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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Arrêté - DP 2023 328 Mission de AMO BIM Centre Aqua)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Budget,
DÉPARTEMENT
DE LA LOIRE
ROANNAIS
AGGLOMERATION
63, rue Jean Jaurès
42311 ROANNE
N° DP 2023-328
Equipements sportifs
Assistance à Maitrise d'Ouvrage « BIM » pour
la construction d'un centre aqualudique
Marché avec la société ARTELIA
Certifié exécutoire
Reçu en préfecture 2 0 OCT. 2023
Publié
Le 19 octobre 2023
DECISION DU PRESIDENT
DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Le Président de Roannaïis Agglomération,
Vu les articles L. 2123-1 et R. 2123-1-1° du code de la
commande publique portant sur les marchés publics passés
en procédure adaptée ;
Vu l'arrêté préfectoral du 5 avril 2022 portant statuts de
Roannais Agglomération, et notamment la compétence
facultative « Construction, aménagement, entretien et
gestion d'équipements culturels et sportifs d'intérêt
communautaire » ;
Vu la délibération du Conseil communautaire du
10 juillet 2020 modifié, accordant au Président délégation de
pouvoirs pour approuver et attribuer les marchés de travaux,
fournitures et services et les accords-cadres, dont le montant
est inférieur ou égal à 90 000€ HT, quels que soient l’objet,
la nature et le mode de passation, et qui font l'objet d'un
contrat écrit définissant les obligations des parties ;
Vu larrêté du Président du 30 juillet 2020 donnant à
Jacques TRONCY, Vice-Président, subdélégation pour
exercer la délégation de pouvoir précitée ;
Considérant que Roannais Agglomération souhaite
construire un centre aquaiudique, avenue Charlie Chaplin à
Riorges ;
Considérant que cette opération nécessite des travaux d'une
durée prévisionnelle de 4 ans et qu’une modélisation du
projet sous forme de BIM soit réalisée ;
Considérant qu'à cet effet, une consultation a été lancée en
procédure adaptée le 27 juin 2023 sur la base d’un
lot unique :
Considérant que 16 plis ont été reçus dans les délais :
Considérant l'analyse des offres ;
DECIDE
- D'attribuer le marché d’Assistance à Maitrise d'Ouvrage « BIM » pour la construction d'un centre aqualudique à la société ARTELIA pour un montant forfaitaire de 16 800 € HT ;:
- D'autoriser Monsieur le Président, ou son représentant dûment habilité, à signer ledit marché :
- De dire que les dépenses seront imputées sur le budget général — opération 1007 — section investissement.
Par délégation du Conseil communautaire,
Pour le Président et par subdélégation,
Jacques TRONCY
Vice-Président délégué aux Finances
et aux Achats Publics
ous