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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2024 06 27
Document publié le Jeudi 27 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2024 06 27)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations CC 2024_06_27
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 1 / 3
Liste des délibérations
Séance du Conseil communautaire du 27 juin 2024
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Numéro d’ordre Objet Etat
2024_06_01 Élection du secrétaire de séance Approuvée
2024_06_02 Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 18 avril 2024 Approuvée
2024_06_03 Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2024_06_04 Mise à jour des représentants communautaires pour le SIVOM d’A.B.B.M Approuvée
2024_06_05
Mise à jour des représentants communautaires
pour la commission locale de l’eau (CLE) du sage
du Thérain
Approuvée
2024_06_06_01
Versement de fonds de concours a la commune
de Cambronne-les-Clermont : mise aux normes
de l'électricité d'une salle de classe dans
l'ancienne école
Approuvée
2024_06_06_02
Versement de fonds de concours a la commune
d’Erquery : rénovation par un éclairage LED du
parc lumineux des bâtiments communaux
Approuvée
2024_06_06_03
Versement de fonds de concours a la commune
d’Erquery : extension éclairage public et
sécurisation "chemin de la longue haie"
Approuvée
2024_06_06_04
Versement de fonds de concours a la commune
d’Erquery : aménagements sécuritaires rue de la
République, rue pasteur et rue jules ferry
Approuvée
2024_06_06_05
Versement de fonds de concours a la commune
de fouilleuse : installation d'une douche dans
l'atelier communal
Approuvée
2024_06_06_06
Versement de fonds de concours a la commune
de Nointel : raccordement d'un bâtiment
communal a l'assainissement collectif
Approuvée
2024_06_06_07
Versement de fonds de concours a la commune
de Nointel : réalisation d'un cheminement
piéton en faveur d'une personne a mobilité
réduite
Approuvée Liste des délibérations CC 2024_06_27
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 2 / 3
Liste des délibérations - suite
Numéro d’ordre Objet Etat
2024_06_06_08
Versement de fonds de concours a la commune
de Nointel : remplacement des convecteurs a la
salle des associations et aux archives
Approuvée
2024_06_07
Protocole d’accord relatif aux opérations de
liquidation de la délégation de service public
pour l’exploitation du centre aquatique
intercommunal « la piscine »
Approuvée
2024_06_08 Présentation et adoption de la nouvelle feuille de route du numérique Approuvée
2024_06_09
Modification de la convention pour la
structuration d’une animation mutualisée pour
l’émergence du plan alimentaire territorial
Breche-Halatte
Approuvée
2024_06_10
Habilitation de signature pour le marché
d’attribution des titres restaurant en faveur du
personnel territorial
Approuvée
2024_06_11 Habilitation pour la signature du marché de fourniture de carburants Approuvée
2024_06_12 Habilitation pour la signature du marché fourniture et livraison de composteur en bois Approuvée
2024_06_13
Demande de subvention auprès de l’agence de
l’Eau Seine Normandie : travaux
d’assainissement eaux usées et eau potable à
Etouy
Approuvée
2024_06_14
Demande de subvention auprès de la Région :
réhabilitation complète du gymnase l. Bohard de
Mouy
Approuvée
2024_06_15 Cadre d’exonération et de remboursement du versement mobilité Approuvée
2024_06_16 Approbation du schéma directeur des modes actifs et du plan pluriannuel des investissement Approuvée
2024_06_17 Modification du plan local d’urbanisme de Clermont Approuvée
2024_06_18 Signature de l'acte authentique de vente d'une parcelle au profit de la SCI GALO Approuvée
2024_06_19
Convention de partenariat avec la mission locale
du clermontois, du liancourtois et de la vallée du
Thérain pour 2024
Approuvée
2024_06_20 Portage de repas : modification du tarif du plateau repas Approuvée Liste des délibérations CC 2024_06_27
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 3 / 3
Liste des délibérations - suite
Numéro d’ordre Objet Etat
2024_06_21 Personnel territorial : attribution de titres
restaurant en faveur du personnel
Approuvée
2024_06_22_01 Modification du tableau des effectifs - création d’emploi de conseiller socio-éducatif territorial Approuvée
2024_06_22_02
Modification du tableau des effectifs -
transformation emploi adjoint administratif en
adjoint technique territorial
Approuvée
2024_06_22_03
Modification du tableau des effectifs - création
emploi assistant d’enseignement artistique
enseignement de la contrebasse
Approuvée
2024_06_22_04
Modification du tableau des effectifs - création
emploi assistant d’enseignement artistique
intervenant musical en milieu scolaire
Approuvée
2024_06_22_05
Modification du tableau des effectifs -
suppression d’un emploi d’assistant
d’enseignement artistique territorial
Approuvée
2024_06_23
Personnel territorial : instauration du RIFSEEP
pour le cadre d’emplois des conseillers socio-
éducatifs territoriaux
Approuvée
2024_06_24 Personnel territorial : création d’emploi en apprentissage Approuvée
2024_06_25 Personnel territorial : plan de formation 2024- 2025 Approuvée
Publié sur le site internet Fait à Clermont
le : 03/07/2024 le : 03/07/2024
Lionel OLLIVIER
Président CC Clermontois
Maire de Clermont