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Déliberation - DELIB 2025 052 SUBVENTION ACCORDEE A la Caisse DES Ecoles Dans le Cadre du Festival LES Ulis en Vert
Document publié le Samedi 25 janvier 2025 par la commune d'Ulis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 052 SUBVENTION ACCORDEE A la Caisse DES Ecoles Dans le Cadre du Festival LES Ulis en Vert)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE
L'ESSONNE
Üts Terre de talents Séance
du
26/06/2025
Numéro
: 2025/052
Objet
: Délibération
relative
à
la
subvention
accordée
à
la
caisse
des
écoles
dans
le
cadre
du
Festival
Les
Ulis
en
Vert Rapporteur
:
Etienne
CHARRON Membres
du
Conseil
municipal
En
exercice
35
Présents
28
Représentés
7
Absents
0
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
-
EGALITE
-
FRATERNITE
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Le
26
juin
2025
à
20
heures
00,
les
membres
composant
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
des
Ulis
se
sont
réunis,
en
salle
du
conseil,
au
nombre
de
28,
sous
la
présidence
de
Clovis
CASSAN,
Maire
des
Ulis,
pour
la
tenue
de
la
séance
pour
laquelle
ils
ont
été
convoqués
individuellement,
par
courriel,
le
20
juin
2025.
PRÉSENTS Clovis
CASSAN,
Sarah
JAUBERT,
Koko
MENSAH,
Hajer
MOHSNI,
Gil-
bert
PIANTONI,
Annick
LE
POUL,
Soulé
N'GAIDE,
Emilia
RIBEIRO,
Chabane
CHALAL,
Servane
CHARPENTIER,
Djallal
BOURADA,
Lodovico
CASSINARI,
Agnès
FRANCART,
Rose-Marie
BOUSSAMBA,
Nathalie
BEAN,
Etienne
CHARRON,
Gabriel
LAUMOSNE,
Délila
M'HENNI,
Marthe
GBAGUIDI,
Medhi
IDOUHAMD,
Emmanuelle
BOURNEUF,
Loutfi
OULA-
LIT,
Kévin
MERIGOT,
Nicolas
GERARD,
Mériam
HADDAD,
Nathalie
MONDIN,
Loïc
BAYARD,
Franck
BERNARD
ONT
DONNÉ
POUVOIR
Hawa
COULIBALY
pouvoir
à
Clovis
CASSAN,
Guénaël
LEVRAY
pouvoir
à
Hajer
MOHSNI,
Jean-Gaston
MOUHOUNOU
pouvoir
à
Marthe
GBAGUIDI,
Jean-Michel
DIDIN
pouvoir
à
Koko
MENSAH,
Latifa
NAJI
pouvoir
à
Gilbert
PIANTONI,
Olfa
ZRIDATE
pouvoir
à
Sarah
JAUBERT,
Françoise
MARHUENDA
pouvoir
à
Mériam
HADDAD,
ABSENT Lesquels,
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice,
ont
pu
délibérer
valablement.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Kévin
MERIGOT
Caractère
exécutoire
Déposée
en
sous-préfeCture
le
05
Affichée
en
mairi
O5
JUL
Notifiée le :
JUIL2075
on
|
Le
SG
Pour
le
Mare
et
par
délégation,
La
Direcffice
Générâle
des
Services
/
Conseil
municipal
des
Ulis
du
26
juin
2025
-
Délibération
n°2025/052 LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
rapport
par
lequel
M.
Etienne
CHARRON,
Conseiller
municipal,
délégué
à
la
Biodiversi-
té,
Espaces
naturels
et
à
la
Protection
animale,
expose
ce
qui
suit
:
« La
Caisse
des
écoles
a
vocation
à
organiser
et
gérer
toute
activité
à
caractère
éducatif
et pédagogique
en
faveur
des
enfants
relevant
de
l’enseignement
du
premier
et
du
second
degré
et
à
participer
à
l’organisation
des
activités
scolaires. Elle
est
dotée
d’un
budget
autonome,
distinct
du
budget
principal
de
la
Ville,
destiné
à
mettre
en
œuvre
les
actions
éducatives
en
direction
des
populations
sensibles,
dans
le cadre
du
Programme
de
Réussite
éducative
et les
activités
dites
« tous
publics
»,
qui
touchent
tous
les
enfants
du
territoire,
de
la maternelle
à l'élémentaire.
