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Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
$ 4 SP Conseil Municipal du 2 Février 2023 à 18h00
ÊE Espace Culturel Jean Gabin
e Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Maïrie :
PAS, Délibérations soumises Version 01
de Montgenèvre à l’approbation des : ne Nombre de membres en exercice : 11 Conseillers Municipaux
Présents (7) : Guy HERMITTE - Michèle GLAIVE MOREAU - Roger ROUAUD Annie SCHWEY - Christiqn MALBERTI - Vincent VOIRON Ludovic TRIPONEL
Absents_excusés (4): Alexandra JANION - Françoise MILLE SCHAACK - Youri FERRERO Steven HEUZE
Pouvoirs (4): Alexandra JANION à Guy HERMITTE - Françoise MILLE SCHAACK Annie SCHWEY, Youri FERRERO à Christian MALBERTI Steven HEUZE Vincent VOIRON
a
Le Maire, Guy HERMITTE, procède à l’appel des conseillers et constate que le quorum est atteint. Le Conseil Municipal peut ainsi valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Mme Annie SCHWEY est élue, à l'unanimité des membres présents et représentés, en qualité de secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
1- Recrutement d’un architecte pour le lancement de la nouvelle Mairie. Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
2- Approbation du projet de réaménagement du stade de foot, en lien avec le déplacement de la zone de loisirs des lacs (travaux de la RARM).
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
3- Retirée : Création d’un comité technique de coordination de travaux Mairie-RARM (Golf/Lac du Peychier).
4- Retirée : Proposition de jumelage avec la Commune de Stella (Province de SAVONE-Italie).
5- Signature d’une convention avec le SYMEOS pour définir les modalités de participation financière du demandeur aux investissements du SyYMEOS dans le cadre des programmes travaux 2022 du SyMEOS pour le projet suivant : Montgenèvre "Rac SCI LAURENT poste RUNE".
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
6- Demande auprès du SYMEOS d’implantation de deux bornes de recharges supplémentaires : une aux Alberts (emplacement à définir) une seconde dans le parking de l’Obélisque. Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
7- Demande de subvention d’investissement 2023 auprès de la CAFO5. Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
8- Complément au tarif de location des salles
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
9- Vote des tarifs relatifs au stationnement. Voté à la majorité des membres présents et représentés et une voix contre.
10- Signature d’une convention avec la SCI le Rocher de l’Aigle relative à la concession de places de stationnement au parking de l’Obélisque.
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
11- Budget 2023: Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement
conformément à l’article L 1612-1 du CGCT.
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
12- Demandes de subvention :
- pour la construction de cabanes dans les arbres au camping des Alberts (Espaces Valléens) - pour la création d’un Golf pour enfants (Contrat de Station)
- pour la création d’une zone de loisirs sur le stade de foot actuel (Contrat de Station) - pour la restauration de petit patrimoine.
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
13- Durancia : Conventions fixant des taux de partenariat
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
14- Durancia : Convention avec les prestataires extérieurs.
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
15- Durancia : Compléments tarifaires en lien avec les prestations
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
16-Complément de la délibération n° 18 du 17 novembre 2022 relative à l'exploitation du
« Bar Lounge ».
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
17-Signature d’une convention avec la société le café de l’eau représentée par M. Daniele
GOVERNALE, relative aux charges du Bar du Golf.
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
18- Création d’un poste de vacataire pour l’hiver 2022-2023, relatif à la production de glace à la patinoire.
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
19-Parcelle AB887, copropriété de l’ARZERIER: modalité d’acquisition à titre gratuit, par la Commune de Montgenèvre, d’une partie de la parcelle située sur la voirie.
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
20- Ajoutée : Modification de l'organisation des astreintes
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés.
La séance est levée à 20h15
Montgenèvre le 6/02/ 2023
Le Maire
Guy HERMITTE