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Conseil Municipal - 531 2024 BP 2024 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Saumane-de-Vaucluse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 531 2024 BP 2024 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 09/04/2024
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE ARRI Regu:en préfecture le 09/04/2024
Publié le
Commune de EXTRAIT DU REGL!'2:084218401248-20240404-5812024-8F
SAUMANE DE VAUCLUSE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 0531-2024 Séance du 04 avril 2024
DE LA COMMUNE DE SAUMANE DE VAUCLUSE (84800)
Date de convocation : L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi quatre avril à 21 mars 2024 18h30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame
Nombre de conseillers : Laurence CHABAUD-GEVA. Membres en exercice : 13
Quorum a" Présents : Laurence CHABAUD-GEVA, Philippe MORELLO, Serge Présents :9 GRYNKORN, Laure LUXTON, Anne GRUAULT, Jean-Pierre Exprimés : 10 PEYREROL, Patrice FRELY, Patrick SIMBOLOTTI, Jean-Christophe BOYET
Secrétaire de séance :
Absents excusés : Marine BERGER, Gaël EVRARD, Sophie
Mr Jean-Pierre PEYREROL BOUCHOUX
Procurations:
Lola DIEZ-CALCATELLI à Laure LUXTON
OBJET : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS
Rapporteur : Laurence CHABAUD-GEVA
Le budget primitif de 2024 pour la Commune s'équilibre en recettes et en dépenses de la façon suivante :
SECTION FONCTIONNEMENT : 1 294 458,03 €
SECTION INVESTISSEMENT : 1 855 247,10 €
Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré,
- ADOPTE le budget primitif 2024 pour la commune, tel qu'il est présenté,
-VOTE l'attribution des subventions allouées aux associations pour l’année 2024, selon le tableau présenté ci-dessous :
6574 | ASSIF Feux de Forêt 500,00 €
65748 | MUTILES ANCIENS COMBATTANTS 260,00 €
65748 | CAT/PATTES EN LUBERON 300,00 €
65748] COMITE DES FETES 15 000,00 €
65748 | COOP SCOLAIRE -OCCE 84 pour 3 classes 900,00 €
65748 | DON DU SANG 260,00 € Envoyé en préfecture le 09/04/2024
Reçu en préfecture le 09/04/2024
65748 | FOYER AMICAL SAUMANAIS publiée
65748|1ITERA ID : 084-218401248-20240404:5312024;BF
65748 | MIRA EUROPE 260,00 €
65748 | MUSIDANCE 260,00 €
65748 | PARENTS D'ELEVES 1 000,00 €
65748 | PIERRE SECHE EN VAUCLUSE 500,00 €
65748] SAPEURS POMPIERS AMLE ISLE 70,00 €
65748] SAPEURS POMPIERS AVIGNON 70,00 €
65748) SAUMANE OMNISPORT 1000,00 €
65748) SAUMANENCO STE CHASSE 500,00 €
65748] ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF DE SAUMANE 1 000,00 €
65748) RESTAURANT DU CŒUR 300,00 €
65748] LA CROIX ROUGE 260,00 €
65748 | DDEN 84 Délégués départementaux éducation nationale 50.00 €
Subventions exceptionnelles
6748 | LITERA-20EME ANNIVERSAIRE 500,00 €
6748 | TRAIL BCI 260,00 €
Pour copie conforme
Secrétaire de Séance | À Le Maire,
Jean-Pierre PEYREROL Laurence CHABAUD GEVA
ACTE CERTIFIE EXECUTOIRE
La présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes ou d'un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au tribunal administratif dans un délai de deux mois.