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Procès Verbal - OJ 20161118
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Déliberation - OJ 20170929
Déliberation - OJ 20171020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
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Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
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Maire
.le
Maire
. le
Maire
. le
Maire
. le
Maire
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Maire
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Maire
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Maire
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Maire
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Maire
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Maire
.le
Maire
.le
Maire
.le
Maire
. le
Maire
.le
Maire
S
Ville
de
AUMUR SEANCE DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
20
OCTOBRE
2017
à
18
h
15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e)s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant
:
© © MN D 1 R
11 12 13 14 15 16
ORDRE
DU
JOUR
Installation
de
Madame
Marie-Odile
MALLET
dans
les
fonctions
de
Conseillère
Municipale Installation
de
Monsieur
Kong-Mong
CHA
dans
les
fonctions
de
Conseiller
Municipal
Commissions
du
Conseil
Municipal
Commissions
du
Conseil
Municipal
- Création
Commission
Animations
—
Communication
—
Grands
Événements
Commission
Urbanisme
et
Espaces
Publics
Commission
des
Finances
et
des
Systèmes
d'information
Commission
des
Ressources
Humaines
Commission
Éducation
—
Enfance
- Jeunesse
Commission
Affaires
Sociales
—
Santé
—
Handicap
Commission
Vie
Associative
—
Démocratie
participative
—
Relations
Internationales
Commission
Sports
— Affaires
Équestres
- Aérodrome
Conseil
Municipal
—
Règlement
Intérieur
Commissions
et
autres
établissements
publics,
syndicats
et
organismes
auxquels
la Ville
adhère
Commission
d'Appels
d'Offres
Commission
d'Appels
d'Offres
- Fonctionnement
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
- Désignation
Centre
Communal
d'Action
Sociale
—
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
-
Désignation
(&)
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54006
49408
Saumur
cedex
Tél.
02
41
83
30
00
www.
Ville-saumur.fr M. le
Maire
M.
le
Maire
M.
le
Maire
M.
le
Maire
M.
le
Maire
M.
le
Maire
M.
le
Maire
M.
le
Maire
M.
le
Maire
M.
le
Maire
M.
le
Maire
£ .le
Maire
.le
Maire
.te
Maire
.le
Maire
.te
Maire
£ << < < 2< .le
Maire
M.
le
Maire
A.
LELIEVRE
C.
CARDET
S.
ANGUENOT
J.L.
LCHEMANNE
O.
BRAEMS
18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 Si 32 33 34 35 36 37 38 38
Groupement
d'Action
Sociale
des
personnels
des
services
publics
de
la Ville
de
Saumur
—
Désignation
Société
Publique
Locale
Saumur
Agglopropreté
—
Représentation
de
la
Ville
de
Saumur
—
Désignation
Office
Public
de
l'Habitat
Saumur
Habitat
-
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
—
Désignation Syndicat
Mixte
Intercommunal
de
l’École
de
Musique
du
Saumurois
—
Représentation
de
la
Ville
de
Saumur
—
Désignation
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Unique
(SIVU)
des
Bois
de
Bournan
et
de
la
Naïie
—
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
—
Désignation
Association
de
défense
des
communes
et
groupements
de
communes
du
Bassin
Loire
Authion
—
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
—
Désignation
Syndicat
Mixte
du
Bassin
de
l'Authion
et de
ses
Affluents
- Représentation
de
la Ville
de
Saumur
—
Désignation
Parc
Naturel
Régional
Loire
Anjou
Touraine
—
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
—
Désignation Centre
Hospitalier
de
Saumur
—
Conseil
de
surveillance
—
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
—
Désignation
Habitat
Jeunes
du
Saumurois
- Représentation
de
la Ville
de
Saumur
—
Désignation
Conseils
d'écoles
—
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
-
Désignation
Enseignement
privé
—
Contrat
d'association
pour
les
écoles
privées
—
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
—
Désignation
Collège
Honoré
de
Balzac
-
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
—
Désignation
Collège
Delessert
—
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
—
Désignation
Collège
Pierre
Mendès
France
—
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
-—
Désignation
Lycées
Jean
Bertin
et
Sadi
Carnot
—
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
—
Désignation
Société
Publique
Locale
ALTER
PUBLIC
—
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
-
Désignation Conseil
d'Accès
au
Droit
—-
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
—
Désignation
Dotation
de
Solidarité
Urbaine
—
Affectation
des
crédits
2016
-
Information
Société
Publique
Locale
Saumur
Agglobus
—
Année
2016
—
Rapport
annuel
du
mandataire
de
la Ville
Société
Publique
Locale
ALTER
PUBLIC
-— Exercice
2016
—
Rapport
annuel
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Loire
Développement
-— Rapport
d'activités
2016
Utilisation
des
installations
sportives
de
la Ville
de
Saumur
—
Règlement
général M.
le
Maire
40
Fédération
des
Boutiques
à
l'Essai
—
Adhésion
S.
SARAMITO
A1
Adhésion
du
Château-Musée
au
Comité
régional
du
Tourisme
M.
le
Maire
42
Stationnement
—
Réforme
du
stationnement
payant
A.
GRAVOUEILLE
43
Indemnité
de
conseil
au
receveur
M.
le
Maire
44
Élus
municipaux
—
Détermination
de
l'enveloppe
et
répartition
des
indemnités
de
fonction
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
la délégation
d'attribution
qui
lui
a
été
donnée
par
le
Conseil
Municipal
le
4
avril
2014,
en
application
de
l'article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Saumur,
le —
13/octobre
2017
NOTA :
La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du
Conseil
Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à
un
collègue
de
son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).