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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2024 02 22 2
Document publié le Jeudi 22 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2024 02 22 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste des délibérations CC 2024_02_22
Communauté de communes du Clermontois
1/2
Liste des délibérations Séance du Conseil communautaire du 22 février 2024
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Délibération N° Objet Etat
2024_02_01 1. Élection du secrétaire de séance Approuvée
2024_02_02 2. Installation d’un nouveau conseiller communautaire de la commune de Bury Approuvée
2024_02_03 3. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 25 janvier 2024 Approuvée
2024_02_04 4. Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2024_02_05_01 5. Subvention Association Oise Est Initiative Approuvée
2024_02_05_02 Subvention Association Recherche Emploi Bury Approuvée
2024_02_05_03 Subvention Association Emmaüs Approuvée
2024_02_05_04 Subvention Association Mission Locale Approuvée
2024_02_05_05 Subvention Association Départementale d'Information sur le Logement Approuvée
2024_02_05_06 Subvention Association Intermédiaire de Travail Transitoire Approuvée
2024_02_05_07 Subvention Association Union du Personnel Intercommunalité Approuvée
2024_02_05_08 Subvention Association Foyer SE collège Cousteau APPAJ Approuvée
2024_02_05_09 Subvention Association Sportive du Collège de Mouy Approuvée
2024_02_05_10 Subvention Association Diaphane pôle photographique Approuvée
2024_02_05_11 Subvention Association Avenir Cycliste Clermontois Approuvée
2024_02_05_12 Subvention Association la Musicale de Clermont de l'Oise Approuvée Liste des délibérations CC 2024_02_22
Communauté de communes du Clermontois
2/2
Liste des délibérations - suite
Délibération N° Objet Etat
2024_02_05_13 Subvention Association Festi'jazz Approuvée
2024_02_05_14 Subvention Association Celebration Days Records Approuvée
2024_02_05_15 Subvention Association Réagir'Agri Approuvée
2024_02_06 6. Débat d’orientations budgétaires 2024 Approuvée
2024_02_07 7. Rapport égalité femmes hommes Approuvée
8. Habilitation pour la signature du marché de
travaux relatif à la mise en séparatif du
réseau unitaire rue Emile Bousseau à
Clermont
Reportée
2024_02_08
9. Demande de subvention au Conseil
Départemental de l’Oise : renouvellement
poste de refoulement eaux usées «
Barbusse » à Clermont
Approuvée
2024_02_09
10. Demande de subvention à l'Agence de
l'Eau Seine Normandie : travaux
d'assainissement eaux usées, eaux
pluviales et eau potable à Etouy
Approuvée
2024_02_10
11. Demande de subvention au titre de la
DETR : travaux d’assainissement eaux
pluviales et eau potable à Etouy
Approuvée
2024_02_11
12. Demande de subvention au titre de la DETR
: travaux d’économie d’énergie sur
l’éclairage public
Approuvée
2024_02_12 13. Demande de subventions auprès de l’Etat : réhabilitation du gymnase Léon Bohard Approuvée
2024_02_13
14. Demande de subvention au Syndicat Mixte
des Transports Collectifs de l’Oise :
exploitation du réseau de transport Le Bus
Approuvée
2024_02_14 15. Acquisition aux Consorts Warme / Lefèvre de la parcelle B3 à Clermont Approuvée
2024_02_15
16. Modification simplifiée du PLU de Neuilly
sous Clermont : modalités de mise à
disposition du public du dossier de
modification simplifiée n°3, version 2
Approuvée
Publié sur le site internet Fait à Clermont
le : 27/02/2024 le : 27/02/2024
Lionel OLLIVIER
Président CC Clermontois