Arrêté - 2024 056 recueil 240430

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Arrêté - 2024 056 recueil 240430 Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune de Challans. Lien du pdf (Arrêté - 2024 056 recueil 240430)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Humanitaire, cHällans

décisions AR A

ES D, D BR Æ D, EE

Recueil de publication

des délibérations, décisions

et arrêtés

N° 2024-056

Mis en ligne le 30 avril 2024

Publié électroniquement le 30/04/2024 1/15En application des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel doivent être publiés sous format électronique, sur le site internet de la commune.

Lorsqu’une personne demande à obtenir sur papier un acte publié sous forme électronique, le maire le lui communique. Il n’est pas tenu de donner suite aux demandes abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif et systématique. Les demandes de communication, en version papier, des actes publiés sous formes électroniques sont à adresser à Monsieur le Maire, Hôtel de ville, secrétariat de la direction générale, 1, bd Lucien Dodin BP 239, 85302 CHALLANS CEDEX – mairie@challans.fr

Certains des actes publiés ci-après ont pu être rendus anonymes conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article L. 312- 1-2 du code des relations entre le public et l’administration, relatives à la protection des données personnelles. Les catégories de documents et informations qui dérogent à l’obligation d’anonymisation sont

énumérées à l’article D. 312-1-3 de ce code .

Publié électroniquement le 30/04/2024 2/15= un

Sommaire

I. Délibérations du conseil municipal

Néant

II. Décisions du maire

Néant

III. Arrêtés du maire

Arrêtés du 19 avril 2024

 n°24-DG-0101 Portant application des mesures de sécurité et de tranquillité publique en vue de l’organisation du Tournoi National de l’Avenir Ulrich Ramé et Constance Picaud du 15 au 16 juin 2024

 n°24-DG-0102 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement en vue de l’organisation du Tournoi National de l’Avenir Ulrich Ramé et Constance Picaud du 15 au 16 juin 2024

Arrêtés du 30 avril 2024

 n°24-AT-0256 Portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de la Rive

 n°24-AT-0257 Portant réglementation de la circulation square du 8 Mai

Publié électroniquement le 30/04/2024 3/15==

I. Délibérations du

conseil municipal

- Néant -

Publié électroniquement le 30/04/2024 4/15II. Décisions du

maire

- Néant -

Publié électroniquement le 30/04/2024 5/15III. Arrêtés du maire

Publié électroniquement le 30/04/2024 6/15VILLE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

cHal|ans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE A R R E T = D U M A ] R E

ARRONDISSEMENT "

ves SABLES D'OLONNE N°24-DG-0101

Portant application des mesures de sécurité et de

tranquillité publique en vue de l’organisation du

Tournoi National de l’Avenir Ulrich Ramé et Constance

Picaud du 15 au 16 juin 2024

Le Maire de la commune de CHALLANS, Conseiller départemental :

- _ VU le code général des Coliectivités Territoriales, et notamment les articles L.2211- 1, L.2212-1, L2212-2, L2212-5, L.2213-1, L2213-2 et L2213-4, traitant des pouvoirs de police du Maire en matière de circulation et de stationnement ;

- _ VU le code de santé publique, et notamment l'article R.1336-1 ; - VU le code de la propriété intellectuelle, et notamment les articles L.122-4 et L.132-

18 ;

- VU l'arrêté du 13 mai 2022 relatif à l'agrément prévu à l'article R. 612-24 du code de la sécurité intérieure et concernant l'activité de surveillance humaine ou de gardiennage dans le cadre de manifestations sportives, récréatives, culturelles ou économiques rassemblant plus de 300 personnes ;

- VU le dispositif du plan vigipirate « urgence attentat » en vigueur ; - VU la demande de l'organisateur en date du 11 janvier 2624 ;

- Considérant qu’en raison du déroulement du Tournoi International de l'Avenir Ulrich

Ramé et Constance Picaud, et en vue de maintenir la bonne sécurité des participants, il y a lieu de réglementer la sécurité de la manifestation ;

ARRÈÊTE :

ARTICLE 1°’ : L'organisateur assume la charge de la sécurité générale sur le site affecté à l'organisation du Tournoi international de l'Avenir Ulrich Ramé et Constance Picaud, et dispose à ce titre d’un personnel suffisant et formé lui permettant de procéder au filtrage des accès ou agréé pour le contrôle des personnes et la bonne tenue du public.

