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Compte-Rendu - pdf compte rendu conseil municipal du 23 10 2012
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-du-Frêne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - pdf compte rendu conseil municipal du 23 10 2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
Commune
de
01430
ST
MARTIN
DU
FRESNE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
OCTOBRE
2012
à 20
heures
Sous
la présidence
de
Mr
Dominique
TURC,
Maire,
Présents
: 12
Votants
: 15
Absents
excusés
: Mr
URBIN
ayant
donné
procuration
à Mr
DALLOZ,
Mr
VELAS
ayant
donné
procuration
à Mr
BURGAT,
Mme
MARIONNEAU
ayant
donné
procuration
à Mr
CLOCHET.
Secrétaire
de
séance:
Mr
Nicolas
CLOCHET.
Le
Conseil
Municipal,
À l'unanimité,
Accepte
de
confier
à la
Compagnie
Forestière
du
Haut-Bugey
à Outriaz,
Aïn,
représentée
par
Monsieur
Nicolas
DEZECACHE,
le déneigement
de
la commune
pour
la saison
hivernale
2012-2013
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
correspondante.
Le
coût
horaire
s'élève
à 60,00
€ HT
et un
forfait
de
déneigement
pour
mise
à disposition
du
matériel
est
fixé
à 600,00
€ HT
par
mois.
Suite
à une
erreur
de
centimes,
précise
que
le montant
HT
des
travaux
de
réfection,
rues
de
l’Ancienne
Gare
et
de
Sous
La
Ville,
s’élève
à 130.650,90
€ soit
156
258,48
€ TTC.
Cette
délibération
est
complémentaire
à celle
du
28
Juin
dernier.
Autorise
Monsieur
Le
Maire
à signer
un
avenant
au
contrat
nous
liant
à GROUPAMA,
et ce
afin
d’assurer
le véhicule
RENAULT
Maxity
que
la commune
vient
d’acquérir
pour
le
personnel
technique.
(Coût
annuel
888
€, garantie
tous
risques
avec
en
plus
la valeur
d’achat
pendant
03
ans).
Autorise
Monsieur
Le
Maire
à signer
un
contrat
avec
la Société
MICROBIB
pour
la
maintenance
du
logiciel
utilisé
par
la bibliothèque.
Le
coût
s’élève
à 320,00
€ HT.
Emet
un
avis
favorable
pour
allouer
une
subvention
complémentaire
par
anticipation
au
SIVU
des
collèges
de
373,32
€,
et ce,
au
cas
où
ce
dernier
serait
dissout
au
31
Décembre
prochain
dans
le cadre
du
SCOT.
(Un
membre
du
Conseil
Municipal
s’abstient). QUESTIONS
DIVERSES
Le
conseil
Municipal
est
informé
:
© Que
la maison
Penet
sera
prochainement
démolie,
o Que
la démolition
de
la maison
Duborget
devrait
être
réalisée
en
Janvier
2013,
o Que
les
travaux
d’enfouissement
des
réseaux
secs
de
la route
de
Chamoïise
seront
réalisés
à partir
de
mi
novembre
par
l’entreprise
SOBECCA.
o Que
le Conseil
Général
a accordé
une
subvention
de
247,50
€ à
la commune
pour
le
prochain
spectacle
qui
sera
présenté
à la
bibliothèque
dans
le cadre
« Mots
en
scène
»
au
mois
de
Novembre
prochain.
o Qu'il
faudra
constituer
une
commission
lors
de
la prochaine
séance
du
CM
dans
le
cadre
du
renouvellement
des
contrats
d’affermage
se
rapportant
à l’eau
et à
l’assainissement.
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
est
fixée
au
11 Décembre
2012.
Séance
levée
à 23
heures.
Le
Maire,
Dominique
TURC