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Déliberation - OJ 20160316
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20160316)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Justice et droit,
® Ville
de
SAUMUR SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
16
MARS
2016
à
18
h
15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e)s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant
:
10 11 12 13 14 15
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
des
procès
verbaux
des
séances
des
Conseils
Municipaux
du
18
décembre
2015
et
29
janvier
2016
Emprunts
structurés
à risque
—
Protocole
transactionnel
avec
la SFIL,
la CAFFIL
et
Dexia
Crédit
Local
Emprunts
structurés
à risque
- Fonds
de
soutien
aux
collectivités
locales
- Convention
avec
l'Etat
Emprunts
structurés
à
risque
—
Contentieux
avec
la
société
Dexia
Crédit
Local
-
Déconsignation
des
intérêts
contestés
Emprunts
structurés
à
risque
- Provision
pour
risque
contentieux
- Reprise
Budget
2016
- Décisions
Modificatives
Restauration
collective
par
liaison
froide
—
Constitution
d'un
groupement
de
commande
entre
la Ville,
le
CCAS
et
d'autres
pouvoirs
adjudicateurs
Présentation
Charte
ATSEM
révisée
Contrat
de
ville
- Première
programmation
2016
- Validation
Attribution
de
subventions
—
Exercice
2016
Climatisation
de
la
Maison
de
l'Enfance
- demande
de
subvention
CAF
18
rue
Cendrière
à SAUMUR
- Cession
d'un
ensemble
immobilier
au
profit
de
Monsieur
Olivier
CHARRIER
et Madame
Célia
FERNANDEZ
Rue
de
Flandre
Dunkerque
à
SAUMUR
- Cession
d'une
parcelle
au
profit
de
Monsieur
et
Madame
Marc
RENGEAR
Exercice
2016
- Remise
gracieuse
de
dette
Liste
des
marchés
passés
en
2016
- Information
Aérodrome
de
Saumur
Saint-Hilaire-Saint-Florent
—
Plan
de
servitudes
aéronautiques
de
dégagement
— Avis
(&)
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54006
Tél.
02
41
83
30
00
ANANO
Cire
nada
Mass
NN
41
09
91
AN
sananars
alle
mammaire
fe 16
Château
Musée
—
Restauration
des
collections
— Programme
2016
-
Demandes
de
subventions
17
Financement
des
écoles
privées
sous
contrat
d'association
— Aide
à l'équipement
informatique
—
Acquisition
et
cession
d'une
classe
mobile
au
profit
de
Comité
de
l'Enseignement
Catholique
du
Saumurois
Saumur,
le
mercredi
09
mars
2016
Le
Maire
de
la
Ville
de
Saumur
Jean-Michel
MARCHAND
NOTA
: La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du
Conseil
Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à
un
collègue
de
son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Coliectivités
Territoriales).