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Déliberation - CR 25032021
Document publié le Mercredi 25 mars 2020 par la commune de Rochénard.
Lien du pdf (Déliberation - CR 25032021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Fiscalité,
1
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 MARS 2020
DÉBUT : 20h30
FIN : 22h45
L’an deux mille vingt-et-un, le vingt-cinq mars à vingt heures, les membres du conseil municipal de la commune de LA ROCHENARD se sont réunis à la salle des fêtes en session ordinaire sous la présidence de Mme BAMBERGER Annick, Le Maire
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Annick BAMBERGER Jean Luc BAMBERGER Aline BAMBERGER
Francis BENAZZOUZ Grégory BOISSON (arrivé à
partir de la délibération n°
16/25.03.2021)
Henri PAVAGEAU
Pascale PAVAGEAU Philippe POISSONNET Sandra POULAIN
Jean-Claude RAPIN Stéphane SOUCHARD Elodie VANDYCKE
Absent (e) s excusé (e) ayant donné pouvoir
Natacha MEMETEAU PEREZ Pouvoir à Jean Luc BAMBERGER
Absents excusés sans donner pouvoir:
Absents non excusés :
Bertrand MARCEAU Mickaël CREPIN
Convocation du conseil : 18 mars 2021
Secrétaire de séance : Pascale PAVAGEAU 2
● 12/25.03.2021 : Approbation du Compte de Gestion 2020
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :
Approuve le compte de gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2020 . Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.
Et ont signé les membres présents
● 13/25.03.2021 : Approbation du Compte Administratif 2020
Sous la présidence de Monsieur Philippe POISSONNET, Conseiller Municipal en charge de la préparation des documents budgétaires, le Conseil Municipal examine le compte administratif communal 2020 qui s’établit ainsi:
COMPTE ADMINISTRATIF 2020
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
11 Charges à caractère général 70 024,47
12 Charges de personnel et frais assimilés 100 276,15
14 Atténuations de produits 799,00
65 Autres charges de gest.cour. 109 723,10
Total dépenses gestion courante 280 822,72
66 Charges financières 2 202,70
67 Charges exceptionnelles 570,39
Total dépenses réelles 283 595,81
42 Opérations d'ordre entre sections 1 422,17
Total des dépenses d'ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 2020 285 017,98 3
COMPTE ADMINISTRATIF 2020
FONCTIONNEMENT
RECETTES
013 Atténuation de charges 1 750,14
70 Produits des services 20 032,11
73 Impôts et taxes 206 755,34
74
Dotations et
subventions 103 478,84
75 Autres produits de gestion 18 621,89
Total recettes gestion courante 350 638,32
76 Produits financiers 9,87
77 Produits exceptionels 429,55
Total recettes réelles 351 077,74
TOTAL RECETTES 2020 351 077,74
COMPTE ADMINISTRATIF 2020
INVESTISSEMENT
DEPENSES
21 Immobilisations corporelles 20 029,64
23
Immobilisations en
cours 891,84
Total dépenses d’équipement 20 921,48
16 Emprunts et dettes 8 712,40
Total dépenses financières 8 712,40
Total des dépenses d’ordre d’investissement 29 633,88
TOTAL DEPENSES 2020 29 633,88 4
COMPTE ADMINISTRATIF 2020
INVESTISSEMENT
RECETTES
13 Subventions d'investissement 128 275,40
23 Immobilisations en cours 349,76
Total recettes d'équipement 128 625,16
10 Dotations, Fonds divers 37 325,09
1068 Excédents de fonct. Capitalisées 14 125,43
Total recettes réelles 51 450,52
040 Op. d’ordre de transfert entre section 1 422,17 Total recettes d’ordre d’investissement
1 422,17
TOTAL RECETTES 2020 181 497,85
Hors de la présence de Mme Annick BAMBERGER, maire, le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à 11 VOIX POUR le compte administratif 2020
✔ Délibération 14/25.03.2021 : AFFECTATION DES RESULTATS DU BUDGET COMMUNAL 2020
Le Conseil Municipal délibère et décide à 12 voix pour, d’affecter les résultats ci-dessus de la manière suivante:
Affectation de l’excédent de fonctionnement de 270 944,30 € au compte R 002
Affectation de l’excédent d’investissement de 38 934,90 € au compte R 001. 5
