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Compte-Rendu - Reunion du 11 01 2018
Document publié le Jeudi 11 janvier 2018 par la commune de Vaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Reunion du 11 01 2018)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Institutions publiques,
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 JANVIER 2018
Nombre de conseillers
élus :
15
Conseillers en fonction :
12
Conseillers présents : 9
Procuration : 0
Date de la convocation :
05.01.2018
Sous la Présidence du Maire Roland SIMON,
Membres Présents :
Mmes ANCIEN Raphaëlle, COLLET Nicole, KLEIN
Bernadette, LAUER Martine, LECLAIRE Josyane
M.M. COMBELLES Jean, FAVRE Christian, ROYER
Alain.
Membres absents excusés :
Mme, SANNIER Marie-Paule.
M.M. FENNINGER Joël, MATHIEU Jean-Louis
Membres absents :
Secrétaire de séance : M. FAVRE Christian
ORDRE DU JOUR
1. Appel à projet DETR ( Dotation d’équipement des territoires
ruraux )
01.2018) APPEL A PROJET DETR (Dotation d’équipement des territoires
ruraux)
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré autorise monsieur le Maire à déposer un dossier d’appel à projets relatif à la DETR (demande de dotation d’équipement des territoires ruraux) 2018, pour doter l’école élémentaire des Vignes de Vaux d’un rétroprojecteur, de tablettes numériques et d’ordinateurs portables. Il s’agit pour la commune de Vaux de la première demande de subvention pour l’équipement numérique de cette école.
Le montant prévisionnel des travaux s’élèvera à la somme de 3 633,64 € HT soir TTC 4 360,37 €.
Le Conseil municipal après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire
- Sollicite les subventions susceptibles d’être accordées ;
- Vote le plan de financement suivant :
. Montant des travaux HT 3 633,64 €
. DETR demandée : le maximum pouvant être attribué
. Fonds propres de la commune : la différence