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Compte-Rendu - compte rendu du Conseil du 08 septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-du-Frêne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du Conseil du 08 septembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Famille,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
Commune
de
01430
ST
MARTIN
DU
FRESNE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
SEPTEMBRE
2020
à 20
heures
Sous
la présidence
de
Mr
Dominique
TURC,
Maire,
En
exercice
: 15
Présents
:
13
Votants
:
14
Présents
:
M.GIROD
Pierre,
Mme
RIGHETTI
Nathalie,
M.
GUINARD
Jacques,
Adjoints,
M.
COURAND
Serge,
Mme
VOILLAT
Françoise,
Mme
MERCIER
Marie-Christine,
M.
DURAFOUR
Jean-François,
Mme
GRENIER-CAUSSANEL
Véronique,
M.
DAGALLIER
Frédéric,
M.
BURDET
Thibaut,
Mme
DIAS
Pascaline,
M.
MIRNIK
Stéphane.
Absents
excusés
:
Mme
ECOFFARD
Christelle.
M.
BORN
Franck
a donné
procuration
à M.
MIRNIK
Stéphane.
Mme
Nathalie
RIGHETTI,
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
A
l’unanimité,
Autorise
Monsieur
le Maire
à procéder
à la
décision
modificative
suivante
:
Section
dépenses
de
fonctionnement
:
Atticle
6811:
moins
1 193.13
€
Article
615221:
plus
1 193.13
€
Accepte
l’acte
d'engagement
proposé
par
R.P.C,
Restauration
Pour
Collectivités
de
MANZIAT
(Aïn),
pour
la fourniture
et la
livraison
des
repas
à la
cantine
scolaire,
avec
un
prix
du
repas
fixé
à 2.69€
TTC.
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à ce
dossier.
Accepte
de
payer
à la
société
R.P.C,
de
MANZIAT
(Aïn),
une
participation
de
173,40
€ pour
pallier
au
manque
à gagner
lié
à la
crise
sanitaire
que
nous
traversons.
Décide
que
cette
somme
sera
payée
au
compte
6713
« secours
et dot
».
Accepte
de
verser
une
subvention
de
2 500,00
€ à
l’entente
sportive
(football)
Saint-Martin-
Maillat-Condamine
(ESMCV). Le
Conseil
Municipal,
Est
informé:
- Que
la salle
des
associations
ainsi
que
la salle
des
Châteaux
sont
de
nouveau
à la
location
depuis
le 01
septembre
avec
un
protocole
d’utilisation
et de
nettoyage
à
respecter
par
les
utilisateurs.
- Que
la rentrée
des
classes
s’est
faite
avec
61
élèves
répartis
en
3 classes.
- Que
des
dépôts
sauvages
conséquents
ont
de
nouveau
été
constatés,
Monsieur
Le
Maire
a porté
plainte.
- Que
la commune
a fait
savoir
à l'ONF
qu’elle
ne
souhaitait
pas
mettre
en
vente
de
bois
pour
la prochaine
vente
d’automne.
- Que
certains
élus
feront
le tour
de
la commune
pour
faire
le point
sur
les
travaux
à
prévoir.
- Qu’une
consultation
est
en
cours
pour
le point
à temps
de
cette
année.
Séance
levée
à 23h
Le
Maire,
M.
Dominique
TU