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Document publié le Jeudi 17 mars 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - ODJ du CC du 17 mars 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMNAUTAIRE DU 17 MARS 2022
Rapporteur :
M. SIEGLER, Président
1. Rapport d’orientations budgétaires, engagements pluriannuels, structure et gestion de la dette,
2. Garantie d’emprunt à la SA d’HLM CLESENCE pour des logements sur Cambrai, 3. Garantie d’emprunt à la SA d’HLM CLESENCE pour des logements sur Neuville- Saint-Rémy,
4. Reversement des charges salariales du budget annexe du Golf du Cambrésis, 5. Création d’un poste de collaborateur de cabinet.
Rapporteur :
Mme BLANCHARD, 1ère Vice-présidente déléguée à l’aménagement durable du territoire, à l’administration générale, à l’accessibilité et à la modernisation des services publics
6. Rapport sur l’égalité femmes-hommes,
7. Création d’un poste et d’un emploi fonctionnel,
8. Convention de mutualisation.
Rapporteur :
Mme GOSSELET, Vice-présidente déléguée aux transports
9. Transports des lycéens – conventions avec la Région Hauts-de-France.
Rapporteur :
M. POTEAU, Vice-président délégué à la stratégie de gestion des déchets des ménages
10. Fixation des tarifs de vente des composteurs,
11. Signature du contrat de financement CITEO pour l’amélioration de la collecte de proximité et l’ajustement de la fréquence de collecte sélective en porte à porte.
Rapporteur :
M. COQUELLE, Vice-président délégué à l’environnement, au cadre de vie, aux mobilités durables et à la transition écologique et énergétique
12. Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable.
Rapporteur :
M. RICHARD, Vice-président délégué au développement rural et aux actions rurales en faveur de la jeunesse
13. Fonds de concours aux communes rurales – Avenant N°1 pour la commune d’Abancourt,
14. Fonds de concours aux communes rurales – Avenant N°1 pour la commune de Fontaine-Notre-Dame. Rapporteur :
Mme MAUR, Vice-présidente déléguée aux solidarités, à la cohésion sociale, au parcours vers l’emploi et à l’économie sociale et solidaire
15. Subvention à la Mission Locale,
16. Subvention à Cambrésis-Emploi.
Rapporteur :
Mme SAYDON, Vice-présidente déléguée à la culture, au tourisme, aux équipements culturels et au patrimoine
17. Subvention au fonctionnement de l’Office de Tourisme jusqu’au 1er juillet 2022.
Rapporteur :
M. LEROUGE, Vice-président délégué à la gestion des compétences eaux potables, eaux usées et eaux pluviales
18. Transfert des compétences Assainissement et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines au
SIDEN SIAN pour les communes de Bantigny, Blécourt et Cuvillers.
Rapporteur :
M. DE NARDA, Vice-président délégué au commerce et à l’artisanat
19. Développement économique — aide TPE — Proxi / SARL Préseau — Dis, 20. Développement économique — aide TPE Auberge du Centre.
Rapporteur :
Mme RINGEVAL, Conseillère déléguée aux fonds européens
21. Programme LEADER – aide TPE – Entreprise Hervé Faille.
Rapporteur :
M. GOBERT, Conseiller délégué aux activités sportives
22. Subvention à Cambrai Volley Elan du Cambrésis,
23. Golf du Cambrésis – adaptation des tarifs.