✔ Délibération 15/25.03.2021 : Vote des subventions
Le conseil municipal à 12 voix pour décide de verser les subventions suivantes
✔ Anciens combattants .......... 150 €
✔ Club De l’amitié .......... 150 €
✔ ACCA LA ROCHENARD ......... 150 €
✔ Club de pétanque .......... 150 €
✔ APE 3 VILLAGES .......... 150 €
✔ Comité des fêtes 150 €
✔ Bibliothèque 150 €
TOTAL DE 1 050 €
✓ Délibération 16/25.03.2021 : Vote du Budget Primitif 2021
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif 2021 arrêté comme suit :
● SECTION FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
011 Charges à caractère général 341 937,73
012 Charges de personnel et frais assimilés 116 900,00
014 Atténuations de produits 1 000,00
65 Autre 122 277,19
Total dépenses gestion courante 582 114,92
66 Charges financières 2 000,00
67 Charges exceptionnelles 500,00
022 Dépenses imprévues 25 000,00
Total dépenses réelles 609 614,92
023 Virement section d’investissement 28 017,38
Total dépenses d’ordres de
fonctionnement 28 017,38
TOTAL DEPENSES 2021 637 632,30 6
RECETTES
013 Atténuations de charges 5 000,00 70 Produits des services 36 290,00
73 Impôts et taxes 205 418,00
74 Dotations, subventions 101 820,00
75 Autres produits de gestion 18 160,00 Total recettes gestion courante 366 688,00
R 002 Résultat reporté ou antérieur 270 944,30
TOTAL RECETTES 2020 637 632,30
DEPENSES
DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMEN
T
RECETTES DE
FONCTIONNEMEN
T
V
O
T
E
CREDITS DE
FONCTIONNEMENT
VOTES AU TITRE DU
PRESENT BUDGET
637 632,30 366 688,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTE A REALISER
(RAR) DE L’EXERCICE
PRÉCÉDENT
002 RESULTAT DE
FONCTIONNEMENT
REPORTÉ N-1
270 944,30
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT 637 632,30 637 632,30 7
❖ SECTION INVESTISSEMENT
DÉPENSES
21 Immobilisations corporelles 88 877,28
Total dépenses gestion courante 88 877,28
16 Emprunts et dettes 68 842,00
Total dépenses financières 68 842,00
041 Opérations patrimoniales 1 808,40
TOTAL DEPENSES 2019 159 527,68
RECETTES
13 Subventions d'investissement 60 013,00
Total recettes d'équipement 60 013,00
10 Dotations, Fonds divers 30 754,00
Total recettes financières 30 754,00
021 Virement de la section de
fonctionnement
28 017,38
041 Opérations patrimoniales 1 808,40
Total des recettes d'ordre 29 825,78
R 001 Solde d’exécution positif
reporté
38 934,90
TOTAL RECETTES 2019 159 527,68 8
DEPENSES DE LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS
D’INVESTISSEMENT
VOTES AU TITRE DU
PRESENT BUDGET (Y
compris le compte 1068)
159 527,68 98 364,63
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTE A REALISER (RAR)
DE L’EXERCICE
PRÉCÉDENT
22 228,15
SOLDE D’EXECUTION DE
LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
REPORTE
38 934,90
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT 159 527,68 159 527,68 TOTAL
TOTAL DU BUDGET 797 159,98 797 159,98
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le projet de budget primitif 2021
Après en avoir délibéré,
APPROUVE le budget primitif arrêté comme suit à 11 voix pour, 1 Contre et 1 abstention
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement,
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT 637 632 € 30 637 632 € 30
INVESTISSEMENT 159 527 € 68 159 527 € 68
TOTAL 797 159 € 98 797 159 € 98 9
✔ Délibération 17/25.03.2021 : Vote des Taux d’imposition
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :
Article 1er: décide de ne pas augmenter les taux d’imposition par rapport à 2020 et de les reconduire à l’identique sur 2021 soit :
• Foncier bâti = 36,06 % (dont 18,88 % taux départemental 2020)
• Foncier non bâti = 74,55 %
Ces taux s’appliquent sur la base d’imposition déterminée par les services fiscaux de l’Etat, en fonction du bien immobilier, et connaît chaque année, une revalorisation forfaitaire nationale obligatoire fixée par la loi de finances.
