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Conseil Municipal - Information aux administres CM du 27.11.2023.docx Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Sénas. Lien du pdf (Conseil Municipal - Information aux administres CM du 27.11.2023.docx)Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Culture et patrimoine,

INFORMATION

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :

Lundi 27 novembre 2023

à 19 heures 30

Salle des Agriculteurs

ORDRE DU JOUR :

 Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 4 octobre 2023



Projets de délibération

RAPPORT

N° DESIGNATION

1 Suppression de poste

2 Modification de l'organisation du temps de travail de la médiathèque

3 Information sur le Rapport Social Unique (RSU) pour l'année 2022

4 Approbation de la mise en place de la gestion en flux des droits de réservations des logements locatifs sociaux sur l'ensemble de la ville de Sénas

5 Autorisation de signature de la convention de participation financière 2023/2024 " fiches actions CTG "

6 Autorisation de signature d la convention de participation financière 2022/2025 Chef de projet CTG

7 Acquisition de la parcelle BW99 située à la Cabre

8 Acquisition de la parcelle BW98 située à la Cabre9 Approbation des rapports d'évaluation des charges transférées

10 Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable entre la métropole Aix- Marseille-Provence et la commune de Sénas

11 Budget Principal de la ville - Décision modificative n°1 -2023

12 Autorisation d'ouverture d'un quart de crédit ouvert, au budget de l'exercice précédent, au budget 2024

13 Participation communale complémentaire 2023 au CCAS

14 Budget Principal de la ville - Correction d'un sur amortissement du bien inventorié n°20040092001 par crédit du compte n°1068 (application circulaire CnoCP de 2012)

15 Budget Principal de ville – Correction des amortissements des comptes 2031 et 2033 par reprise sur le compte 1068

16 Autorisation pour la participation de la commune de Sénas aux séjours organisés à la Chapelle en Vercors par le Syndicat Intercommunal Sénas/Saint-Andiol

17 Autorisation de signer une nouvelle convention de mise à disposition de l'outil informatique de l'observatoire fiscal métropolitain

18 Autorisation de signer avec la société ENGIE PV Sablière du Grand Vallon la promesse unilatérale de bail emphytéotique avec droit d'option

19 Autorisation de signer avec la société ENGIE PV Sablière du Grand Vallon la promesse unilatérale de convention de servitudes avec droit d'option

Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122.22 depuis le précédent Conseil

municipal :

DECISIONS N°

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT

DEPUIS LE PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL

128/2023 Fixation des tarifs des salles municipales et espaces publics

129/2023 Contrat de prestation de service Apogée One avec La société Apave Exploitation France

130/2023 Convention du comptage de consommation d'eau dans le cadre du chantier de construction du châtelet 2 avec la société France Provence Construction

131/2023

Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "Tout'émotionnée" interprété par l'association "les petits pois sont rouges and Co" le mercredi 25 octobre 2023 au théâtre de l’Eden

132/2023 Contrat d'hébergement et de maintenance du Progiciel et du Portail Orphée avec la société C3RB informatique pour la Médiathèque

133/2023 Contrat de cession pour la représentation d'Andréa REDAVID "Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur votre cerveau" le vendredi 8 décembre 2023 au théâtre de l’Eden

134/2023

Convention de mise à disposition d'un local communal situé au 28 cours Jean Jaurès dénommé l'Eden au profit de l'association du Marché de Noël Alsace-Provence le samedi 25 et dimanche 26 novembre 2023

135/2023 Maitrise d'œuvre complète en vue des travaux à réaliser sur la maison Bonnet par la société Structua Ingénierie

136/2023 Contrat de cession pour une représentation "Va te coucher Zoé" par la compagnie Fabulouse (Pauline) le mardi 19 décembre 2023 à la Médiathèque

137/2023 Contrat de cession pour le concert "Sabotaaage" par l'association Paranohead le samedi 4 novembre 2023 au théâtre de l’Eden

138/2023 Signature des conventions de mise à disposition des salles et espaces publics à titre gracieux pour les associations de la commune

139/2023 Contrat de cession pour le spectacle "Dans Célestine" par la compagnie " le son des mots" le mercredi 13 décembre 2023 au théâtre de l’Eden

140/2023 Contrat de cession pour le spectacle "le sous-marin" par l'agence le petit poney sans pattes le vendredi 27 octobre 2023 au théâtre de l’Eden141/2023 Convention de servitude avec la société ENEDIS sur la parcelle BN18

142/2023 Tarification des sorties et activités de l’Espace Rencontre Jeunes pour les vacances de Toussaint 2023

143/2023 Annule et remplace la décision n°142/2023 du 17 octobre 2023 tarification des sorties et activités de l’Espace Rencontre Jeunes pour les vacances de la Toussaint 2023

144/2023 Contrat de cession pour le spectacle "le chapelier toqué" par Elvis Illusionniste le mardi 31 octobre 2023 au théâtre de l’Eden

145/2023 Assistance technique pour la passation d'un marché d'exploitation des installations CVC avec la société TPF Ingénierie

146/2023 Contrat de mise à disposition de la solution logicielle CBS DEMATDOC COLLECTIVITES avec la Société CBS

147/2023 Accord de formation pour BADF pour les agents Laurie BERALDI et Cyril BRONDINO avec la société UFCV PACA

148/2023 Proposition de Prestation pour quatre sessions de formation PSC1 avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Bouches-du-Rhône groupement formation

149/2023 Vente d'un scarificateur de marque Wiedenmann type Vertikal Shneider 1.3M

150/2023 Contrat de location de salle des Agriculteurs le vendredi 22 septembre 2023 à la SASU Jour de rêves event's

151/2023 Contrat de location de la salle Frédéric Mistral (avec la mezzanine) Du 25 au 29 octobre 2023 à la SASU Jour de rêves event's

152/2023 Contrat de location de la salle Frédéric Mistral du vendredi 3 novembre au dimanche 5 novembre 2023 avec l'association Ornia Rhône Provence

153/2023

Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Région PACA pour l'étude archéologique du bâti en complément du diagnostic sanitaire de la façade et prescriptions des travaux pour l'Eglise Saint-Amand

154/2023 Déclaration de sous-traitance pour le marché 23TX001-3 création d'un espace polyvalent le Chatelet 2 lot 3 (Charpente-couverture-étanchéité)

155/2023 Convention du comptage de consommation d'eau et d'électricité dans le cadre du chantier de l'agrandissement de l'hôtel de ville avec la société LBAT RENOVATION

156/2023 Déclaration de Sous-traitance pour le bon de commande N°1079 du 2 octobre 2023 pour le Bardage du Tennis

157/2023 Déclaration de Sous-traitance pour le marché 23TX001-4 Création d'un espace polyvalent " Le Chatelet 2" – Lot 4 (Menuiserie Extérieures - Serrurerie)

158/2023 Contrat de prestation de service du logiciel Nona avec Société Maïa pour la gestion de la cantine

159/2023 Convention de formation avec la société Maïa Logiciel Nona Master Chef Cuisine Centrale pour Madame Nadine BUSIN

160/2023 Suppression régie de recettes des transports scolaires n°514

161/2023 Suppression régie de reproduction des documents administratifs n°516

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