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Déliberation - Liste des deliberations du 16 octobre 2023
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 16 octobre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois et le seize du mois d’octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2023-81 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2023-82 Approbation du procès-verbal du 20 septembre
2023
Approuvé
2023-83 Régularisation acquisition parcelle Garric –
Avenue de Rodez
Approuvé
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme
Intercommunal (PLUi) de la Communauté de
Communes du Pays Rignacois : Débat sur les
Orientations Générales du Projet d’Aménagement
et de Développement Durables (PADD)
Acté
Mis en ligne et affiché : le 20 octobre 2023