Article 2: charge Madame le maire de procéder à la notification de cette délibération à l'administration fiscale. 10
Délibération 18/25.02.2021 : Tarifs Salle Polyvalente, Cimetière, Cantine
Salle des fêtes
COMMUNE HORS COMMUNE
Sans
vaisselle
Avec
vaisselle Sans vaisselle Avec vaisselle
WE ETE
Du 16 avril au
14 octobre,
du vend. 17h
au lundi 9h
90 € 110 € 200 € 230 €
WE HIVER
Du 15 octobre
au 15 avril,
du vend. 17h
au lundi 9h
120 € 140 € 240 € 270 €
Journée ÉTÉ,
en semaine,
17h la veille
au lendemain 9h,
60 € 80 € 140 € 170 €
Journée HIVER,
en semaine,
17h la veille
au lendemain 9h,
90 € 110 € 180 € 210 €
Enfants de la
commune
(jusqu’à 11 ans)
- Mercredi AM
de 11h à 19h
- Sam. AM
de 11h à 19h
Eté : 40 €
Hiver : 50 €
ASSOCIATIONS Gratuit Gratuit 100 € 100 €
Tarif pour
circonstances
particulières (ex.
reunion famille
après sépulture)
40 €
Comité
d’Entreprise 35 € 11
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide de ne pas changer les tarifs de la salle des fêtes
Tarifs cantine scolaire
Actuellement les tarifs appliqués sont les suivants :
2020 2021
● Elèves
● QF 1 : Jusqu’à 999 € 99
● QF 2 : + 1000 €
2 € 70
3 € 75
2 € 70
3 € 75
● Adultes 3 € 75 3 € 75
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, DÉCIDE de ne pas changer les tarifs de la cantine scolaire
Cimetière
Actuellement les tarifs appliqués sont :
TARIFS Répartition
CONCESSION 30 ans 30,00 € le m² ½ Commune ½ CCAS 50 ans 50,00 € le m²
CAVURNE 30 ans 300,00 € 2/3 Commune 1/3 CCAS 50 ans 500,00 €
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, DÉCIDE de ne pas changer les tarifs des concessions et des cavurnes
✔ Délibération 19/25.03.2021 : Indemnité du Maire
Vu la délibération du 23 mai 2020 fixant le montant maximum de l’indemnité de fonction de Mme Le Maire
Vu la délibération 55/09.07.2020 fixant le montant brut mensuel des indemnités de fonction de Mme le Maire à un taux de 39,32637425 % suite à la nomination des deux conseillers municipaux.
Vu le montant des indemnités de Mme le Maire au 1er janvier 2021 cumulé aux indemnités de Niort Agglo
Considérant que cette dernière indemnité brute cumulée la fait cotiser à l’urssaf, ce qui augmente le coût pour la commune, Madame le maire propose, de baisser son indemnité 12
à un taux de 38,06 %, ce qui permet de faire une économie annuelle pour la commune de 6287,40 €
Le conseil municipal à l’unanimité des membres présents et représentés DÉCIDE
- D’allouer avec effet au 1er avril 2021 une indemnité de fonction à Mme le Maire à un taux de 38,06 %
✔ Délibération 20/25.03.2021 : Référent Ambroisie
Niort Agglo, souhaite en cohérence avec l’arrêté préfectoral du 17 juin 2019 d’empêcher l’ambroisie de durablement s’installer sur notre territoire en agissant le plus en amont possible. Le Plan Climat Air Energie Territorial de Niort Agglo et le Contrat Local de Santé du Niortais prévoient d’agir pour éviter la prolifération de l’ambroisie à feuilles d’armoise.
Pour organiser la lutte contre l’ambroisie, il est primordial de former un réseau de sentinelles dans chacune des communes.
Madame le maire demande qui serait intéressé au sein du conseil municipal pour être la personne ressource élu au sein du conseil municipal. L’agent territorial proposé est Monsieur Philippe FERREIRA.
Le conseil municipal à l’unanimité des membres présents et représentés,
- NOMME Stéphane SOUCHARD, élu et Philippe FERREIRA, agent territorial, référents ambroisie
✔ Délibération 21/25.03.2021 : Référent Mobilité Transport
Niort Agglo, afin d’échanger avec les communes sur les actualités mobilité et/ou faire remonter des besoins /projets, souhaite organiser une nouvelle forme de partenariat en créant un comité de référents mobilité issus de nos communes.
