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Compte-Rendu - Compte rendu CM 27 oct 2015
Document publié le Mardi 27 octobre 2015 par la commune de Saint-Martin-du-Frêne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 27 oct 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT DE L’AIN
Commune de 01430
ST MARTIN DU FRESNE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 OCTOBRE 2015 à 20 HEURES.
Sous la présidence de Mr Dominique TURC, Maire,
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 13
Absents excusés :
Mme Clémence DENUELLE et Mr Pierre BURGAT,
Mme Florence VIGNON ayant donné procuration à Mr JACQUEMET,
Mr Michel VELAS ayant donné procuration à Mme ECOFFARD.
Secrétaire de séance: Mr David GAUTHIER.
Le Conseil Municipal,
A l’unanimité,
Accepte le renouvellement du contrat de maintenance concernant le logiciel de la bibliothèque, pour un montant de 320,00 HT, avec la Société Microbib.
Décide de retenir la proposition de Monsieur Thierry Marmier pour le déneigement du plateau de Chamoise pour la saison hivernale 2015-2016. Mme Righetti s’abstient en ce qui concerne ce vote.
Décide d’apporter des modifications au tableau des employés communaux suite au départ en retraite de Christine Guinard à compter du 01er Avril 2016.
Madame Marielle Louy, en remplacement de Madame GUINARD, occupera un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps plein dès le 01er Décembre 2015, et c’est Madame Laure Sandri qui la remplacera à l’agence postale communale, et ce, à partir du 17 Novembre 2015, un contrat à durée déterminée sera établi.
Enfin Monsieur Rémy Pauget sera employé en tant qu’agent technique de 2ème classe, sous contrat, à compter du 01er janvier 2016.
Forme le Bureau de vote pour les Elections Régionales des 06 et 13 décembre 2015.
Est informé qu’une réunion est prévue le 29 Octobre prochain avec la SEMCODA en ce qui concerne le projet d’implantation de la PUV. Sept conseillers municipaux se proposent pour faire partie du Comité de pilotage.
QUESTIONS DIVERSES :
M. Le Maire informe le Conseil Municipal que :
- la CCHB prendra la compétence Eau et Assainissement en 2018.
- la ZAC des Pellants serait reprise par la CCHB en 2016.
- la prochaine réunion du Conseil aura lieu le 10.12.2015 à 19h00.
Séance levée à 22h30.
Le Maire,
Et, po, L’Adjoint au Maire,
Hervé LIGNY