Pour
autant,
la
Ville
des
Ulis
a
organisé,
dans
le
cadre
de
la
5è"e
édition
du
Festival
"Les
Ulis
en
Vert",
une
semaine
pédagogique
autour
du
thème
"Agir
pour
le
vivant".
Tout
au
long
de
cette
semaine,
des
animations
destinées
au
public
scolaire,
périscolaire
et
au
grand
public
ont
été
mises
en
place
sur
l'ensemble
du
territoire
communal.
Divers
for-
mats
ont
été
proposés
pour
sensibiliser
et
impliquer
les
participants
:
débats,
ateliers
pra-
tiques
et
ludiques,
expositions,
théâtre,
balades
natures,
projections
de
films
thématiques.
De
plus,
il a
été
proposé
aux
élèves
des
classes
de
CE1
de
l'ensemble
des
groupes
scolaires
de
la
Ville
une
séance
dédiée
du
film
d'animation
franco-belgo-letton
"Flow,
le
chat
qui
n'avait
pas
peur
de
l'eau
".
Triplement
couronnée
aux
Golden
Globes,
Oscars
et
Césars
2025,
cette
épopée
animalière
de
Gints
Zilbalodis
est
une
fable
humaniste
et
écologiste.
A
ce
titre,
4
séances
ont
été
prévues
dans
le
cadre
de
ce
dispositif,
pour
un
budget
global
de
992,50
€
(pour
une
participation
de
397
enfants),
qui
doit
être
pris
en
charge
par
la
Caisse
des
écoles.
Il
est
proposé
aux
membres
du
Conseil
municipal
d'accorder
une
subvention
de
1000
€
à
la
Caisse
des
écoles
permettant
le
financement
de
ces
séances
dans
le
cadre
des
activités
de
son
périmètre:
»
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'adopter
cette
délibération :
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l'ordonnance
du
26
août
2005
relative
à
la
simplification
et
à
l'amélioration
des
règles
budgétaires
et
comptables
applicables
aux
collectivités
territoriales,
à
leurs
groupements
et
aux
établissements
publics
locaux
qui
leurs
sont
rattachés
;
Vu
le
budget
2025
de
la
Ville
des
Ulis
;
Vu
le
budget
2025
de
la
Caisse
des
écoles
;
Vu
la
Commission
Stratégie
financière
et
Investissement
en
date
du
12
juin
2025
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
-
AUTORISE
le
versement
d'une
subvention
d'un
montant
de
1
000
€
à
la
Caisse
des
écoles,
afin
de
financer
les
séances
de
ciné-débat
organisées
dans
le
cadre
du
Festival
Les
Ulis
en
Vert
;
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
2025,
chapitre
65.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE
LA
PRÉSENTE
DÉLIBÉRATION
À L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Conseil
municipal
des
Ulis
du
26
juin
2025
-
Délibération
n°2025/052 Vote
Pour
35
Contre
0
Abstention
0
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
|
0
Les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture. POUR
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME
_Le_30
juin
2025
SR
Conseil
municipal
des
Ulis
du
26
juin
2025
-
Délibération
n°2025/052 Acte
à
classer
2025-052
1
En
préparation
Identifiant
FAST
:
Identifiant
unique
de
l'acte
:
Objet
de
l'acte :
2
En
attente
retour
Préfecture
091-219106929-20250626-2025-052-DE
( Voir
l'accusé
de
réception
associé )
"Délibération
relative
à
la
subvention
accordée
à
la
caisse
des
écoles
dans
le
cadre
du
Festival
Les
>
AR
reçu
<
ASCL_2_2025-07-047T10-40-08.00
( MI262359305
) 4
Classé
“
LÉ -
£ O\
Certifié
Ulis
en
Vert"
.
Date
de
décision:
26/06/2025
\
Conforme
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte
:
Identifiant
unique
de
l’acte
antérieur
:
Acte
:
Groupe
émetteur
de
l'acte
:
Classer Annuler Préparé Transmis Accusé
de
réception
7.
Finances
locales
7.1.
Decisions
budgetaires
DELIB
2025-052.PDF
TOUS
Date
04/07/25
à
10:40
Date
04/07/25
à
10:40
Date
04/07/25
à
10:45
Par
SPANO
Christine
Par SPANO Christine