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Procès Verbal - 2019 04 25
Document publié le Jeudi 25 avril 2019 par la commune d'Étouvans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2019 04 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Télécommunications et internet,
Compte-rendu du
Conseil municipal du 25 avril 2019
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 09/04/2010.
2. Délibération : Création d'un poste d’adjoint administratif principal de 1°" classe.
Présents :
PACQUOT Nicolas, Maire
BALLAY Marielle, 1*© Adjointe
COPPI Roger, 2°" Adjoint
GAZEAUX Olivier
BERNARDIN Yvelyne
PESSONNEAUX Claude
Abserts excusés :
DAYT Thierry, pouvoir à GAZEAUX Olivier
HUMBERT Thierry
DESSENNE Christophe, pouvoir à PACQUOT Nicolas
FIEROBE Anthony
QUELLEC Annick
COULON Philippe
MAIRIE - 23 rue de l'église. 25260 ETOUVANS - Tél : 03.81.93.60.16 - Fax : 03.81.03.73.80 - Mél : mairie.etouvanstægmail.com
N° 4/2019 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 09/04/2019
Le compte rendu est approuvé à l'unanimité.
2. Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe
Pour anticiper le départ en retraite de la secrétaire de Mairie, la commune a recruté un adjoint administratif
principal de 1% classe à compter du 15 mai 2019 à raison de 20h par Semaine. A partir du 1° juin, cette
personne effectuera 35h hebdomadaires.
Après délibération, le Conseil municipal, à l'unanimité, valide cette création de poste.
Informations Mairie
. Etat civil
Décès :
Lionel CROCHET (17 avril)
Marie-Rose FELEZ née MOREL (24 avril)
Camille LABREUCHE née LAMBOLEY (28 avril)
Les commissions
Urbanisme - Environnement :
Ÿ_ Demande d'une déclaration préalable de M. BONGARDEN Denis, 3 rue des Essarts pour la pose d’une porte fenêtre : avis favorable.
Ÿ_ Demande d'une déclaration préalable de M. BARTOLO Xavier, 12 rue des Ecoles pour la pose de 2 fenêtres de toit et d'une verrière : avis favorable.
“Demande d'un permis de construire de M. QUELLEC Gaël, 22 B rue de la Libération pour la construction d'une piscine et d’pool house : avis favorable.
Retrouvez les aviualités, informations et agenda de ia commune sur le site internet :
http:/{www.etouvans.fr ou sur Facebook « Etouvans Doubs »
Vous pouvez contacter le maire Nicolas PACQUOT au 06.52.61.85.85 ou par mail à l'adresse : nicolas.pacquot@gmail.com.
Pour les réclamations des ordures ménagères, un seul numéro : 03.81.31.84.99
Il vous est également possible de solliciter chaque commission pour poser vos questions ou soumettre vos propositions :
- par mail à l'adresse : mairie.etouvans@gmail.com :