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Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE Terre de talents Séance du 27/06/2024 Numéro : 2024/061 Objetde l'école atout 1 école Versement d'une subvention à la coopérative maternelle du Barceleau dans le cadre d'1 Rapporteur : Guénaël LEVRAYMembres du Conseil municipal En exercice 35 Présents 27 Représentés 7 Absents 0 —7"Paul DA SILVA REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal Le 27 juin 2024 à 20 heures 00, les membres composant le Conseil municipal de la Commune des Ulis se sont réunis, en salle du conseil, au nombre de 27, sous la présidence de Clovis CASSAN, Maire des Ulis, pour la tenue de la séance pour laquelle ils ont été convoqués individuellement, par courriel, le 21 juin 2024. PRÉSENTS Clovis CASSAN, Sarah JAUBERT, Koko MENSAH, Hawa COULIBALY, Hajer MOHSNI, Gilbert PIANTONI, Annick LE POUL, Soulé N'GAIDE, Emilia RIBEIRO, Servane CHARPENTIER, Djallal BOURADA, Lodovico CASSINARI, Rose-Marie BOUSSAMBA, Nathalie BEAN, Jean-Michel DIDIN, Etienne CHARRON, Délila M'HENNI, Marthe GBAGUIDI, Medhi IDOUHAMD, Emmanuelle BOURNEUF, Olfa ZRIDATE, Kévin MERIGOT, Françoise MARHUENDA, Nicolas GERARD, Nathalie MONDIN, Loïc BAYARD, Michèle DESCAMPS ONT DONNÉ POUVOIR Guénaël LEVRAY pouvoir à Hajer MOHSNI, Chabane CHALAL pouvoir à Medhi IDOUHAMD, Jean-Gaston MOUHOUNOU pouvoir à Marthe GBAGUIDI, Agnès FRANCART pouvoir à Servane CHARPENTIER, Loutfi OULALIT pouvoir à Sarah JAUBERT, Latifa NAJI pouvoir à Koko MENSAH, Mériam HADDAD pouvoir à Françoise MARHUENDA, ABSENT Lesquels, formant la majorité des Membres en exercice, ont pu délibérer valablement. SECRÉTAIRE DE SÉANCE Loïc BAYARD Caractère exécutoire Déposée en sous-préfecture le : 1 1 IE 7024 Fr-Affichée en mairie le : ifiée le: {À Ni 7 le Maire et par délé * Directeur des Services} chniques et de la Biodiversité Conseil municipal des Ulis du 27 juin 2024 - Délibération n° 2024/061 LE CONSEIL MUNICIPAL, Vu le rapport par lequel M. LEVRAY, 4è"e adjoint au Maire en charge de la Vie éducative et de la Jeunesse, expose ce qui suit : «La municipalité souhaite développer, tout au long du mandat, le projet « 1 atout par école », qui s'inscrit dans le cadre du Projet Educatif De Territoire (PEDT), afin de répondre aux différents enjeux éducatifs posés sur le territoire: numérique, transition écologique, sportif, culturel... L'école maternelle du Barceleau, intéressée par le développement d'un atout en lien avec la danse a monté un projet PACTE cette année autour des danses traditionnelles. Tout au long de l’année scolaire les élèves ont pu bénéficier de séances de danse, d'écoute des différents rythmes pour ressentir la musique avec un dumiste. En plus des séances de danse les élèves sont allés à la médiathèque découvrir des œuvres d'art et ont visionné des courts métrages en lien avec la danse au cinéma Jacques Prévert. Ce projet a donc permis aux élèves de découvrir la danse sous tous ses aspects avec les compagnies ODELA et LAMENTO. Afin de clôturer ce parcours artistique, l’école va organiser un bal traditionnel au sein de l'école le vendredi 31 mai 2024. Dans le cadre d'1 atout par école la ville soutient ce projet qui concerne toute l'école et qui inclut également les familles. La majorité des interventions sont financées par le PACTE exceptée la venue des musiciens de la compagnie ODELA pour animer le bal. La Commune souhaite encourager toute initiative visant à éveiller la curiosité des enfants en termes d'arts et de culture et, en conséquence, soutenir la coopérative de l’école maternelle du Barceleau à hauteur de 800 euros pour financer la venue des artistes. » Après avoir entendu l'exposé de son rapporteur, il est proposé au Conseil municipal d'adopter cette délibération : Vu le Code général des collectivités territoriales ; Vu le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 relatif à la transparence financières des aides octroyées par les personnes publiques ; Vu la circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations ; Considérant la volonté de la municipalité de favoriser la mise en place d’un atout par école tout au long du mandat ; Considérant que le projet danse répond aux enjeux éducatifs posés par le PEDT, notamment sur les questions d'accès à la culture, et d'apprentissage par la pédagogie du détour ; LE CONSEIL MUNICIPAL : ATTRIBUE à la coopérative de l'école maternelle du Barceleau une subvention d'un montant de 800 € dans le cadre de son projet danse qui a été déployé sur l’école maternelle du Barceleau de septembre à juin 2024 ; DIT que les crédits sont prévus au budget 2024. Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL ADOPTE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Vote Pour 35 Contre 0 Abstention 0 N'ayant pas pris part au vote | 0 Les membres présents ont signé au registre après lecture. POUR EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME Conseil municipal des Ulis du 27 juin 2024 - Délibération n° 2024/061 2024-061 Identifiant FAST : Identifiant unique de l'acte : Objet de l'acte : Date de décision : ASCL_2_2024-07-12713-46-15.00 ( MI254320299 ) 091-219106929-20240627-2024-061-DE ( Voir l'accusé de réception associé ) Versement d'une subvention à la coopérative de l'écol/<Ÿ— maternelle du Barceleau dans le cadre d'1 atout 1 écd là Les ÿ\ Certifié Jun 27, 2024 12:00:00 AM Conforme Nature de l'acte : Matière de l'acte : Identifiant unique de l'acte antérieur : Délibération 7. Finances locales 7.6. Subventions Acte : DELIB 2024-061 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA COOPERATIVE.PDE Groupe émetteur de l'acte : Préparé Transmis Accusé de réception Date 12/07/24 à 13:46 Par SPANO Christine Date 12/07/24 à 13:46 Par SPANO Christine Date 12/07/24 à 13:50