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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2024 03 28
Document publié le Jeudi 28 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2024 03 28)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Jeunesse,
Liste des délibérations CC 2024_03_28
Communauté de communes du Clermontois
1/5
Liste des délibérations Séance du Conseil communautaire du 28 mars 2024
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Délibération N° Objet Etat
2024_03_01 1. Élection du secrétaire de séance Approuvée
2024_03_02 2. Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 22 février 2024 Approuvée
2024_03_03 3. Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2024_03_04 4. Commissions thématiques : mise à jour des membres Approuvée
2024_03_05 5. Loi engagement et proximité : état 2023 des indemnités des élus Approuvée
2024_03_06 6. Subvention association FSE du collège romain Rolland de Mouy Approuvée
2024_03_07 7. Reprise des restes à réaliser 2023 aux budgets primitifs 2024 Approuvée
2024_03_08
8. Reprise par anticipation et affectation
provisoire des résultats 2023 aux budgets
primitifs 2024
Approuvée
2024_03_09
9. Modification du coefficient multiplicateur
du tarif de la taxe sur les surfaces
commerciales
Approuvée
2024_03_10 10. Vote des taux de fiscalité 2024 Approuvée
2024_03_11_01 11. Vote du budget primitif 2024 – budget principal Approuvée
2024_03_11_02 Vote du budget primitif 2024 du service de l’eau potable Approuvée
2024_03_11_03 Vote du budget primitif 2024 du service de l’assainissement collectif Approuvée
2024_03_11_04 Vote du budget primitif 2024 du service public d’assainissement non collectif Approuvée
2024_03_11_05 Vote du budget primitif 2024 du cinéma intercommunal Approuvée Liste des délibérations CC 2024_03_28
Communauté de communes du Clermontois
2/5
Liste des délibérations - suite
Délibération n° Objet Etat
2024_03_11_06
Vote du budget primitif 2024 du service
public de production d’énergie
photovoltaïque
Approuvée
2024_03_11_07 Vote du budget primitif 2024 du service transport Approuvée
2024_03_11_08 Vote du budget primitif 2024 du service zone d’aménagement concertée Approuvée
2024_03_12_01
12. Budget principal - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2015-04 - opération 1150
– études et travaux sur réseaux EP toutes
communes
Approuvée
2024_03_12_02
Budget principal - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2013-01 - opération 296
– renouvellement du parc de véhicules om
Approuvée
2024_03_12_03
2024_03_12_03 budget principal -
actualisation des autorisations de
programmes et des crédits de paiements –
AP 2015-01 - opération 298 –
renouvellement du matériel et équipements
sportifs
Approuvée
2024_03_12_04
Budget principal - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2021-03 – opération 310
– conteneurisation om
Approuvée
2024_03_12_05
Budget principal - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2015-02 - opération 333
– renouvellement du parc de véhicules (vl,
utilitaires et matériel agricole)
Approuvée
2024_03_12_06
Budget principal - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2015-03 - opération 405
– programme de réhabilitation et travaux
sur le patrimoine immobilier
Approuvée
2024_03_12_07
Budget principal - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2017-01- opération 411 –
réhabilitation de l’espace Fernel
Approuvée
2024_03_12_08
Budget principal - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2017-02-0d1 - opération
416 – fonds de concours aux communes
Approuvée Liste des délibérations CC 2024_03_28
Communauté de communes du Clermontois
3/5
Liste des délibérations - suite
Délibération n° Objet Etat
2024_03_12_09
Budget principal - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2019-01 - opération 419
– voirie d'intérêt communautaire breuil-le-
vert Clermont - rue de paris
Approuvée
2024_03_12_10
Budget principal - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2019-02 - opération 420
– pole d'échange multimodal - phase 2
Reportée
2024_03_12_11
Budget principal - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2019-03 - opération 421
– zones d'activités
Approuvée
2024_03_12_12
Budget principal - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2021-01- opération 422 –
salle de gymnastique olympique
Approuvée
2024_03_12_13
Budget principal - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2021-03- opération 424 –
reconversion chi Clermont
Approuvée
2024_03_12_14
