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Déliberation - Liste Deliberations du 23 OCTOBRE 2023
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 23 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
& 4 # Conseil Municipal du lundi 23 Octobre 2023 à 18h00
1@ Espace Culturel Jean Gabin
e Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Mairie
PS, Délibérations soumises Version 01 de Montgenèvre à l'approbation des Nombre de membres en exercice : 10 Conseillers Municipaux
Nombre de membres en exercice : 10
Présents (5) : Guy HERMITTE - Alexandra JANION - Roger ROUAUD - Steven HEUZE - Vincent VOIRON
Absents excusés (5) : Michèle GLAIVE MOREAU - Françoise MILLE SCHAACK - Annie SCHWEY-
Christian MALBERTI -Ludovic TRIPONEL -
Pouvoirs (5) : Michèle GLAIVE MOREAU à Guy HERMITTE - Françoise MILLE SCHAACK à Alexandra JANION - Annie SCHWEY à Roger ROUAUD -Christian MALBERTI à Steven HEUZE -
Ludovic TRIPONEL à Vincent VOIRON -
Le Maire, Guy HERMITTE, procède à l’appel des conseillers et constate que le quorum n’est pas atteint. Néanmoins il s’agit d’une seconde convocation, sur le même ordre du jour, conformément à l’article L2121- 17 du CGCT qui précise que le conseil municipal est à nouveau convoqué àtrois jours au moins d’intervalle.
11 délibère alors valablement sans condition de quorum.
Le Conseil Municipal peut ainsi valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Mme Alexandra JANION est élue, à l'unanimité des membres présents et représentés,
en qualité de secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE-DUSOUR MODIFIE
AFFAIRES GENERALES
1- DEL 139 2023.10.23 Demande d'implantation d'activité ULM sur la Commune
Votée à la majorité des membres présents et représentés et une voix contre.
2- DEL 140 2023.10.23 Signature avec Erilia d’une convention relative à la réservation de
logements et de gestion en flux
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
3- DEL 141_2023.10.23 Désignation d’un correspondant de défense
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
FINANCES
4- DEL 142_2023.10.23 Signature d’une convention avec la société de pêche AAPPMA relative
aux baux de pêche 2024-2031
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
5- DEL 143 2023.10.23 Vote des tarifs 2024 des droits de place 10-
11-
12-
13-
14-
15-
16-
Votée à l'unanimité des membres présents et représentés
DEL 144_2023.10.23 Demande d'emplacement d’un Food Truck par M Damian Pujol et
signature d’une convention
Votée à l'unanimité des membres présents et représentés
DEL 145_2023.10.23 Restaurant du lac des Alberts- AOT pour la saison d'hiver 2023-
2024 (Remplace la délibération du 14 septembre 2023)
Votée à l'unanimité des membres présents et représentés
DEL 146_2023.10.23 Demande de subvention de l’ESF relative aux Etoiles d’or
Steven HEUZE et Vincent VOIRON sortent de la salle du Conseil Municipal
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL 147_2023.10.23 Versement d’une subvention au COS pour les forfaits de ski des agents
communaux
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL 148_2023.10.23 Convention avec la société APEAK pour l'installation d’une Yourte
hiver 2023-2024
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL 149 2023.10.23 Vote des Tarifs 2023-2024 de la cantine
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL 150 _2023.10.23 Vote des tarifs de secours du SDISO5 pour la saison d’hiver 2023-2024 Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL 151_2023.10.23 Vote des tarifs de secours d’hélicoptère avec HDF pour la saison
d’hiver 2023-2024
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL 152_2023.10.23 Attribution de l’AOT du jardin des neiges de l’obélisque
Steven HEUZE et Vincent VOIRON sortent de la salle du Conseil Municipal
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL 153 2023.10.23 Avenant à l’AOT Patinoire HQE synthétique
Votée à l'unanimité des membres présents et représentés
URBANISME
DEL 154_2023.10.23 Approbation de la modification de droit commun n°2 du PLU
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés 17- DEL 155_2023.10.23 Décision de ne pas soumettre la modification n°2 de droit commun à
enquête environnementale
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
18- DEL 156 _2023.10.23 Acquisition de parcelles nécessaires aux travaux de protection des captage, à la réalisation du nouveau cimetière de Clôt Enjaime et au parc des sports et de
loisir
Votée à l'unanimité des membres présents et représentés
19-DEL 157_2023.10.23 Actualisation des kilomètres de voirie sur la Commune de
Montgenèvre
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
SIVOM VAL CLAREE SPORTS NATURE
20-DEL 158 2023.10.23 Validation d’un emprunt auprès de la Banque postale relatif à
l'acquisition d’une dameuse.
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
CCB
21-DEL 159 2023.10.23 Présentation du rapport de la CRC relatif à la gestion de la CCB,
exercices 2014 et suivants.
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
DURANCIA
22- DEL 160 2023.10.23 Vote des dates, horaires d'ouverture et tarifs pour la saison 2023-2024
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
La séance est levée à 20.15
Le Maire,
Guy HERMITTE