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Déliberation - DELIB 2024 096 Subvention Close up A la Caisse DES Ecoles D un Montant de 650 EUROS
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune d'Ulis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2024 096 Subvention Close up A la Caisse DES Ecoles D un Montant de 650 EUROS)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE
L'ESSONNE
Ütts Terre de talents Séance
du
28/11/2024
Numéro
: 2024/096
Objet
:
Délibération
relative
à
la
subvention
Close
up
à
transférer
à
la
Caisse
des
écoles
d'un
montant
de
650
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
-
EGALITE
-
FRATERNITE
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
€ Rapporteur
:
Gilbert
PIANTONI Membres
du
Conseil
municipal
En
exercice
35
Présents
29
Représentés
6
Absents
0
Le
28
novembre
2024
à
20
heures
00,
les
membres
composant
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
des.
Ulis
se
sont
réunis,
en
salle
du
conseil,
au
nombre
de
29,
sous
la
présidence
de
Clovis
CASSAN,
Maire
des
Ulis,
pour
la
tenue
de
la
séance
pour
laquelle
ils
ont
été
convoqués
individuellement,
par
courriel,
le
22
novembre
2024.
PRÉSENTS Clovis
CASSAN,
Sarah
JAUBERT,
Koko
MENSAH,
Hawa
COULIBALY,
Guénaël
LEVRAY,
Hajer
MOHSNI,
Gilbert
PIANTONI,
Annick
LE
POUL,
Emilia
RIBEIRO,
Chabane
CHALAL,
Servane
CHARPENTIER,
Djallal
BOURADA,
Jean-Gaston
MOUHOUNOU,
Lodovico
CASSINARI,
Agnès
FRANCART,
Rose-Marie
BOUSSAMBA,
Nathalie
BEAN,
Etienne
CHAR-
RON,
Marthe
GBAGUIDI,
Medhi
IDOUHAMD,
Emmanuelle
BOURNEUF,
Loutfi
OULALIT,
Olfa
ZRIDATE,
Kévin
MERIGOT,
Françoise
MARHUEN-
DA,
Nicolas
GERARD,
Mériam
HADDAD,
Nathalie
MONDIN,
Loïc
BAYARD ONT
DONNÉ
POUVOIR
Soulé
N'GAIDE
pouvoir
à
Annick
LE
POUL,
Jean-Michel
DIDIN
pouvoir
à
Rose-Marie
BOUSSAMBA,
Gabriel
LAUMOSNE
pouvoir
à
Clovis
CAS-
SAN,
Délila
M'HENNI
pouvoir
à
Sarah
JAUBERT,
Latifa
NAJI
pouvoir
à
Koko
MENSAH,
Michèle
DESCAMPS
pouvoir
à
Françoise
MARHUENDA,
ABSENT Lesquels,
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice,
ont
pu
délibérer
valablement.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Rose-Marie
BOUSSAMBA
Caractère
exécutoire
Déposée
en
sous-préfecture
le :
Bd.
€
Affichée
en
mairie
le
:
Notifiée
le
:
- 4
LL
Karine
COMBAUD
Conseil
municipal
des
Ulis
du
28
novembre
2024
-
Délibération
n°2024/096 LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
rapport
par
lequel
M.
Gilbert
PIANTONI,
6°
Adjoint
au
Maire,
chargé
des
Finances,
des
Affaires
générales
et
de
la
Mémoire,
expose
ce
qui
suit
:
La
Ville
des
Ulis
a participé
à
la 4ème
édition
du
Festival
de
cinéma
Close
up
«
VILLE,
ARCHI-
TECTURE
ET
PAYSAGE
AU
CINEMA
»
qui
s'est
tenu
du
5
au
12
novembre
2024.
Projet
de
territoire
(Paris
et
Île-de-France)
et
d'ouverture
sur
le
monde
(sélection
internatio-
nale),
le
festival
a
permis
de
croiser
le
regard
du
grand
public,
des
cinéastes,
des
architectes
ou
des
universitaires
sur
la
manière
dont
le
cinéma
met
en
scène
la
ville
des
Ulis
et
les
défis
auxquels
elle
est
confrontée.
