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Déliberation - Liste delib 20 juin
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 20 juin)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Aménagement du territoire,
4 / Conseil Municipal du 20 juin 2023 à 18h00
LT © Espace Culturel Jean Gabin
e Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Mairie P P
PSS Délibérations soumises Version 01
de Montgenèvre à l'approbation des Nombre de membres en exercice : 11 Conseillers Municipaux
Présents (6) : Guy HERMITTE-Alexandra JANION-Michèle GLAIVE-MOREAU-Roger ROUAUD-Vincent
VOIRON- Ludovic TRIPONEL
Absents excusés (5): Annie SCHWEY -Françoise MILLE-SCHAACK-Christiqn MALBERTI-Youri
FERRERO-Steven HEUZE.
Pouvoirs (3): Annie SCHWEY à Roger ROUAUD- Françoise MILLE-SCHAACK à Michèle GLAIVE
MOREAU- Christian MALBERTI à Vincent VOIRON.
Le Maire procède à l’appel des conseillers et constate que le quorum est atteint. Le Conseil municipal peut
valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Vincent VOIRON est élu à l’unanimité des membres présents et représentés en qualité
de secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DEL 87_2023.06.20- Motion de I’ AMRF relative à la loi « Zéro Artificialisation Nette des
Sols » (dite ZAN)
Vote à l’unanimité
DEL 88_2023.06.20 Affouage 2023
Vote à l’unanimité
DEL 89_2023.06.20 Demande de Mme de PAVANT de mise à disposition des parcelles E213,
E214, E207 et E208 situées aux Alberts pour une activité équestre.
Vote contre à l'unanimité
DEL 90_2023.06.20 Signature d’une convention avec le Syme0S pour la pose d’un
transformateur au Camping des Alberts
Vote à l’unanimité
DEL 91_2023.06.20 Vote des tarifs du camping des Alberts été 2023
Vote à l’unanimité
DEL 92_2023.06.20 Vote des tarifs 2024 de la taxe de séjour
Vote à l’unanimité
DEL 93_2023.06.20 Convention avec Willy DEBON -Emplacement du Montana- Eté 2023 Vote à l’unanimité
DEL 94_2023.06.20 Convention d’entretien des sentiers et de l’Espace trail avec Sensations Montagne
Vote à l’unanimité
DEL 95_2023.06.20 Lancement de la DSP relative au jardin d’enfants de l’Obélisque 2023/2028 Vote à l'unanimité 10- DEL 96_2023.06.20 Demande de subvention à la CCB pour l’aménagement de locaux
administratifs
Vote à l’unanimité
11- DEL 97_2023.06.20 Conventions avec les partenaires extérieurs de Durancia été 2023 Vote à l’unanimité
12- DEL 98_2023.06.20 Convention pour l’été 2023 entre le Centre Balnéo et Spa et le Village Club du soleil
Vote à l’unanimité
13- DEL 99_2023.06.20 Remplace la délibération DEL69_ 20230419 du 19 avril 2023-Compléments
aux Tarifs du Golf
Vote à l’unanimité
14- DEL 100_2023.06.20 CLECT : Validation du rapport culture
Vote à l’unanimité
15- DEL 101_2023.06.20 CLECT : Validation du rapport mobilité
Vote à l’unanimité
16- Demande de l’'ESF de local permettant d’entreposer des équipements pour personnes à
mobilité réduite
Retirée
17- DEL 102_2023.06.20 Vote des remboursements dus par chaque propriétaire à la Mairie des avances effectuées par la Commune jusqu’au 25 mai 2023, dans le cadre du PUP.
Vote à l’unanimité
18- DEL 103_2023.06.20 Ouverture d’un poste CDD catégorie C agent social -35h (crèche)
Vote à l’unanimité
19- DEL 104_2023.06.20 Ouverture d’un poste CDD adjoint technique catégorie C-21h (cantine) Vote à l’unanimité
20- DEL 105_2023.06.20 Signature d’une convention de servitude sur la parcelle B 880 avec
Territoire d’énergie Hautes Alpes (Ajoutée)
Vote à l’unanimité
INFORMATIONS DIVERSES
Procédure relative au lancement du concours d’architecture concernant la création de la nouvelle
Mairie
Compte-tenu de l’état du quorum du Conseil Municipal en cette période, il est prévu d'organiser une réunion de travail des élus, le jeudi 31 août à 18h00, concernant le lancement du concours d’architecture pour la création de la nouvelle Mairie.
En effet, après la délibération prise pour lancer le concours, le programmiste Abamo attend notre retour pour valider trois points sur lesquels les élus devaient se concerter :
1) Destruction du bâtiment de l’OT actuel 2) Validation du tableau des surfaces
3) Définition des tiers avec voix délibérative participant au jury, étant entendu que légalement, les élus doivent être au nombre de 4 (le Maire + les trois membres titulaires de la CAO)
TAXE DE SEJOUR-RAPPEL
à l’orée de la saison estivale, rappel des obligations des hébergeurs, et loueurs de meublés, particuliers, hôtels,
résidences etc.. de déclarer ses meublés, et chambres, de collecter la taxe de séjour et de la reverser à la
commune. C’est une obligation, encadrée par la loi, qui si elle n’est pas respectée, peut entrainer des sanctions financières sévères.
Lancement de l’AOT patinoire
Deux déplacements en Italie et en Suisse Allemande permettant d’examiner la faisabilité d’une patinoire synthétique dans le contexte de diversification de l’offre touristique et alors que la production de glace en hiver s’avère de plus en plus incertaine, ont eu lieu ce printemps.
Le lancement de l’AOT voté en décembre dernier, devient effectif.
RESEAU ALTIGO
Suite à la prise de compétence mobilité par la Communauté de communes du Briançonnais, le réseau de transport est désormais assurée en délégation par le transporteur Résalp sous la bannière Altigo ; Toutes les informations (tarifs-lignes-dessertes-trafic en temps réel etc...) sur le site monaltigo.fr
CHAPELLE ND DES 7 DOULEURS
Proposition refusée par le Conseil Municipal
Ouverture du Parc de loisirs et du Minigolf
Prévisibles pour la mi-juillet
La séance est levée à 19H55
Prochain Conseil Municipal le jeudi 14/09/2023
Montgenèvre le 22 JUIN 2023
Le Maire
Guy HERMITTE