ARTICLE 2 : L'organisateur prend à sa charge la mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours.

ARTICLE 3 : La fourniture de barrières et autres matériels nécessaires au balisage des espaces occupés

est à la charge des services techniques municipaux. Leur installation est à la charge de l'organisateur.

Les services techniques municipaux ont la charge de l'installation et de l'enlèvement des dispositifs anti- béliers qui seront positionnés aux entrées et sorties de la manifestation. L'organisateur se charge de la

mise en place des véhicules béliers en complément.

ARTICLE 4 : La sonorisation afférente à cette manifestation sera autorisée pendant la durée de celle-ci.

Les bruits générés par les activités impliquant la diffusion de sons amplifiés à des niveaux sonores élevés dans les lieux ouverts au public ou recevant du public ne peuvent par leur durée, leur répétition ou leur intensité porter atteinte à la tranquillité ou à la santé du voisinage.

Les prescriptions règlementaires définies notamment à l’article R.1336-1 du code de santé publique doivent être respectées.

ARTICLE 5 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et

règlements en vigueur.

La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes cedex, dans le délai

de deux mois à rés 2 release ne de eee eetion conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivant du code de justice administre**" En application de

l'article R. 414-2 de ce méme code, les personnes physiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autres que celles chargées de la gestion perma- nente d'un service public, peuvent adresser leur requête à là juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr

Publié électroniquement le 30/04/2024 7/15ARTICLE 6 : Le présent arrêté sera régulièrement publié et transmis au contrôle de légalité. Monsieur le

Directeur Général des services, Monsieur le responsable de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Une ampliation du présent arrêté sera adressée à :

— Monsieur Roland ROCHER, Président de l'association FOOTBALL CLUB CHALLANS 85,

Publié électroniquement le 30/04/2024 8/15ns RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

cHalla

DÉPARTEMENT de la VENDÉE A R R É T = D U M A I R E

ARRONDISSEMENT .

bes SABLES D'OLONNE N°24-DG-0102

Portant règlementation temporaire de la circulation et

du stationnement en vue de l’organisation du Tournoi

National de l'Avenir Ulrich Ramé et Constance Picaud

du 15 au 16 juin 2024

Le Maire de la commune de CHALLANS, Conseiller départemental:

- VU le code général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2211-

1, L.2212-1, L2212-2, L2212-5, L.2213-1, L2213-2 et L2213-4, traitant des pouvoirs de police du Maire en matière de circulation et de stationnement ;

- VU le code de la voirie routière, et notamment les articles L.111-1, L.113-1, R.113-1, L.162-1 et R.162-1 ;

- _ VU le code de la route ;

- VU ia demande de l'organisateur en date du 11 janvier 2024 ;

- Considérant qu'en raison du déroulement du Tournoi International de l'Avenir Ulrich

Ramé et Constance Picaud, et en vue de maintenir la bonne sécurité des participants,

il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules aux abords de la manifestation :

- Considérant que les véhicules à qui s'applique cette interdiction peuvent emprunter les itinéraires de déviation définis au présent arrêté ;

ARRÊTE :

ARTICLE 1°": Du 15 juin 2023 à 7h00 au 16 juin à 21h00 inclus, date prévisionnelle de fin de la manifestation sur la voie communale « rue Raymond Kopa », sur le territoire de la commune de Chailans, la circulation est interdite dans les deux sens de circulation, pour des raisons de sécurité, à l'exclusion des véhicules de secours et d'intervention, des véhicules des services techniques municipaux et des véhicules nécessaires à l'organisation de la manifestation.

ARTICLE 2 : En raison des restrictions qui précèdent, la circulation sera déviée localement, dans les deux sens, par la route de Soullans.

ARTICLE 3 : La signalisation de restriction et de déviation sera identifiable et conforme à la règlementation applicable.

La signalisation de déviation est à la charge de l'organisateur et sous le contrôle des services techniques municipaux.

