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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL 13
Déliberation - Liste deliberations examinees au Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations examinees au COnsiel Municipal du 17 11 2025
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au COnsiel Municipal du 17 11 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, PME, commerce et artisanat, Inégalités sociales,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
LG
Pétizauges
Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du lundi 17 novembre 2025
N° de la délibération Objet Approuvée / Rejetée Participation aux frais de fonctionnement de l’école Notre
CM17112025-01 Dame du Donjon — versement du premier tiers 2025-2026 Approuvée
Budget Général — Décision modificative n°4 — ajustement des ; CM17112025-02 crédits de personnel Approuvée
Commerces de détail — avis du Conseil Municipal sur une . CM17112025-08 dérogation au repos dominical en 2026 Approuvée
Attribution du marché aménagement du chemin des Puys, du
CM17112025-04 giratoire du France, de la rue Catherine de Thouars et de la Approuvée rue Delavau
Attribution du marché d'aménagement d’un parking rue ; CM17112025-05 Charles Largeteau Approuvée
CM17112025-06 Alignement — Acquisition de terrain concernant l'indivision Approuvée Coutant
Acquisition de terrain concernant l'indivision Botton — Protocole : CM17112025-07 transactionnel Approuvée
Assurances des risques statutaires du personnel — contrat z CM17112025-08 groupe proposé par le Centre de Gestion Approuvée
CM17112025-09 Prévoyance — complémentaire santé — Participation employeur Approuvée
Assainissement collectif — rapport sur le prix et la qualité du ; CM17112025-10 service public 2024 Approuvée
CM17112025-11 Assainissement non collectif — rapport sur le prix et la qualité Approuvée du service public 2024
Mise en ligne et affichage le 18 novembre 2025
Michelle DEVANNE