Procès Verbal - proces verbal sance conseil municipal 03 04 23

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Procès Verbal - proces verbal sance conseil municipal 03 04 23 Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Motte-d'Aigues. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal sance conseil municipal 03 04 23)Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Investissement et développement économique, PROCES-VERBAL - CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 03 AVRIL 2023

Etaient présents : GOUIRAND Alain, LEBOUC Nathalie, FRANC Daniel, BONETY Myriam, MERLINO Bernard, LEMEUR Sabrina, RODRIGUEZ Marielle, MISTRE Suzie, GARCIA Jean.

Etaient absent(s) excusé(s) et représenté(s) : Mme EYMARD Laurence (pouvoir à Mme BONETY Myriam), Mme BLANC Chantal (pouvoir à M. GOUIRAND Alain), M. CALAC Jean-Baptiste (pouvoir à Mme LEBOUC Nathalie), M. CAVALIER Baptiste (pouvoir à M. MERLINO Bernard), M. NOUVEL Yannick (pouvoir à Mme RODRIGUEZ Marielle).

Absente excusée : Mme FIORITO Marie-Laure.

Secrétaire de séance : Monsieur FRANC Daniel.

Monsieur Le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

Ordre du jour :

1 – Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20 Mars 2023,

2 – Vote du Budget Primitif 2023,

3 – Rénovation des placards de l’école : Etude et choix du devis.

Questions diverses

__________________________________________________________________________ 1 – Approbation du Procès-Verbal du 20 mars 2023

Lecture du PV du 20 mars 2023.

L’assemblée APPROUVE à l’unanimité le PV du 20 mars 2023.

2 – Vote du Budget Primitif 2023

Monsieur Le Maire présente le budget primitif 2023 de la commune qui doit être soumis à l’approbation du Conseil Municipal, il donne la parole à Monsieur FRANC Daniel, Adjoint aux finances pour énoncer et expliquer les propositions par chapitre et par article arrêtées lors de la réunion de la commission des finances le 27 mars 2023.

Section de Fonctionnement – Dépenses :

CHAPITRE BP 2023 PROPOSITIONS VOTE

011- Charges à caractère général 323 902.00 € 323 902.00 € 012 – Charges de personnel et frais assimilés 479 800.00 € 479 800.00 € 65 – Charges de gestion courante 103 100.00 € 103 100.00 € 66 – Charges financières 3 000.00 € 3 000.00 € TOTAL 909 802.00 € 909 802.00 €

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT = 909 802.00 €

Section de Fonctionnement – Recettes :

CHAPITRE BP 2023 PROPOSITIONS VOTE

013 – Atténuation de charges 500.00 € 500.00 € 70 – Produits des services, du domaine 53 400.00 € 53 400.00 € 73 – Impôts et taxes 618 479.00 € 618 479.00 € 74 – Dotations et participations 157 423.00 € 157 423.00 € 75 – Autres produits de gestion courante 80 000.00 € 80 000.00 € TOTAL 909 802.00 € 909 802.00 € TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT = 909 802.00 €

Section d’Investissement – Dépenses

CHAPITRE BP 2023 PROPOSITIONS VOTE

OE – Opérations d’équipement (Chp 21) :

015 – Aménagement terrain de sports 145 800.00 € 145 800.00 €

016 – Emprunts et dettes assimilées 64 000.00 € 64 000.00 € 041 – Opérations patrimoniales 100 000.00 € 100 000.00 € TOTAL 309 800.00 € 309 800.00 €

TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT = 309 800.00 €Section d’Investissement - Recettes

CHAPITRE BP 2023 PROPOSITIONS VOTE

10 – Dotations, fonds divers et réserves :

Cpt. 10222 - FCTVA

Cpt. 10226 -Taxe aménagement

44 000.00 €

20 000.00 €

44 000.00 €

20 000.00 €

13 – Subventions d’investissement :

Cpt. 1323 - Département 145 800.00 € 145 800.00 € 041 – Opérations patrimoniales 100 000.00 € 100 000.00 € TOTAL 309 800.00 € 309 800.00 €

TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT = 309 800.00 €

RODRIGUEZ M. : « Pour les travaux d’aménagement du terrain de sports, je constate qu’il y a déjà une somme budgétée de 894 000 € à laquelle on ajoute 145 800 €, est ce que ces sommes vont être le reflet exact du coût du terrain sinon pourquoi avoir budgété autant puisqu’au départ le projet avait été estimé à environ 640 000 € ? »

FRANC D : « Quand le projet sera terminé nous pourrons faire le bilan exact du coût final, les 640 000 € prévus au départ du projet sont hors taxe, il faut y ajouter les frais d’étude, de publicité, …ainsi que les dépenses imprévues. C’est pourquoi nous avons provisionner ces sommes afin de pouvoir assumer toutes les dépenses pour réaliser ce projet. »

L’assemblée à l’unanimité APPROUVE le budget primitif 2023.

3 – Rénovation des placards de l’école

Monsieur Le Maire présente deux devis concernant la rénovation des placards muraux de l’école, qui sont en très mauvais état :

- MEUBLES ABELLO = 16 347.64 € HT

- CUISINES MOREL = 18 181.82 € HT.

Il précise que l’entreprise ABELLO a prévu dans son devis le démontage des placards existants, mais n’a pas prévu de placards dans le bureau de La Directrice, contrairement à l’entreprise MOREL, le bureau de la Directrice est compté mais pas le démontage de l’existant.

RODRIGUEZ M. : « Il est difficile de comparer car dans les deux devis il n’y a pas les mêmes prestations. »

FRANC D. : « La question ne se pose pas il faut choisir le moins disant car en plus il pose et dépose les placards, mais surtout les enlève et les transporte à la déchetterie. »

L’assemblée a l’unanimité VOTE pour l’entreprise ABELLO pour un montant de 16 347.64 € HT.

Questions diverses

• Cabinet médical : Monsieur Le Maire informe l’assemblée que le Docteur CASANOVA s’arrête en septembre prochain,

• Ancienne école : Ce bâtiment est très vétuste, il est important d’envisager sa rénovation, Monsieur CANAS Manuel, Architecte, viendra prochainement le visiter et nous proposera des plans de réhabilitation.

Questions diverses de l’opposition

NEANT

Fin de la séance : 20 H 15

Le Maire, Le Secrétaire de Séance, A. GOUIRAND D. FRANC

Procès- verbal modifié lors de la séance du 11 mai 2023, dans les questions diverses, notamment sur la question du cabinet médical, a été ajouté : « … et si elle ne trouve pas de remplaçant, le Docteur MICAELLI ne restera pas ».