L’objectif de cette instance sera de :
● Permettre plus de proximité et d’écoute des territoires dans le cadre de la politique publique de mobilité mise en œuvre par Niort Agglo
● Proposer un lieu d’échanges de partage d’expériences et d’initiatives communales, ● Disposer un outil permettant d’informer l’ensemble des communes sur des évènements, des nouveaux services, des projets et études en cours,
● Créer des comités territorialisés pour travailler au plus près des territoires sur des initiatives, des expérimentations et des innovations
Il convient de nommer un référent mobilité
Madame le maire demande qui serait intéressé au sein du conseil municipal pour être le référent mobilité au sein du conseil municipal
Le conseil municipal à l’unanimité des membres présents et représentés,
- NOMME Henri PAVAGEAU, référent Mobilité Transport 13
✔ Délibération 22/25.03.2021 : RétrocessiOn de la Parcelle 52 à M. alleau (application de la clause de l’acte du 23.06.1910)
Le 8 octobre 2013, par délibération n° 46, le conseil municipal avait décidé :
- de restituer la parcelle A 52 sans indemnité et sans frais de notaire à la charge de la
commune,
- d’autoriser Mme le Maire à signer tous les documents se référant à cette restitution
- de se porter acquéreur d’une bande de terre le long des parcelles A49, A 50, A 51
(propriété de M. Bernard ALLEAU) et A 53 (propriété des consorts ARNAUD)
nécessaire à l’aménagement sécurité de l’entrée du bourg lors de ventes des
parcelles à construire
En septembre 2020, Mme le Maire a rencontré Me DELILE pour acter cet échange. L’office
Notarial a repris contact début mars pour que le conseil Municipal délibère sur le montant
de l’acquisition de la parcelle de Monsieur ALLEAU.
Madame le Maire propose d’acquérir la bande de terre le long des parcelles A49, A 50 et
A51 pour la somme de 1 € symbolique
Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
✔ Délibération 23/25.03.2021 : Occupation domaine privé de la commune par un commerçant ambulant
Depuis novembre 2020, la commune met à disposition de commerçants ambulants une portion d’une parcelle relevant de son domaine privé.
Dans une note du 6 octobre 2020 émanant de l’association des Maires des Deux-Sèvres, ces derniers précisent qu’il existe un principe général qui interdit aux personnes publiques de procéder à des libéralités.
Il convient de tenir compte des éléments suivants :
- première année d’implantation et donc de création de la clientèle,
- impact de la crise sanitaire et les mesures règlementaires qui en découlent sur les horaires et disponibilités des habitants
- il s’agit d’un service important pour les habitants, que le conseil souhaite pérenniser
Dans ces conditions, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présent et représentés, DECIDE :
De fixer les conditions de la mise à disposition suivante et ses caractéristiques : DE FIXER à 10 € le montant forfaitaire pour l’année 2021 par emplacement à payer pour le 1er mai 2021 14
✔ Délibération 24/25.03.2021 : Charges Gaz association 100 pour un
Un des logements communaux est loué à l’association Cent pour un, dont l’objectif est de
loger des familles en difficultés avec des enfants scolarisés.
Par délibération du 1er juin, le conseil municipal avait fixé le loyer à 360 € sans
revalorisation et la participation aux charges à 25 € par mois pour les frais de gaz.
Il n’avait pas été définit si le reste à charge des frais de gaz serait réclamé ou pas. En 2018
et 2019, la somme du reste à charge n’avait pas été demandé.
Pour l’année 2020, la consommation de gaz de la famille est en nette augmentation, et
atteint la somme de 735 € 50 (dont 84 € 46 de location cuve). L’association a versé une
participation de 300 €. Il reste donc à charge de la commune la somme de 435 € 50.
Madame le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le fait de garder ce
delta à la charge de la commune ou de demander à l’association.
Après discussion, les élus estiment que la commune doit faire un geste en signe de bonne
volonté. Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés DÉCIDE
- de demander à l’association la consommation de gaz pour un montant de 351 € 04 et
garder à sa charge le coût relatif à la location de cuve.
✔ Délibération 25/25.03.2021 : Dératisation
La décision a déjà été prise par Mme le Maire par l’intermédiaire de sa délégation votée le
23 mai 2020