A
ce
titre,
il
a
été
proposé
aux
Ulissiennes
et
Ulissiens
des
projections
au
cinéma
Jacques
Prévert,
des
ateliers
de
préparation,
dans
le
cadre
de
ciné-balades
(marche
cinématogra-
phique
nocturne
et
projection
sur
les
murs
de
la
ville
de
films
sélectionnés
par
les
habitants
et le
réalisateur
Benoît
LABOURDETTE).
Il
s'agissait
pour
la
Ville
de
valoriser
un
parcours
architectural
inédit
(la
Ville
ayant
reçu
le
label
Ville
du
Patrimoine
du
XX®
siècle)
où
les
‘habitants
ont
été
co-auteurs
de
films
projetés.
Pour
compléter
la
démarche,
le
festival
a
permis
l’organisation
de
débats,
de
ciné
concerts
et
de
séances
dédiées
aux
classes
de
CM1
‘et
CM2
des
Groupes
Scolaires
labellisés
Architec-
ture
Contemporaine
Remarquable
: Millepertuis/Bosquet/Le
Parc.
A
ce
titre,
il
convient
de
procéder
au
versement
d'une
subvention
à
la
Caisse
des
écoles
à
hauteur
de
650
€
afin
de
financer
les
places
de
cinéma
dont
ont
bénéficié
les
jeunes
Ulis-
siennes
et
Ulissiens.
»
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'adopter
cette
délibération
:
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L.1611-4 ;
Vu
l'ordonnance
du
26
août
2005
relative
à
la
simplification
et
à
l'amélioration
des
règles
budgétaires
et
comptables
applicables
aux
collectivités
territoriales,
à
leurs
groupements
et
aux
établissements
publics
locaux
qui
leurs
sont
rattachés
;
Vu
la
délibération
n°2020/080
du
10
juillet
2020,
par
laquelle
le
Conseil
municipal
délègue
au
Maire
ses
pouvoirs,
pour
la
durée
de
son
mandat,
en
vertu
des
articles
susvisés
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
complétée
par
la
délibération
n°2023/076
du
14
sep-
tembre
2023
;
Vu
le
budget
prévu
pour
l'exercice
2024
;
Vu
la
Commission
Stratégie
financière
et
Investissement
en
date
du
20
novembre
2024
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
-
AUTORISE
le
versement
d'une
subvention
à
la
caisse
des
écoles
à
hauteur
de
650
€
afin
de
financer
les
places
de
cinéma
dont
ont
bénéficié
les
jeunes
Ulis-
siennes
et
Ulissiens
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
2024,
chapitre
65.
Conseil
municipal
des
Ulis
du
28
novembre
2024
- Délibération
n°2024/096 -AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
y
afférant.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE
LA
PRÉSENTE
DÉLIBÉRATION
À L'UNANIMITÉ
DES SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Vote
Pour
35
Contre
0
Abstention
0
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
|
0
Les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture. POUR
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME
Le
3
décembre
2024
Conseil
municipal
des
Ulis
du
28
novembre
2024
- Délibération
n°2024/096 2024-096
Identifiant
FAST :
Identifiant
unique
de
l'acte
:
Objet
de
l'acte
:
Date
de
décision
:
ASCL_2_2024-12-04714-57-08.00
( MI257431363
)
091-219106929-20241128-2024-096-DE
( Voir
l'accusé
de
réception
associé
)
:
MÉLU
Délibération
relative
à
la subvention
Close
up
à transfé (SŸ
&
à
la
Caisse
des
écoles
d'un
montant
de
650
euros
TT.
Certifié
9
Nov 28, 2024 12:00:00 AM
SA
Accusé
de
réception
Conforme
Nature
de l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte:
. 7.
Finances
locales
7.5.
Subventions
‘Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Acte:
DELIB
2024-096.PDF
Groupe
émetteur
de
l'acte
:
Préparé
Date
04/12/24
à
14:57
|
Par SPANO Christine
Transmis
Date
04/12/24
à
14:57
Par SPANO Christine
Date
04/12/24
à
15:03