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Procès Verbal - OJ 20190405
Déliberation - OJ 20160429
Déliberation - OJ 20170518
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20170518)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Éducation,
® Ville
de
SAUMU
R
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
18
MAI
2017
à
18
h
15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e)s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant
:
10 11 12 13 14
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès
verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
31
mars
2017
Compte
de
Gestion
- Année
2016
- Approbation
Compte
Administratif
- Année
2016
- Approbation
Compte
Administratif
- Année
2016
- Décision
d'affectation
des
résultats
Admissions
en
non-valeur
de
créances
éteintes
- Années
2014-2016
Exercice
2017
- Décision
Modificative
Subvention
de
l'État
2017
pour
le
soutien
à
l'investissement
public
local
- Volet
grandes
priorités
d'investissement
Subvention
de
l'État
2017
pour
le
soutien
à
l'investissement
public
local
- Volet
Contrat
de
ruralité Stationnement
—
Rapport
d'observations
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
—
Bilan
—
Information
Rapport
d'observations
définitives
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes
—
Bilan
—
Information Exercice
2017
—
Attributions
de
subventions
Rue
des
Carabiniers
de
Monsieur
à Saumur
- Vente
en
l'état futur
d'achèvement
(VEFA) -
Acquisition
de
locaux
par
la Ville
de
Saumur
Travaux
d'aménagement
Accueil
de
Loisirs
Petit
Souper
et
Multi
Accueil
Reine
de
Sicile
—
Approbation
des
programmes
et
demande
de
subvention
RD
347
—
Mise
à
2
x
2
voies
entre
le
Pont
du
Cadre
Noir
et
le
giratoire
de
Pocé
—
Construction
de
l'échangeur
des
Romans
-— Participation
de
la Ville
de
Saumur
Regroupement
de
l'école
maternelle
Pauline
Kergomard
sur
le
site
de
l'école
élémentaire
Le
Dolmen
—
Nouvelle
appellation
du
site
: Ecole
Primaire
du
Doimen
(&)
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54006
Tél.
02
41
83
30
00
49408
Saumur
cedex
Fax
02
41
83
31
99
www.
ville-saumur.fr 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25
Voirie
—
Dénomination
de
l'avenue
François
MITTERRAND
Dénomination
du
gymnase
du
Chemin
Vert
—- Claude
GOUZY
Voirie
—
Dénomination
de
voies
Société
ALTER
PUBLIC-ZAC
Vaulanglais-Noirettes
à Saumur
—
Financement
des
études
et
acquisitions
foncières
—
Garantie
d'emprunt
Animations
estivales
au
Château
— Jeu
concours
"Où
est
Mathurin
?"
- Attribution
de
prix
Événements
Saumur,
1918
et
après
—-
Demande
de
subventions
Tour
de
l'Avenir
—
Convention
entre
Alpes
Vélo,
la Ville
de
Saumur
et
la Communauté
d'Agglomération
Saumur
Val
de
Loire
Syndicat
Intercommunal
d'Énergies
de
Maine-et-Loire
(SIEML)
—
Réforme
statutaire
—
Approbation Route
de
Varrains
—
Rue
de
Flandres
Dunkerque
à
Saumur
—
Acquisition
d'un
terrain
appartenant
à
Madame
Véronique
ROCARD
1
rue
Eugène
Moreau
à
Bagneux
—
Cession
d'une
emprise
de
terrain
au
profit
des
Consorts
REBONDY
Droit
de
préemption
urbain
- Délégation
par
la
Communauté
d'agglomération
Saumur
val
de
Loire
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d'attribution
qui
lui
a
été
donnée
par
le
Conseil
Municipal
le
4
avril
2014,
en
application
de
l'article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Saumur,
le jeudi
11
mai
2017
Le
Maire
de
la
Ville
de
Saumur
Chi Jean-Michel
MARCHAND
NOTA :
La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du
Conseil
Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à
un
collègue
de
son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).