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Document publié le Mercredi 12 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2023 84 20230712 tourism mgg cbga aven)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Consommateurs, Justice et droit,
BRIANÇONNAIS fr COMMUNAUTE DE COMMUNES
Thème : Tourisme
Conseil Communautaire du 12 juillet 2023
Délibération n°2023-84
Objet: Maison de la Géologie et du Géoparc - avenant à la convention de partenariat avec le
Centre Briançonnais de Géologie Alpine relatif à la modification des périodes d'ouverture
Pôle : Compétitivité et Atiractivité
Thème :
Tourisme
Objet:
Maison de la Géologie
et du Géoparc -
avenant à la
convention de
partenariat avec le
Centre Briançonnais de
Géologie Alpine relatif
à la modification des
périodes d'ouverture
Pôle :
Compétitivité et
Attractivité
Nombre de conseillers
En exercice : 36
Présents : 21
Nombre de pouvoirs : D
Le 12 juillet 2023 à 18 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en
séance ordinaire, suite à la convocation du 5 juillet 2023 en la salle du
Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de Monsieur le Président,
M. Armaud MURGIA.
Étaient présents :
Amaud MURGIA, Catherine VAEDENAIRE, Eric PEYTHIEU, Claire
BARNÉOUD, Richard NUSSBAUM, Christian JULLIEN, Jean-Marc
CHIAPPONL, Elisa FAURE, Patrick MICHEL, Thomas SCHWARZ,
Jean-Franck VIOUJAS, Jean-Pierre PIC, Jean-Marie REY, Muriel PAYAN,
Claudine CHRETIEN, Vincent FAUBERT, Caiïherine BLANCHARD,
Marine MICHEL, Emeric SALLE, Gilles PERLI, Olivier FONS.
Étaient représentés :
Emilie DESMOULINS-GENOUX ayant donné pouvoir à Elisa FAURE
Annie ASTIER-CONVERSET ayant donné pouvoir à Marine MICHEL
André MARTIN ayant donné pouvoir à Richard NUSSBAUM
Michèle SKRIPNIKOFF ayant donné pouvoir à Claire BARNÉOUD
Maryse XAUSA FRANÇOIS ayant donné pouvoir à Catherine
VALDENAIRE
GUY HERMITTE ayant donné pouvoir à Arnaud MURGIA
Pierre LEROY ayant donné pouvoir à Claudine CHRETIEN
Corinne CHANFRAY ayant donné pouvoir à Jean-Marie REY
Nicolas GALLIANO ayant donné pouvoir à Catherine BLANCHARD
Thierry AIMARD ayant donné pouvoir à Vincent FAUBERT
Absenis :
Gabriel LEON, Sébastien FINE, Jean-Pierre MASSON, Patricia ARNAUD.
Secrétaire de séance :
Marine MICHEL
Délibération n°2023-84 Page 1 sur2
AR Prefecture
005-240500439-20230712-2023_84-DE
Reçu le 21/07/2023 Rapporteur : Eric PEYTHIEU
Monsieur le Vice-Président ayant exposé les motifs conduisant à l'examen de la présente,
VU la délibération afférente à la convention de partenariat entre la Communauté de
Communes du Briançonnais et le Centre Briançonnais de Géologie Alpine ;
VU la convention signée le 30 Aout 2013 ;
VU la délibération n°2022-23 du Conseil Communautaire du 15 février 2022 pour prolonger
la convention jusqu'au 9 mars 2023 ;
VU la délibération n°2023-29 du Conseil Communautaire du 7 mars 2023 pour prolonger la
convention jusqu'au 9 mars 2024 ;
VU l'avis favorable du Bureau Exécutif du 29 juin 2023 ;
VU l'avis favorable de la commission Compétitivité et Attractivité du 4 juillet 2023 ;
CONSIDÉRANT que le Centre Briançonnais de la Géologie Alpine a exprimé le besoin de modifier les
périodes d'ouverture de l'espace muséographique de la Maison de la Géologie et du
Géoparc pour en assurer l'animation ;
CONSIDÉRANT le projet d'avenant ci-joint annexé ;
Le Conseil Communautaire à l'unanimité :
“ Approuve le projet d'avenant à la convention de partenariat avec le Centre Briançonnais de
Géologie Alpine relatif à la modification des périodes d'ouverture ;
“ Autorise Monsieur le Président où son représentant à signer l'avenant.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits
Pour copie conforme
Le résident,
Date de publication : 1 1 JUIL. 102
Date de Transmission en Préfecture : ? 1 JUIL 3 Jin
Génie ee
Le délai de recours contentieux contre l& préfénte décision peut être déféré dans un délai de 2 mois au Tribunal Administratif de
Marseille à compter de sa notification ou de sa publication,
Délibération n°2023-84 Page 2 sur 2
AR Prefecture
005-240500439-20230712-2023_84-DE
Reçu le 21/07/2023 PNZZ AN BRIANÇGONNAIS 1 COMMUNAUTE DE COMMUNES
Page 1 sur 1
Communauté de Communes du Briançonnais - BP 28 - 1, rue Aspirant Jan - 05105 Briançon cedex - Tél : 04 92 21 35 97 -
Maison de la Géologie et du Géoparc
Convention de partenariat entre le Communauté de Communes du Briançonnais et le Centre Briançonnais de Géologie Alpine
Avenant de modification des périodes d’ouverture
ENTRE :
Le Pouvoir adjudicateur : Communauté de Communes du Briançonnais dont le siège est sis Immeuble des Cordeliers, 1 rue Aspirant Jan à Briançon (05100)
ET :
L’Association Centre Briançonnais de Géologie Alpine dont le siège est sis au 35 rue Pasteur à Briançon (05100)
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
A - Objet de l’avenant
Modification de l’article 4ème : Missions : après l’ouverture de la Maison de la Géologie : le paragraphe « Les plages et périodes d’ouverture seront ajustées chaque année par le Comité de pilotage, avec au minimum 6 jours par semaine en période estivale – période de vacances scolaire d’été – et 2 jours par semaine dont un en week-end en dehors de cette période, l’objectif étant de tendre vers une ouverture 7j/semaine en période estivale. Une fermeture de 2 semaines pourra être observée en dehors de la période estivale. »
est remplacé par « Les plages et périodes d’ouverture seront ajustées chaque année par le Comité de pilotage avec au minimum d'ouverture : les mercredi après-midi pendant les petites vacances scolaires (Toussaint, Noël, Février et Pâques) ; les après-midi, du lundi au vendredi en période estivale (6 semaines) »
B – Autres clauses de la convention
Toutes les autres clauses de la convention initiale demeurent applicables dans la mesure où elles ne sont pas modifiées par le présent avenant.
C - Signatures
A Briançon, le …………………………………………
L’Association CBGA
Signature précédée de la mention
« Lu et Approuvé »
Raymond CIRIO
Le représentant légal du pouvoir adjudicateur
Le Président
Arnaud MURGIA
AR Prefecture
005-240500439-20230712-2023_84-DE
Reçu le 21/07/2023