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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2024 11 21 1
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2024 11 21 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement,
Liste des délibérations CC 2024_11_21
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 1 / 2
Liste des délibérations
Séance du Conseil communautaire du 21 novembre 2024
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Numéro d’ordre Objet Etat
2024_08_01 Élection du secrétaire de séance Approuvée
2024_08_02 Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 26 septembre 2024 Approuvée
2024_08_03 Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2024_08_04
Instauration de pénalités pour erreurs
volontaires de tri et dépôt de déchets interdits
en déchèterie
Approuvée
2024_08_05 Fixation des redevances performance d'eau potable et d'assainissement Approuvée
2024_08_06 Habilitation pour la signature du marché lié à l'élaboration du schéma directeur d'eau potable Approuvée
2024_08_07
Demande de subvention auprès de l'Agence de
l'Eau Seine Normandie : schéma directeur d'eau
potable
Approuvée
2024_08_08
Réhabilitation du Gymnase Léon Bohard :
habilitation pour la signature des marchés de
travaux
Approuvée
2024_08_09
Réhabilitation du Gymnase Léon Bohard :
signature d’une convention de partenariat pour
la valorisation des certificats d’économie
d'énergie
Approuvée
2024_08_10
Demande de subvention auprès du SMTCO :
améliorations du transport régulier et à la
demande du réseau Le Bus en 2025
Approuvée
2024_08_11
Demande de subvention auprès du SMTCO :
animations et communication pour les 10 ans du
réseau Le Bus
Approuvée
2024_08_12
Redistribution de la subvention de l’Etat entre
les membres du groupement de commande,
dans le cadre de l’élaboration des Plans de
Déplacements Mutualisés par le SMBCVB
Approuvée
2024_08_13 Charte de fonctionnement 2024-2028 Réseau
Investir en Hauts-de-France
Approuvée Liste des délibérations CC 2024_11_21
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 2 / 2
Liste des délibérations - suite
Numéro d’ordre Objet Etat
2024_08_14
Débat portant sur les zones d'accélération
identifiées par les communes pour le
développement de production d'énergies
renouvelables
Approuvée
2024_08_15 Personnel territorial : avancements de grade Approuvée
2024_08_16
Modification du tableau des effectifs : création
d’un emploi de médecin généraliste du centre de
sante à temps non complet
Approuvée
Publié sur le site internet
le : 26/11/2024