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Document publié le Vendredi 10 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - ODJ du CC du 10 decembre 261121)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMNAUTAIRE DU 10 DECEMBRE 2021
Rapporteur :
M. SIEGLER, 1er Vice-président délégué à l’administration générale, aux finances, à la stratégie territoriale, aux relations avec le pôle Métropolitain et au suivi du Canal Seine-Nord Europe
1. DRH – Convention de mutualisation,
2. Conservatoire à rayonnement départemental de Cambrai – modalités de rémunération des intervenants et d’indemnisation des jurys,
3. Pacte de territoire,
4. Pacte financier et fiscal de solidarité,
5. Décisions budgétaires modificatives,
6. Admissions en non valeur,
7. Subventions exceptionnelles de fonctionnement et avances remboursables d’investissement, 8. Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent,
9. Convention Territoriale Globale – conventionnement CAF 2021/2022
10. Convention Territoriale Globale - signature d’une convention cadre,
11. Transfert de voiries de la commune de Neuville-Saint-Rémy,
12. Servitude de passage pour le SDIS sur l’emprise du stand de tir,
Rapporteur :
Mme GOSSELET, Vice-présidente déléguée aux transports
13. Transports – avenant à la DSP transports : création de la société dédiée,
14. Transports – avenant à la DSP transports : retrait de l’offre TPMR.
Rapporteur :
Mme SAYDON, Vice-présidente déléguée au tourisme, aux équipements culturels et au patrimoine
15. Laboratoire culturel – succession de l’Abbé Michel Dussart – legs de gravures anciennes, 16. Conservatoire à rayonnement départemental de Cambrai – inclusion – conventions de partenariat,
17. Accompagnement du développement de la filière culture – aide financière à l’orchestre philarmonique des Hauts-de-France.
Rapporteur :
M. RICHARD, Vice-présidente au développement rural et aux actions rurales en faveur de la jeunesse
18. Fonds de concours aux communes rurales – Avenant pour la commune d’Aubencheul-au-Bac, 19. Fonds de concours aux communes rurales – Avenant pour la commune de Thun-l’Evêque.
Rapporteur :
M. LEROUGE, Vice-président délégué à la gestion des compétences eaux potables, eaux usées et eaux pluviales
20. Conventions de délégation des compétences eau potable et assainissement pour les communes
de Sailly-lez-Cambrai et Villers-en-Cauchies.
Rapporteur :
M. LAURENT, Conseiller délégué au développement économique
21. Aide à l’immobilier – Escaliers du Hainaut,
22. Aide à l’investissement – Groupe Antolin, 23. Vente de terrains à la SAS LG DEV,
24. Avis du conseil communautaire sur la demande de dérogation au principe de repos hebdomadaire.
Rapporteur :
M. GOBERT, Conseiller délégué aux activités sportives
25. Golf : reprise en régie,
26. Subvention – subvention à Cambrai-Hockey-club.