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Déliberation - OJ 20210707
Document publié le Mercredi 7 juillet 2021 par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20210707)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
@ Ville de
ELA UE:
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 07 JUILLET 2021 à 18 H 30
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègues,
Vous êtes priés d'assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra exceptionnellement, au Jardin des Plantes, aux date et heure indiquées, ci-dessus,
Vous trouverez, ci-joints, les rapports correspondant aux sujets sur lesquels il sera délibéré, selon l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
Société Publique Locale Saumur Agglopropreté — Année 2020 — Rapport annuel 1 du mandataire de la ville
2 Société Publique Locale Saumur Val de Loire Tourisme :
- Exercice 2020 — Rapport Annuel
- Délégation de Service Public Anjou Vélo Vintage — Rapport Annuel 2018
3 Société Publique Locale Saumur Agglobus — Année 2020 — Rapport annuel du mandataire de la ville
4 Pacte Fiscal et Financier de Solidarité (PFFS) - Modifications
5 Admissions en non-valeur de créances éteintes et de créances irrécouvrables — années 2015-2020
6 Caisse des écoles - Dissolution
7 Budget 2021 - Décisions modificatives
8 Orgue de l'église Saint-Pierre — Travaux de relevage - Demande de subventions
9 Convention de partenariat entre la Ville, le Comité pour l'Enseignement Catholique du Saumurois et les OGEC des Établissements
10 École Primaire Jean de la Fontaine — Désaffectation des logements
11 Convention de scolarisation d'un groupe classe de l'IME Chantemerle à l’école primaire du Clos Coutard
12 Contrat de ville — Première et deuxième programmations 2021
Partenariat entre la Ville et l'Association « Sport Culture Ouverture et Orientation 13 Pédagogique (SCOOPE) » - Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens pour la période 2021-2025
14 Partenariat entre la Ville et la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens pour la période 2021-2025
Hôtel de Ville
Rue Molière - CS 54030
49408 Saumur cedex Q You
Tél. 02 41 83 30 00 www.ville-saumur.fr f À 15
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Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Engagement de la Ville de Saumur et désignation d’un référent
Exercice 2021 — Attributions de subventions
« Saumur soutient la pratique sportive » pour les enfants et les jeunes — Modification du règlement et du montant de la participation de la Ville
Appel à projet — Bourse mobilités des Jeunes à l'International
Contrat de délégation de service publics entre la Ville de Saumur, la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire et la Société Publique Locale Saumur Val de Loire Tourisme pour l'organisation de l'évènement Anjou Vélo Vintage — Prolongation du contrat — Avenant n°3 — Approbation des tarifs de l'édition 2021
Anjou Vélo Vintage : Approbation du rapport sur le principe d'une délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de l'évènement Anjou vélo Vintage et sur les caractéristiques des prestations déléguées
Anjou Vélo Vintage: Approbation de la convention de groupement d’autorités concédantes
Éclairage public — Contrat de partenariat — Année 2020 -— Bilan annuel
Cœur de Loire —- Aménagement des quais de Loire et de la place Kléber — Mission de maîtrise d'œuvre — Procédure avec négociation
COVID 19 — Abandon de créances — Locaux à usage commercial — Extensions commerciales sur le Domaine Public — Remboursement des arrhes — 2ème et 3ème confinement
RD 93 — Classement dans le domaine public communal
Montée de la Moullière mitoyenne entre SAUMUR et DISTRE -— Travaux de revêtement — Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de DISTRE
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ZAC Vaulanglais Noirettes — Cession de terrains communaux à la société ALTER PUBLIC
Boulevard de la Marne — Parc photovoltaïque - Bail emphytéotique et convention d'occupation du domaine public au profit de la société Centrales Photovoltaïques PS3
Quartier Croix Verte à Saumur - Rue Emmanuel Clairefond et rue des Iles — Acquisition de parcelles appartenant à la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Rues Gambetta, Chanzy et des Carabiniers de Monsieur à Saumur — Effacement des réseaux — Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire au profit du Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) ZAC Villa Plaisance — Bilan annuel et compte rendu d'activité à la collectivité au 32 31 décembre 2020
33 ZAC Vaulanglais-Noirettes — Bilan annuel et compte rendu d'activité à la collectivité au 31 décembre 2020
34 ZAC Vaulanglais-Noirettes — Modalités de mise à disposition du dossier de réalisation
35 Rue aux Loups à Saint-Lambert des Levées - Cession de parcelles (sous réserve)
COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire en vertu de la délégation d'attribution qui lui a été donnée par le Conseil Municipal le 3 juillet 2020, en application de l'article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
NOTA : La présence des conseillers municipaux aux séa du Conseil Municipal est obligatoire. Toutefois, en cas d'empêchement justifié, un conseiller peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un conseiller ne peut être porteur que d'un seul mandat (Art. L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales).