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Compte-Rendu - Reunion du 15 11 2018
Document publié le Jeudi 15 novembre 2018 par la commune de Vaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Reunion du 15 11 2018)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VAUX
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2018
COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) Le CM a approuvé le rapport annuel 2018 définitif de la CLETC
ADHESION D’UNE COMMUNE AU SMGF
Le CM a accepté l’adhésion de la commune de Plappeville au Syndicat Mixte de Gestion
Forestière du Val de Metz.
CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
Le CM accepte l’augmentation des taux concernant le contrat d’assurance statutaire
Pour les agents CNRACL : 5,59 % au lieu de 5,18 % avec 10 jours de franchise
Pour les agents OIRCANTEC : 1,43 % au lieu de1,30 % avec 10 jours de franchise.
SUBVENTION
Le CM a attribué une subvention à :
- Club Sanzal de100 €
- Association de la confrérie des bouilleurs de cru de Vaux de 90 €
INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER DE LA COMMUNE
Le CM versera les indemnités de conseil au Trésorier Madame Mireille CHALI, nouveau trésorier
de la commune de Vaux.
PARTICIPATION COMMUNALE A UN VOYAGE SCOLAIRE
Le CM a décidé de verser pour chaque enfant de l’école élémentaire participant au voyage
scolaire en Vendée une somme de 100 € qui sera versée directement au prestataire.