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Document publié le Jeudi 30 septembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - ODJ du CC du 30 septembre 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Énergies,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMNAUTAIRE DU 30 SEPTEMBRE 2021
Rapporteur :
M. VILLAIN, Président de la Communauté d’Agglomération de Cambrai
1. NORDSEM – Désignation d’un représentant,
2. Attractivité – Création d’un Établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) – Adoption des statuts – Entente – Création – Signature d’une convention,
Rapporteur :
M. SIEGLER, 1er Vice-président délégué à l’administration générale, aux finances, à la stratégie territoriale, aux relations avec le pôle Métropolitain et au suivi du Canal Seine-Nord Europe
3. Finances - Décisions modificatives,
4. Développement économique - Signalétique directionnelle dans les parcs d’activités – Demande de subvention au FISAC,
5. Vente à l’euro symbolique de parcelles à la commune de Raillencourt-Sainte-Olle, 6. Aérodrome de Cambrai-Niergnies – recours à un intervenant extérieur – détermination du mode de rémunération des vacations,
7. Personnel communautaire – Conservatoire à rayonnement départemental – création de postes, 8. Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Cambrai et ENEDIS concernant l’accompagnement autour de la transition énergétique.
Rapporteur :
M. GOBERT, Conseiller délégué aux activités sportives
9. Subvention à l’ACC tennis,
10. Subvention à Cambrai-Basket,
11. Subvention au CAS Escaudoeuvres,
12. Subvention à l’AC Cambrai football,
13. Subvention au Rugby Olympic Cambrésien,
14. Subvention à Force Athlétique – les Peupliers,
15. Subvention à l’ASLP Proville,
16. Subvention à l’Amicale Laïque – section canoë-kayak,
17. Subvention à l’Union Nautique de Cambrai,
18. Subvention à CDPA – Bassin-Rond,
19. Subvention au Cyclo-club cambrésien,
20. Subvention à Cambrai-triathlon,
21. Extension du Golf du Cambrésis – Autorisation à solliciter les demandes de subventions, 22. Recrutement d'un contrat de projet en vue de la reprise en régie du golf.
Rapporteur :
Mme SAYDON, Vice-présidente déléguée au tourisme, aux équipements culturels et au patrimoine
23. Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai – Classes à horaires aménagés musique et ateliers pratiques artistiques théâtre,
24. Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai – Pôle Handicap – Convention de partenariat,
25. Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai – Création d’atelier sensibilisation (de 0 à 3 ans),
26. Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai – Conventions de partenariat avec des structures dispensant des cours de musique,
27. Convention pour la mise en place du Pass Culture, 28. Convention avec la Cité de l'architecture pour la présentation de l'exposition "Architectures en boîte" au Labo,
29. Convention avec le ministère de la Culture et de la Communication pour la mise à disposition d'un conservateur d'Etat pour la direction du Labo - 2022-2024.
Rapporteur :
M. RICHARD, Vice-présidente au développement rural et aux actions rurales en faveur de la jeunesse
30. Fonds de concours aux commune rurales – Avenant pour la commune de Moeuvres.
Rapporteur :
M. LEROUGE, Vice-président délégué à la gestion des compétences eaux potables, eaux usées et eaux pluviales
31. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la Commune de Villers En Cauchies : réalisation de travaux de gestion des eaux pluviales urbaines,
32. Rapport d’activités 2020 du délégataire du service public d’eau potable de Marcoing. 33. Rapport d’activités 2020 du délégataire du service public d’assainissement collectif de Marcoing,
34. Rapport d’activités 2020 du délégataire du service public d’assainissement non collectif de Marcoing.
35. Rapport d’activités 2020 du délégataire du service public d’assainissement collectif de Esnes, 36. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2020,
37. Retrait de la Communauté de Communes du Ternois du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune d’AUXI-LE-CHATEAU (Pas-de-Calais) - Compétence C3 « Assainissement Non Collectif »,
38. Retrait de la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune de MAING (Nord) - Compétence C1 « Eau Potable »,
39. Retrait de la commune de GUIVRY (Aisne) du SIDEN-SIAN - Compétence C5 « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,
40. Retrait de la commune de LIEZ (Aisne) du SIDEN-SIAN - Compétence C5 « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,
41. Cession de parcelles cadastrées ZN 68, ZN 69, ZN 70, ZI 58, A 996 aux communes de Boursies et Moeuvres.
Rapporteur :
M. TRANOY, vice-président délégué à l’urbanisme, au schéma de cohérence territoriale, à l’université, à l’habitat et aux relations avec le Pays du Cambrésis
42. Convention d’objectifs annuelle 2021 avec l’ADIL,
43. Soutien à Prim’Toit pour 2021.
Rapporteur :
M. POTEAU, Vice-président délégué à la gestion de la compétence élimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés
44. Club des aînés de Ribécourt-la-Tour – Demande de subvention.
Rapporteur :
M. DENOYELLE, Vice-président délégué aux travaux
45. Création d’un giratoire sur la RD 643 sur la commune de Sancourt – Cession à l’euro symbolique d’une parcelle au Département du Nord,