif
et
Social
—
Lancement
d’une
mission
d'assistance
et
de
programmation.
6. Affaires
financières
et
immobilières
diverses :
6/1.
Révision
des
tarifs
et
redevances
avec
effet
au
1er
Janvier
2025.
6/2.
Adoption
du
Compte
Financier
Unique.
6/3.
Voyage
scolaire
organisé
par
le
Groupe
Scolaire
Hans
Haug
- Demande
de
participation.
6/4.
Mise
à disposition
de
l'archiviste
itinérant
du
CDG
67
-
Renouvellement
de
la convention
pour
2025.
6/5.
Accueil
d’une
Boutique
de
vente
éphémère
- Convention
d'occupation
- Fixation
de
l'indemnité.
6/6.
Travaux
de
déraccordement
de
la toiture
du
Moulin9
— Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Grand
Est.
7.
Incendie
de
la
Maison
Néolithique
- Autorisation
d’ester
en
justice.
8.
Divers
et
communications.
8/1.
Maison
de
l’Archéologie
- Acceptation
d’un
don.
9. Affaires
de
personnel
:
9/1.
Renouvellement
du
poste
d’Agent
d'accueil
et
coordinateur
du
Service
Qualité
de
Vie.
9/2.
Renouvellement
du
poste
partagé
entre
les
Services
Accueil
-
Manifestations
- Communication.
Le
25
Octobre
2024