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Arrêté - 2749 083
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2749 083)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
DEPARTEMENT DU RHONE
--------------------------------------
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
------------------------------------ COMMUNE DE COURS CANTON DE THIZY ====================
------------------------------------
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
*************************************
CIRCULATION - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR TRAVAUX ROUTE DE LA BUCHE
N° 2024/083
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2, L.2213-1 et L.2213-2,
Vu le code de la Route article R.411-21-1,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU la demande de l’entreprise SPIE CITYNETWORKS,
Considérant que, pour permettre l’exécution de travaux, Route de la Bûche, réalisés par l’entreprise SPIE CITYNETWORKS à VENISSIEUX (69), il y a lieu de réglementer la circulation afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la bonne exécution des travaux et d’assurer un écoulement satisfaisant du trafic,
A R R E T E :
==========
ARTICLE 1°/- Du Mardi 20 Février 2024 au Mercredi 20 mars 2024, pour des travaux, réalisés par l’entreprise SPIE CITYNETWORKS à VENISSIEUX (69), la circulation sera réglementée de la façon suivante Route de la Bûche, à proximité du numéro 2217 :
- Circulation réduite à une voie
- Circulation alternée par feux tricolores
ARTICLE 2 - La signalisation du chantier sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par l’entreprise SPIE CITYNETWORKS, chargée des travaux.
ARTICLE 3 - Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et l’entreprise SPIE CITYNETWORKS sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le huit février deux mil vingt-quatre.
Le Maire de la commune de Cours,
Patrice VERCHERE