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Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ sept20)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2020
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal des 15 juin (par les élus
sortants), 04 juillet et 10 juillet 2020.
AFFAIRES GENERALES
01/ Conditions de dépôt des listes des candidats à la Commission de Délégation
de Service Public (C.D.S.P.)
02/ Désignation des représentants au sein de l’Office Municipal de l’Animation
(O.M.A.).
03/ Désignation des représentants aux Conseils d’Administration des Collèges et
du Lycée.
04/ Désignation des membres au sein des Conseils d’Ecoles.
05/ Désignation des représentants au sein de Vacances Voyages Loisirs (V.V.L.).
06/ Désignation des représentants au sein de « Temps Libre – Le Réseau ».
07/ Désignation du représentant à la Commission Locale de l’Eau (C.L.E.) pour le
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (S.A.G.E.) « Marne Confluence ».
08/ Avis sur la modification des Statuts de la Communauté d’Agglomération Paris
– Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.).
09/ Demande de renouvellement du titre « Ville amie des enfants » pour
2020/2026 attribué par l’U.N.I.C.E.F. France.
10/ Adhésion à la centrale d’achat de la Région Ile-de-France, pour la fourniture
de masques.
FINANCES
11/ Décision Modificative (D.M.) n°1 du budget de 2020.
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT
12/ Avenant n°3 à la convention de partenariat pour l'insertion de familles Roms,
avec l'Etat et l'Association « Equalis » (ex-« La Rose des Vents »).
13/ Mise en place de la Déclaration de Mise en Location (D.M.L.) sur le parc de
logements privés intercommunal, par la Communauté d’Agglomération Paris –
Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.).
PERSONNEL – VIE DES SERVICES
14/ Modification du tableau des emplois.
15/ Modification de la liste des emplois bénéficiant d’un logement de fonction.
16/ Mise en place et conditions de l’astreinte par des agents « Officiers d’Etat
Civil ». EDUCATION
17/ Convention relative au remboursement des frais de scolarité et à la
facturation de la restauration scolaire et des accueils périscolaires, avec la
Commune de Vaires-sur-Marne.
ENFANCE
18/ Remboursement des frais de déplacement d’une famille suite à l’accident de
leur enfant à un séjour d’été 2020.
PETITE ENFANCE
19/ Conventions de financement pour les structures d’accueil de la Petite
Enfance en 2020, avec le Département de Seine-et-Marne.
CULTURE
20/ Convention de partenariat pour le « Festival Tout’Ouïe » de 2020, avec la
Ferme du Buisson.
DECISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES