Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - PV
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2025 07 08 deliberation 06 designation des representants au sein des commissions internes CCRC
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2025 07 08 deliberation 06 designation des representants au sein des commissions internes CCRC)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, Industrie,
Date de transmission de l'acte: 18/07/2025
Date de reception de l'AR: 18/07/2025
066-246600415-DE_ 674 2025-DE
AGE D]
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL
Communauté de Communes COMMUNAUTAIRE
Roussillon Conflent
Multiplions nos énergies
OBJET : Nombre de Conseillers : 35
En exercice : 35
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU | Présents : 26
SEIN DES COMMISSIONS INTERNES A LA | Votants : 30
COMMUNAUTE DE COMMUNES Délib. n° 06- 08/07/2025
ROUSSILLON CONFLENT SUITE A
L’ELECTION D'UN NOUVEAU Certifié exécutoire PRESIDENT Transmis à la Sous Préfecture de
Prades
le
Par porteur
Publié le
Notifié le
L'an deux mille vingt-cinq, le 08 juillet, le Conseil de la Communauté de communes
Roussillon Conflent regroupant les Communes de Bélesta, Boule d'Amont, Bouleternère, Casefabre, Corbère, Corbère les Cabanes, Glorianes, Ille sur Têt, Millas, Montalba le
Château, Néfiach, Prunet et Belpuig, Rodès, St Féliu d’Amont, Saint-Michel de Llotes,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sur la commune de Ille sur Têt, salle la
Catalane, sous la présidence de Robert OLIVE.
Date de la convocation : mardi O1 juillet 2025
Présents : ALESSANDRIA Annabelle (T), AYMERICH Claude (T), BAPTISTE Florence (T), BOHER Monique (T), BONACAZE Benoit (T), BONMARTEL Jonathan
(T), BOTEBOL Claudine (T), BOURNIOLE Frédéric (T), COSTE Claude (T), DOMENECH Alain (T), ESCALAIS-VERGNETTES Nathalie (T), FORASTE Guy (T),
GARSAU Jacques (T), HARIBOU Ali (T), LOPEZ Raphaël (T), MARTINEZ Marie (T), NOGUES Dominique (T), OLIVE Robert (T), PAGES Caroline (T), PARRILLA Jérôme
(1), POUDADE Danielle (T), SILVESTRE Joseph (T), SOLER Gérard (T), SOLERE Jean-Claude (T), SURJUS Monique (T), TRAFI Pascal (T).
Absents excusés_: LECOINNET Jean-Philippe (T), MORAGAS Nathan (T), PETIT Vivien (T), VIDAL Sylvie (T).
Absents ayant donné pouvoir : BIANCHINI Marc (T) à BONMARTEL Jonathan (T),
DRAGUE Céline (T) à BAPTISTE Florence (T), METLAINE Naïma (T) à PARRILLA Jérôme (T), VILA Patrice (T) à LOPEZ Raphaël (T).
ALESSANDRIA Annabelle a été nommée secrétaire de séance Date de transmission de l'acte: 18/07/2025
Date de reception de l'AR: 18/07/2025
066-246600415-DE_074_2025-DE
AGEDI
VU le Code général des collectivités territoriales,
CONSIDERANT que par courrier en date du 04 juin 2025, la Communauté de communes
Roussillon Conflent a procédé à l'élection de son nouveau Président, Robert Olive.
Conformément aux dispositions en vigueur, le Président assure de droit la présidence de l’ensemble des commissions internes.
En conséquence, Robert Olive ne peut plus siéger en tant que membre de la commission
interne « Actions communautaires », à laquelle il appartenait jusqu’à son élection à la
présidence. Il convient donc de procéder à la désignation d’un(e) nouveau(elle)
représentant(e) pour pourvoir le siège ainsi devenu vacant.
Les commissions se composent actuellement comme suit :
ACTIONS COMMUNAUTAIRE
Subventions - Projet de territoire
CULTURE ET PROXIMITÉ
Médiathèques - France services
Président OLIVE R. Président : OLIVE R. D
Vice-président : MORAGAS Nathan - Casefabre
Vice-président : MARTINEZ M.
BAPTISTE Florence - St Féliu d’Amont
SOLERE Jean-Claude - St Michel de Llotes GARSAU Jacques - Millas
BOTEBOL Claudine - Boule d'Amont DRAGUÉ Céline - Glorianes
GARSAU Jacques — Millas AYMERICH Claude - Ille sur Têt
SILVESTRE Joseph - Corbère BOURNIOLE Frédéric - Bélesta
SOLER Gérard - Corbère les Cabanes BOTEBOL Claudine - Boule d'Amont
LOPEZ Raphaël Ille sur Têt VILA Patrice —Néfiach
MARTINEZ Marie - Montalba le Château
NOGUES Dominique - Millas SURJUS Monique - Corbère les Cabanes
ALESSANDRIA Annabelle - Ille sur Têt BONMARTEL Jonathan - Rodès
VILA Patrice — Néfiach MORAGAS Nathan - Casefabre
BOURNIOLE Frédéric - Bélesta ESCALAIS-VERGNETTES Nathalie- Millas
Par ailleurs, Nathan Moragas a été désigné vice-président délégué à la commission
« culture-proximité » dont la composition est la suivante :
Il convient donc de désigner son ou sa remplaçant(e) au sein de cette commission,
M. Moragas y siégeant en qualité de membre titulaire avant sa nomination comme
Vice-Président délégué.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Le Conseil communautaire,
DESIGNE le ou la remplaçant (e) de M. Robert Olive au sein de la commission interne «
Actions communautaires ». Date de transmission de l'acte: 18/07/2025
Date de reception de l'AR: 18/07/2025
EAIGNE le ou la J pisseae (e) de M. Nathan Moragas au sein de la commission interne »— 06€ an000 DEfo ii fe
CHARGE le Président de faire toutes les diligences utiles à l’exécution de la présente délibération.
Les commissions se composent actuellement comme suit :
ACTIONS COMMUNAUTAIRE CULTURE ET PROXIMITÉ
Médiathèques - France services Subventions - Projet de territoire
Président : OLIVE R. Président OLIVE R.
Vice-président : MARTINEZ M. Vice-président : MORAGAS Nathan - Casefabre
ton BAPTISTE Florence - St Féliu d'Amont SOLERE Jean-Claude -S! Michel de Llotes
. GARSAU Jacques - Millas BOTEBOL Claudine - Boule d’Amont
. DRAGUÉ Céline - Glorianes GARSAU Jacques - Millas
| AYMERICH Claude - Ille sur Têt SILVESTRE Joseph - Corbère
. . BOURNIOLE Frédéric - Bélesta SOLER Gérard - Corbère les Cabanes
: . BOTEBOL Claudine - Boule d'Amont LOPEZ Raphaël -Ille sur Têt
. VILA Patrice — Néfiach TRAFI Pascal - Bouleternère
MARTINEZ Marie - Montalba le Château NOGUES Dominique - Millas
L SURJUS Monique - Corbère les Cabanes ALESSANDRIA Annabelle - [Ile sur Têt
n BONMARTEL Jonathan - Rodès VILA Patrice - Néfiach
Liu ee ALESSANDRIA Annabelle - Ille sur Têt BOURNIOLE Frédéric
- Bélesta
ESCALAIS-VERGNETTES Nathalie- Millas
Fait et délibéré à Ille sur Têt, les jours, mois, et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme,
Le Président
Robert OLIVE Date de transmission de l'acte: 18/07/2025
Date de reception de l'AR: 18/07/2025
066-246600415-DE_074_2025-DE
AGEDI