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Conseil Municipal - cm 8
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-lez-Cambrai.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Art.
22
du
Code
d'Administration
communale)
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT
HILAIRE
LEZ
CAMBRAI
se
réunira,
en
séance
ORDINAIRE
(*)
à la
SALLE
DU
FOYER
RURAL,
le
LUNDI
14
JUIN
2021
à
19
heures
00
ORDRE
DU
JOUR
1)
FIXATION
LIBRE
DES
ATTRIBUTIONS
DE
COMPENSATION
POUR
L’ANNEE
2021 ;
2)
ALSH
2021
-
RECRUTEMENT
DIRECTEUR
ET
REMUNERATION
;
3)
VIREMENT
DE
CREDIT
;
4)
JURY
CRIMINEL
;
5)
QUESTIONS
DIVERSES.
Fait
à SAINT
HILAIRE
LEZ
CAMBRAI
Le
8 juin
2021
Pour
Le
Maire
empêché,
L'adjointe, M-Paule
Port
du
masque
obligatoire
+ stylo
personnel
=
(
loi n°2021-160
du
15
février 2021
autorisant
la prorogation
de
l’état d'urgence
sanitaire
et portant
diverses
mesures
de
gestion
de
la
crise
sanitaire
Décret
du
18
mai
2021
modifiant
les
décrets
n°
2020-1262
du
16
octobre
2020
et n°
2020-1310
du
29
octobre
2020
prescrivant
les
mesures
générales
nécessaires
pour
faire
face
à l'épidémie
de
covid-19
dans
le
cadre
de
l'état
d'urgence
sanitaire
Décret
du 7
juin
2021
modifiant
le décret
n°
2021-699
du
1er juin
2021
prescrivant
les
mesures
générales
nécessaires
à la gestion
de
la sortie
de
crise
sanitaire
Je
soussigné
----------""""..""............mmenmnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnennnenn
nes nne sen
ene
Donne
pourvoir
à
- de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Convoqué
pour
le
--------"""
- de
prendre
part
à
toutes
les
délibérations
- d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à
Saint
Hilaire
lez
Cambrai,
le
En
application
de
l'article
6 de
la
loi n°2020-1379
du
14
novembre
2020
un
élu peut
être
porteur
de
deux
pouvoirs