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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2025 04 07 deliberation 20 designation de deux representants au sein du SMTBV
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2025 04 07 deliberation 20 designation de deux representants au sein du SMTBV)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Institutions publiques,
Date de iransmission de Kacte: 11/04/2025
Däte de reception de\'AR: 11/04/2024 XTRAIT DU REGISTRE DES
0662466004 :5-DE_037 |2025-DE DELIBERATIONS AGED |
FR ] | DU CONSEIL
Roussillon Content COMMUNAUTAIRE Multiplions nos énergies
OBJET : Nombre de Conseillers : 35
En exercice : 35
DESIGNATION DE DEUX Présents : 32
REPRESENTANTS AU SEIN DU Votants : 34
SYNDICAT MIXTE DE LA TET BASSIN Délib. n°20- 07/04/2025 [VERSANT (SMTBV) SUITE AU DEPART DE
CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES Certifié exécutoire Transmis à la Sous Préfecture de
Prades
le
Par porteur
Publié le
Notifié le
L'an deux mille vingt-cinq, le 07 avril, le Conseil de la Communauté de communes
Roussillon Conflent regroupant les Communes de Bélesta, Boule d'Amont, Bouleternère,
Casefabre, Corbère, Corbère les Cabanes, Glorianes, Ille sur Têt, Millas, Montalba le Château, Néfiach, Prunet et Belpuig, Rodès, St Féliu d’Amont, Saint-Michel de Llotes,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sur la Commune de Saint Michel de Llotes, Salle Polyvalente, sous la présidence de Marc BIANCHINI.
Date de la convocation : le mercredi 26 mars 2025
Présents : ALESSANDRIA Annabelle (T), AYMERICH Claude (T), BAPTISTE Florence (D), BIANCHINI Marc (T), BOHER Monique (T), BONACAZE Benoit (T),
BONMARTEL Jonathan (T), BOTEBOL Claudine (T)}, BOURNIOLE Frédéric (T), CHAZALMARTIN Frédérique (T), COSTE Claude (T}, DOMENECH Alain (T),
DRAGUÉ Céline (T),ESCALAIS-VERGNETTES Nathalie (T), FORASTE Guy (T),
GARSAU Jacques (T), HARIBOU Ali (T), LOPEZ Raphaël (T), MARTINEZ Marie (T), METLAINE Naïma (T), MORAGAS Nathan (T), NOGUES Dominique (T), OLIVE
Robert (T), PAGES Caroline (T), PARRILLA Jérôme (T), POUDADE Danielle (T), SILVESTRE Joseph (T), SOLER Gérard (T), SOLERE Jean-Claude (T), SURJUS Monique (T), TRAFI Pascal (T), VILA Patrice (T).
Absents excusés : LECOINNET Jean-Philippe (T).
Absents ayant donné pouvoir : PETIT Vivien (T) à GARSAU Jacques (T), VIDAL Sylvie (T) à OLIVE Robert (T).
MORAGAS Nathan a été nommé secrétaire de séance. VEile Codsgénéral-des: Colléctivités Territoriales,
VU les dispositions de l’article L. 5214-21 du Code général des collectivités territoriales,
Slot lesquelés lé cofifunes membres du groupement sont représentées au sein du
SMTBV pät fa Communauté de communes, cette dernière se substituant à ses communes membres pour la compétence relative au SMTBV transférée au Syndicat Mixte.
VU l’article 8 des statuts du SMTBV, qui prévoit que ce dernier est administré par un Comité composé de délégués élus par chacune des collectivités adhérentes, désignés
comme suit :
- 4 délégués pour chaque syndicat membre ou communauté de communes
- 4 délégués suppléants
Les représentants actuels sont :
- Monsieur SOLER Gérard, titulaire, et Monsieur LAFFORGUE Guy, son
suppléant,
- Monsieur DOMENECH Alain, titulaire, et Madame BARNOLE Catherine, sa
suppléante,
- Monsieur BIANCHINI Mare, titulaire, et Monsieur GARSAU Jacques, son
suppléant,
- Monsieur LAVILLE René, titulaire et Monsieur LECOINNET Jean-Philippe, son
suppléant
VU la délibération en date du 4 février 2025 par laquelle Mme Frédérique CHAZALMARTIN a été désignée en tant que remplaçante de Mme Catherine
BARNOLE, conseillère communautaire ayant quitté le conseil municipal de Néfiach le
3 juillet 2024
Mme Frédérique CHAZALMARTIN siègera ainsi dans l'ensemble des commissions
communautaires et commissions externes où Mme Catherine BARNOLE était
précédemment nommée.
CONSIDERANT que par mail en date du 17 mars 2025, le SMBVT nous informe que, le départ de la Commune de Corneilla la rivière pour Perpignan Méditerranée Métropole
Communauté Urbaine a pour conséquence la perte d’un délégué titulaire et de son
suppléant mais également le remplacement d’un délégué suppléant.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Le Conseil communautaire,
DÉSIGNE Monsieur Joseph SILVESTRE en qualité de remplaçant de Monsieur Guy
LAFFORGUE au sein du SMTBV.
PREND acte du remplacement de Madame Catherine BARNOLE par Madame
Frédérique CHAZALMARTIN au sein du SMBVT
CHARGE le Président de faire toutes les diligences utiles à l'exécution de la présente
délibération.
Fait et délibéré à Saint Michel de Llotes, les jours, mois, et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme,
Le Président
Marc BIANCHINI