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Compte-Rendu - ejcotxcw9ambxdz
Document publié le Vendredi 16 avril 2021 par la commune de Foulain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ejcotxcw9ambxdz)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
République Française
Département Haute-Marne
Commune de FOULAIN-CRENAY
Compte rendu de séance
Séance du 16 Avril 2021
L' an 2021 et le 16 Avril à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de FOULAIN sous la présidence de HENRY Robert Maire
Présents : M. HENRY Robert, Maire, Mmes : CHARDET Nathalie, DECUY Béatrice, EVON Isabelle, JACQUES LAMIRAL Nadège, LAFOND Sabrina, LAURENT Aline, MM : KANDEL Maxime, ROLLAND Julien, SIMON Jean-Michel, THIERIOT Mathieu, TOUSSENEL Roland
Excusé(s) ayant donné procuration : MM : MICHEL Dominique à M. HENRY Robert, VIGNERON Vincent à M. SIMON Jean-Michel
Absent(s) : M. BOUHAICHA Mustapha
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12
Date de la convocation : 09/04/2021
Date d'affichage : 09/04/2021
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture de Chaumont le : 20 avril 2021
A été nommé(e) secrétaire : Mme LAFOND Sabrina
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
Désignation d'un référent au CISPD
(Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance) - 038 Devis arbre vert - 039
Subventions aux associations 1er versement 2021 - 040
Bail de location parcelle YB N°32 - 041
Demande de M et Mme Perrin. - 042
Parcelle DOGNON - 043
Convention de mise à disposition des locaux et installations au Tamis Foulinois par la commune de Foulain - 044 Achat d'une épareuse - 045
Désignation d'un référent au CISPD
(Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance) réf : 038 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré désigne M. Maxime KANDEL comme référent au CISPD pour la commune de Foulain.
A l’unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
Devis arbre vert réf : 039
Le Conseil approuve les devis suivants :
Elagage d'un frêne pour 350.00€ HT et 420.00€ TTC
Abattage de trois sapins à Foulain pour 400.00€ HT et 480 € TTC
Abattage de six pins à Crenay pour 400.00€ HT et 480 € TTC
A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0) Subventions aux associations 1er versement 2021 réf : 040
Le conseil municipal décide d’allouer aux associations ayant déposé une demande, les versements suivants au premier semestre 2021
Tamis Foulinois : 900 €
ASLVF : 900 €
La Moutelle : 300 €
Rives de Garenne : 200 €
Les Lothloriens : 300 €
Coopérative scolaire : 500 €
Les petits Fun'en bulles : 300 €
Sté Chasse en plaine: 250 €
BMX : 250 €
Une prochaine réunion de la commission Fêtes et cérémonies décidera d'un éventuel deuxième versement et étudiera les nouvelles demandes
Bail de location parcelle YB N°32 réf : 041
Le conseil municipal décide de dénoncer le bail de la parcelle YB N° 32 louée jusqu'à présent à M Petitot Jackie, dans la mesure où la délimitation nécessaire à la sécurisation de chevaux serait trop onéreuse pour la Commune. A l’unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
Demande de M et Mme Perrin réf : 042
M. et Mme Perrin, dans leur courrier du 7 avril 2021 souhaitent acquérir partiellement ou en totalité la parcelle AA N°102, après en avoir délibéré, Le conseil Municipal ne souhaite pas vendre cette parcelle. A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
Parcelle DOGNON réf : 043
M. Dognon souhaite vendre la parcelle 154 C N°692 d'une superficie de 82 a 90 ca Le Conseil Municipal souhaite faire une offre à hauteur de 6000 € plus frais de notaire. A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
Convention de mise à disposition des locaux et installations au Tamis Foulinois par la commune de Foulain réf : 044 Le Conseil Municipal accepte la convention de mise à disposition des locaux et installation au Tamis Foulinois et autorise la maire à signer cette convention avec M. Jean-Pierre Mielle, président de l'association. A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
Achat d'une épareuse réf : 045
Le conseil municipal approuve le projet d’achat d’une épareuse
pour un montant de 13400 € HT/ 16080 € TTC
A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
Informations diverses :
Présentation d’un logo
Le conseil municipal approuve le nouveau logo présenté par M. Henry
Accès site BMX : besoin d’une sécurisation du parking. Projet à l’étude en collaboration avec l’association.
Mme Ecosse lance un projet de cabinet de soin à Moiron.
Chiens errants à Crenay. La Mairie fera dorénavant appel à la gendarmerie pour gérer les chiens trouvés en liberté dans le village.
- Prochain Conseil Municipal : 21 Mai 2021 à 19h00.
Séance levée à 22h05
En mairie, le 20/04/2021
Le Maire
Robert HENRY