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Procès Verbal - PV CM 11012023
Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Temple.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 11012023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Religion et laïcité,
LE TEMPLE MEDOC
PROCÈS-VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE LE TEMPLE
Séance du 11 janvier 2023
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis en séance ordinaire le mercredi 11 janvier
2023 dans la salle du Conseil Municipal en mairie, sous la présidence de Madame Karine
NOUETTE-GAULAIN, Maire, sur la convocation qui leur a été adressée le 6 janvier 2023 pour
délibérer sur l’ordre du jour suivant :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13/12/2022 2. REVISION DES TARIFS POUR LA LOCATION DE LA SALLE DES FETES 3. CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
4. DIVERS ET INFORMATIONS
Membres en fonction : 14
Présents : 8 Absents : 6 Représentés (par procuration) : 4
Membres présents :
Mesdames : LACOSTE Irene, NOUETTE-GAULAIN Karine, ORNON Aurélie, TULLON Emeline.
Messieurs : CUMERLATO Jean-François, MAURIN Jean-Jacques, PREVOT Jérôme, RAMBEAU
Johan.
Membre absent excusé et non représenté :
Mesdames : PLET Delphine et SARRAUTE Jocelyne
Membre absent non excusé : /
Procuration :
PALLIN Jean-Luc donne procuration à MAURIN Jean-Jacques
ROBERT Michel donne procuration à TULLON Emeline
ROBERT William donne procuration à ORNON Aurélie
SAYNAC Julien donne procuration à RAMBEAU Johan
Le quorum étant atteint, le conseil peut valablement délibérer sous la présidence de Karine
NOUETTE-GAULAIN, Maire, qui ouvre la séance,
Aurélie ORNON est désignée secrétaire de séance.
Ouverture de la séance à 19h13 Commune de le TEMPLE - Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 janvier 2023
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13/12/2022
Les conseillers approuvent le procès-verbal à l'unanimité.
Vote à main levée
Nombre de votants : 12 Dont présents : 8 Dont procuration : 4
Pour: 12 Abstentions : 0 Contre : O
2. REVISION DES TARIFS POUR LA LOCATION DE LA SALLE DES FETES
Au vu de l'augmentation des prix de l'Energie et afin que la commune ne soit pas impactée
lors des locations il est proposé de procéder à une révision des tarifs.
Pour mémoire voici les tarifs actuellement appliqués :
TARIF
Utilisateur
Salle des fêtes
Associations communales Gratuit
Commune Week-end 180 €
Hors Commune Week-end 500 €
Forfait Chauffage
60 €
{du 1° octobre au 31 mars)
Cauti toutes | au ion pour toutes les 400€
locations
Forfait Nettoyage 100 €
Perte d’une clé 10 €
Documents à produire avant la remise des clés :
- une attestation d'assurance pour la période de location
- une copie recto-verso de la carte d’identité ou passeport
- le versement du chèque de caution sera demandé lors de la réservation de la salle comme
indiqué ci-dessus et dans la convention.
- Le règlement de la location Commune de le TEMPLE - Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 janvier 2023
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité
D'AUGMENTER le forfait chauffage et de le porter à 120 €
Vote à main levée
Nombre de votants : 12 Dont présents : 8 Dont procuration : 4
Pour: 12 Abstentions : O Contre : O
3. CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT PQUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
Madame la Maire expose :
Considérant que le recours à un agent contractuel est justifié par l'absence de l'agent de
Maîtrise Principal placé en congé de maladie ordinaire jusqu'au 07/04/2023, il est proposé au
conseil de créer un poste non permanent pour une durée de 6 mois renouvelable afin de palier
à cette absence et d'assurer continuité des services.
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général de la Fonction Publique, et notamment l'article L. 332-23, 1°
Considérant qu'en raison de l’absence d’un agent technique pour maladie il y a lieu de créer un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité de d'agent technique à temps complet pour une durée hebdomadaire d'emploi de 35 heures dans les conditions prévues au 1°de l'article 332-23 du code général de la fonction publique (à savoir, un contrat d'une durée maximale de 12 mois, renouvellement compris, pendant une même période de18 mois consécutifs) ;
Sur le rapport de Madame la Maire, après en avoir délibéré et à la majorité de ses
membres présents ou représentés ;
DÉCIDE
- La création au tableau des effectifs d’un emploi non permanent d'agent technique grade pour un accroissement temporaire d'activité à temps complet: pour une durée hebdomadaire d'emploi de 35 heures.
-_ L'imputation des dépenses correspondantes sur les crédits prévus à cet effet au budget ;
- Les dispositions de la présente délibération prendront effet à compter du 1 janvier 2023.
Vote à main levée
Nombre de votants : 12 Dont présents : 8 Dont procuration : 4
Pour: 12 Abstentions : O0 Contre : O Commune de le TEMPLE - Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 janvier 2023
1. DIVERS ET INFORMATIONS
- 15/01/203 : vœux du Maire et galette sur la place de l'Eglise à 12h00,
- La livraison du nouveau copieur est prévue pour le 19/01/2023,
- 28/01/2023 : séance de travail sur le Plan Communal de Sauvegarde,
- Point sur les travaux de l'Eglise effectué par Aurélie ORNON, une commission
travaux est à prévoir rapidement.
L'ordre du jour étant épuisé, Madame la Maire clos la séance à 19h52.
La Maire, La Secrétaire de séance,
Karine NOUETTE-GAULAIN Aurélie ORNON
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