Conseil Municipal - Information aux administres CM du 28.05.26 1 1

Documents similaires

Conseil Municipal - Information aux administres CM du 28.05.26 1

Conseil Municipal - Information aux administres CM du 06.03.2025

Conseil Municipal - INFORMATION AUX ADMINISTRES CM 2021 09 07 bis

Conseil Municipal - Information aux administres CM du 27.11.2023.docx

Conseil Municipal - INFORMATION AUX ADMINISTRES CM 20.07.2023 1

Conseil Municipal - Information aux administres CM du 26.06.2024.docx

Conseil Municipal - Information aux administres CM du 29.01.2024

Conseil Municipal - Information aux administres CM du 11.12.2024

Conseil Municipal - Information aux administres CM du 01.07

Conseil Municipal - Information aux administres CM du 27.05.2025

Conseil Municipal - Information aux administres CM du 28.05.26 1 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sénas. Lien du pdf (Conseil Municipal - Information aux administres CM du 28.05.26 1 1)Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Consommateurs, INFORMATION

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :

Jeudi 28 mai 2026 à 19 heures 30

dans la salle Alpilles Durance à l'espace Châtelet

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 28 avril 2026

Projets de délibération

RAPPORT

N° DESIGNATION

1 Autorisation de recrutement d'un collaborateur de cabinet

2 Suppression de poste

3 Création de poste

4 Fixation de la composition du Comité Social Territorial (CST)

5 Contribution financière pour achat de matériel pour la psychologue de l’Education Nationale

6 Signature de la convention d'utilisation de la piscine municipale de Mallemort par les élèves des écoles de la commune de Sénas

7 Règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes de Sénas (CMJS)

8 Désignation des membres constituant la commission communale des impôts directs

9 Signature de l'avenant n°1 à la convention cadre petite villes de demain ¨Prorogation du dispositif

10 Demande de subvention au titre de la Fonds vert 2026 dans le cadre de la prévention des inondations Réduction du risque d'inondation du chemin de la Roubine

11 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT depuis le précédent conseil municipal (de la 083/2026 à la 101/2026)Décisions n° Décisions prises par le maire dans le cadre de l’Article L2122-22 du CGCT depuis le précédent Conseil Municipal

083/2026 Avenant n°3 à la lettre de consultation n°24LC014 Acceptation de l'offre de l'entreprise GRES DE PROVENCE Extension de l'hôtel de ville - Lot 14 Fourniture et pose de sol dur 084/2026 Modification des tarifs des tickets de la série F De la régie de recettes "Culture et Evènementiel"

085/2026 Contrat de cession du droit d'exploitation de spectacles avec société A2Events Production le 29 août 2026 lors de la fête votive de la Saint-Amand

086/2026 Contrat de vente avec société Artist'Prod pour un apéritif concert "Show Lorca" le 30 août 2026 lors de la fête votive de la Saint-Amand

087/2026 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle de l'orchestre ATOLL avec l'association "e-JAM PRODUCTION" pour un apéritif concert et bal dansant le 28 août 2026 lors de la fête votive de la Saint-Amand

088/2026 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle de l'orchestre ATOLL avec l'association "e-JAM PRODUCTION" pour une animation musicale le 24 juin 2026 089/2026 Concert de l'école de musique "Sénas Musique" "Sénas fait son cinéma" le 31 août 2026 lors de La fête votive de la Saint-Amand

090/2026 Animation musicale DJ par Sébastien Quintino le 31 août 2026 lors de La fête votive de la Saint-Amand

091/2026 Contrat de cession du droit du spectacle de la péna " Les Aux Temps Tics " pour une animation le 1er septembre 2026 lors de la fête votive de la Saint-Amand

092/2026 Contrat d'engagement avec Millefeux83 Pour une manifestation pyrotechnique Lors de la fête votive de la Saint-Amand Le 2 septembre 2026

093/2026 Convention de mise à disposition d'un centre de vacances pour l'espace rencontre jeunes du 20 au 24 juillet 2026 avec le centre de vacances "Les Hirondelles"

094/2026 Contrat de réservation pour un séjour avec l'association YMCA Centre Azur pour l'espace rencontre jeunes du 3 au 7 août 2026

095/2026 Contrat de prestation de service avec Monsieur Adrien BUISSART Consultant en déclarations fiscales

096/2026 Contrat de location de la salle de réunion de l'espace Châtelet avec l'entreprise QISTA le lundi 18 mai 2026

097/2026 Contrat de location de la salle de réunion de l'espace Châtelet avec l'entreprise BLOCK'FIRE le mardi 19 mai 2026

098/2026 Contrat de cession du droit d'exploitation pour le spectacle musical Pop Magic Tour 80 avec la société Coda Média le vendredi 5 juin 2026 au théâtre de l’Eden

099/2026 Contrat de cession du droit d'exploitation pour le spectacle de la compagnie "Tiborico" le mardi 9 juin 2026 à la médiathèque Pierre Beynet

100/2026 Annule et remplace la décision N°147/2025 Déclaration de sous-traitance pour la 24LC019 Extension de l'hôtel de ville - travaux de second œuvre

101/2026 Formation professionnelle BAFD 3 Perfectionnement pour un agent de la commune avec la société UFCV Occitanie