Budget principal - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2022-01- opération 425 –
élaboration du PLUI-H-M
Approuvée
2024_03_12_15
Budget principal - création des autorisations
de programmes et des crédits de
paiements– AP 2024-01 - opération 426 –
construction d’un centre de sante a
Clermont
Approuvée
2024_03_12_16
Budget principal - création des autorisations
de programmes et des crédits de
paiements– AP 2024-02 - opération 427 –
liaison ferroviaire Roissy - Picardie
Approuvée
2024_03_12_17
Budget eau potable - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements - AP 2013-01 – opération 1120
– château d'eau du Chatelier - diagnostic,
études et travaux
Approuvée
2024_03_12_18
Budget eau potable - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements - AP 2015-01 – opération 1127
- diagnostics des réservoirs et travaux
Approuvée Liste des délibérations CC 2024_03_28
Communauté de communes du Clermontois
4/5
Liste des délibérations - suite
Délibération n° Objet Etat
2024_03_12_19
Budget eau potable - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements - AP 2015-02-d1 - opération
1150 – études et travaux sur réseaux eu
toutes communes
Approuvée
2024_03_12_20
Budget eau potable - clôture des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements - AP 2022-05 - opération 423 –
sables de Ramecourt
Approuvée
2024_03_12_21
Budget eau potable - création des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2024-03 – opération 424
– reconversion du chi Clermont
Approuvée
2024_03_12_22
Budget assainissement collectif -
actualisation des autorisations de
programmes et des crédits de paiements –
AP 2013-06 – opération 1020 -
branchements eaux usées et petites
extensions de réseaux
Approuvée
2024_03_12_23
Budget assainissement collectif -
actualisation des autorisations de
programmes et des crédits de paiements –
AP 2013-01 – opération 1089 – construction
de la STEP de Breuil-le-Vert
Approuvée
2024_03_12_24
Budget assainissement collectif -
actualisation des autorisations de
programmes et des crédits de paiements –
AP 2015-05-d0 - opération 1150 – études et
travaux sur réseaux eu toutes communes
Approuvée
2024_03_12_25
Budget assainissement collectif -
actualisation des autorisations de
programmes et des crédits de paiements -
AP 2019-02 - opération 420 – pole
d'échange multimodal - PEM- phase 1 :
création de trois giratoires et d'un parking
relais Fitz-James - parc d'activité Centr'Oise
Approuvée
2024_03_12_26
Budget assainissement collectif - clôture des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2022-02 – opération 422
– construction d’un complexe sportif JO
2024
Approuvée
2024_03_12_27
Budget assainissement collectif - clôture des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2022-04 – opération 423
– sables de Ramecourt
Approuvée Liste des délibérations CC 2024_03_28
Communauté de communes du Clermontois
5/5
Liste des délibérations - suite
Délibération n° Objet Etat
2024_03_12_28
Budget assainissement collectif - création
des autorisations de programmes et des
crédits de paiements – AP 2024-02 -
opération 424 – reconversion du CHI
Clermont
Approuvée
2024_03_12_29
Budget cinéma - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits
de paiements - AP 2021-05 – opération 378
– réhabilitation du cinéma
Approuvée
2024_03_13 13. Mise à jour des membres composant la conférence intercommunale du logement Approuvée
2024_03_14
14. Elaboration du plan partenarial de gestion
de la demande et d’information des
demandeurs
Approuvée
2024_03_15
15. Demande d’aide financière auprès de la caf
pour des travaux de mise aux normes a la
maison de la petite enfance à Clermont
Approuvée
2024_03_16
16. Demande d’aide financière auprès de la caf
pour des travaux de mise aux normes a la
halte-garderie à Bury
Approuvée
2024_03_17 17. Autorisation de signature du contrat local de sante Approuvée
2024_03_18 18. Demande de subvention pour le contrat local de sante Approuvée
2024_03_19 19. Autorisation de signature pour le conseil local de santé mentale Approuvée
2024_03_20 20. Demande de subvention pour le conseil local de santé mentale Approuvée
2024_03_21 21. Personnel territorial : emplois saisonniers Approuvée
2024_03_22 22. Personnel territorial : emplois en accroissement temporaire d’activité Approuvée
2024_03_23_01 23. Assurances : remboursement de sinistre Groupama n°2023607435 Approuvée
2024_03_23_02 Assurances : remboursement de sinistre Allianz n°b2340095561 Approuvée
Publié sur le site internet Fait à Clermont
le : 4 avril 2024 le : 4 avril 2024
Lionel OLLIVIER
Président CC Clermontois