Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Information aux administres CM du 28.05.26 1
Conseil Municipal - Information aux administres CM du 29.01.2024
Conseil Municipal - Information aux administres CM du 28.05.26 1 1
Conseil Municipal - Information aux administres CM du 06.02.2025
Conseil Municipal - Information aux administres CM du 29.06.26
Conseil Municipal - INFORMATION AUX ADMINISTRES CM 2021 09 07 bis
Conseil Municipal - Information aux administres CM du 27.11.2023.docx
Conseil Municipal - Information aux administres CM du 05.11.2024.docx
Conseil Municipal - INFORMATION AUX ADMINISTRES CM 2022 09 15
Conseil Municipal - INFORMATION AUX ADMINISTRES CM 25 05 2021
Conseil Municipal - Information aux administres CM du 06.03.2025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Sénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Information aux administres CM du 06.03.2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Loisirs, Logement,
INFORMATION
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Le Jeudi 6 mars 2025 à 19 heures 30
A l'espace le Châtelet
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 6 février 2025
Projets de délibération
RAPPORT
N° DESIGNATION
1 Installation d'un nouveau conseiller municipal et modification du tableau du conseil municipal
2 Intégration d'un nouveau conseiller municipal et modification du tableau des commissions
3 Modification des indemnités du Maire, de ses adjoints et de ses conseillers municipaux délégués
4 Création d'un poste permanent suite à la promotion interne
5 Modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
6 Signature d'un bail emphytéotique avec la société Engie PV Sablière du Grand Vallon pour la parcelle DI39
7 Convention de transfert de maitrise d'ouvrage relative à la création d'un itinéraire modes doux en bord de Durance en rive gauche entre la commune et le SMAVD
8 Demande de Subvention DETR 2025 Création d'un espace de stationnement chemin de la Roubine
9 Rapport d'Orientation Budgétaire
DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGT DEPUIS LE PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL DECISIONS N° DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT DEPUIS LE PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
021/2025 Notification d'attribution du marché public 24TX003 Aménagement du parvis de la salle Frédéric Mistral Ste SAS Eiffage
022/2025 Contrat de location de la salle des agriculteurs avec la SELARL Pharmacie du Marché Totum Le jeudi 16 janvier 2025
023/2025
Demande de report de Demande de subvention Départementale "Travaux de Sécurité Routière " au titre de l'année 2025 pour la Mise en sécurité des trottoirs de l’avenue Gabriel Péri (RD7n)
024/2025 Contrat de dératisation des bâtiments communaux avec la société SHB
025/2025 Convention triennale de prestation de service expertise et accompagnement en archivage avec le CDG 13 année 2025 à 2027
026/2025 Avenant n°3 à la convention triennale de fourrière animale Avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) Du 1er février 2025 au 31 décembre 2025
027/2025 Contrat d'abonnement de vérification et entretien des appareils de protection de lutte contre l'incendie dans les bâtiments communaux de la commune avec la société IPS
028/2025 Contrat de location de la salle municipale Frédéric Mistral Avec la société KEWE EVENTS Du 21 au 23 février 2025
029/2025 Avenant N°2 au Marché public n°23TX002 Pour la construction d'un gymnase Lot n°8 Electricité - CFO - CFA
030/2025
Convention de partenariat avec la Clinique Vétérinaire PASCAUD/LAMBERT pour la stérilisation Des chats errants sur la commune de Sénas Du 1er février 2025 au 31 janvier 2026
031/2025 Avenant N°1 au Marché public n°23TX002 Pour la construction d'un gymnase Lot n°6 Sol sportif – Equipement sportifs – Traçage
032/2025 Prestation musicale et concours de taureau mécanique Par la société A2Events Production le 30 août 2025 Lors de la fête votive de la Saint-Amand
033/2025 Contrat de cession pour le concert "Alphonse la nuit" avec l'association BLESHA Le samedi 22 février 2025 au théâtre de l’Eden
034/2025 Convention relative à la cession de livres avec la société Recyclivre.com pour une durée d'un an à compter le 28 janvier 2025
035/2025 Contrat de cession pour le spectacle "la folle et inconvenante histoire des femmes" avec la SARL le Funambule le vendredi 7 mars 2025 au théâtre de l’Eden
036/2025 Contrat de réservation hébergement été 2025 Camping centre de loisirs le Lautaret pour l'espace rencontre jeunes du 7 au 11 juillet 2025
037/2025 Contrat de réservation d'activité été 2025 Association loisirs et sports Ubaye pour l'espace rencontre jeunes du 7 au 11 juillet 2025
038/2025 Contrat de réservation pour un séjour avec L'association YMCA Centre Azur pour l'espace rencontre jeunes du 28 juillet au 1er août 2025
039/2025 Convention de mise à disposition de locaux communaux Avec la société Com du Sud pour un local au 9 cours Jean Jaurès du 1er janvier 2025 au 30 avril 2025
040/2025 Attribution du marché public n° 24TX004 Installation photovoltaïque sur le toit du gymnase
041/2025 Contrat de bail de petites parcelles Parcelle BW 109 située au lieudit l'Arenier
042/2025 Avenant N°3 à la décision n°55/2012 Décision portant modification de l'article n°7 de la régie de recettes "cantines scolaire- centre aéré"
043/2025 Contrat d'assurance pour le parc automobile avec la société AXA France Quadrassur
044/2025 Contrat avec la société CARSO LSEHL Pour analyses d'eaux de consommation humaine
045/2025 Contrat de cession pour le spectacle "Peau d'arbre" avec la compagnie "Les petits pois sont rouges" le mercredi 19 mars 2025 à la Médiathèque Pierre BEYNET