ARTICLE 4 : À partir du lundi 10 juin 2024 à 8h00 jusqu'au mercredi 19 juin 2024 à 12h00 : - Les parkings situés à proximité des stades de football, sur la plaine des sports sont interdits de stationnement afin d'y installer les équipements et matériels nécessaires à l'organisation de la manifestation et les piétonniser pour la sécurité de l'évènement,

A partir du samedi 15 juin 2024 à 8h00 jusqu’au dimanche 16 juin 2024 à 20h00 : - Le parking du collège Milcendeau est ouvert au stationnement unique et autorisé des véhicules des participants au Tournoi International de l’Avenir Ulrich Ramé et Constance Picaud

ARTICLE 5 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur. Les véhicules en stationnement gênant, contrevenant aux dispositions des articles précédents, seront enlevés aux frais des contrevenants par les soins de la fourrière ou d’un garage requis par la municipalité.

La présente décision peut faire l'objet d un recours contentieux devant ie Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes cedex, dans le délai

de deux mois à © ” 7 on conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivant du code de justice administrs En application de

l'article R. 414-2 de ce même code, les personnes physiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autres que celles chargées de la gestion perma-

nente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr

Publié électroniquement le 30/04/2024 9/15ARTICLE 6 : Le présent arrêté sera régulièrement publié. Monsieur le Directeur Général des services, Monsieur le responsable de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Une ampliation du présent arrêté sera adressée à :

— Monsieur Roland ROCHER, Président de l'association FOOTBALL CLUB CHALLANS 85,

Fait à CHALLANS, le 19 avril 2024

Publié électroniquement le 30/04/2024 10/15(DE La TT ET A Te UT

ET ETAT AUTOROUTES

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Les Restauration : 6 3X3 CL] 5 Barnum.blanc ER | Bar: stands 3X3 ps] Em] Tribunes mobile X2

CL. DM | Podium municipalité ©] tableau électricité Arrivée eau | @| Secours | [| Podium C85 Publié électroniquement le 30/04/2024 11/15VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

b

Arrêté temporaire n°24-AT-0256

Portant réglementation du stationnement et de la

circulation

RUE DE LA RIVE

b

LE MAIRE,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10

VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,

signalisation de prescription

VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022

VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries

VU la demande en date du 23/04/2024 émise par SAUR demeurant 16 rue du Commerce ZI Sud 85033

LA ROCHE SUR YON aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la

circulation

CONSIDÉRANT que des travaux de branchement sur réseaux ou ouvrages d'eau potable et d'eaux

pluviales rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la

circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 21/05/2024 au 31/05/2024, 15 RUE DE LA RIVE

b

ARRÊTE

Article 1

À compter du 21/05/2024 et jusqu'au 31/05/2024, les prescriptions suivantes s'appliquent du 13 au 16

RUE DE LA RIVE :

Un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la

chaussée, entraine une modification des conditions de circulation et de stationnement. La

circulation est alternée par feux. Les emplacements de stationnement situés au droit de

l'empiètement sont neutralisés.

Article 2

Les travaux sont prévus pour une durée de 1 jour sur la période.

b

Article 3

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SAUR.

Article 4

De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en

vigueur.

3DJHVXU

Publié électroniquement le 30/04/2024 12/15Pour le Maire

Jean-Marc FOUQUET {

Fait à Challans, le 30/04/2024

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc

Jean-Marc FOUQUET

DIFFUSION:

SAUR

VILLE DE CHALLANS

GENDARMERIE CHALLANS

SDIS

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

3DJHVXU

Publié électroniquement le 30/04/2024 13/15VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

Pour le Maire

L’Adjoint délégué,

Jean-Marc FOUQUET 4

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

Arrêté temporaire n°24-AT-0257

Portant réglementation de la circulation

SQUARE DU 8 MAI

LE MAIRE,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10

VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022

VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries

VU la demande en date du 29/04/2024 émise par CIRCET demeurant 75 rue Pierre Arnaud 44150 VAIR

SUR LOIR pour le compte de ORANGE UI O demeurant 3 boulevard Vincent Gâche 44200 NANTES aux

fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation

CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages de télécommunications rendent nécessaire

d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du

13/05/2024 au 07/06/2024, 3 SQUARE DU 8 MAI

ARRÊTE

Article 1

À compter du 13/05/2024 et jusqu'au 07/06/2024, SQUARE DU 8 MAI, de la RUE DU MARECHAL FOCH

jusqu'au 6, un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie

de la chaussée, entraine une modification des conditions de circulation et de stationnement. La

circulation est alternée par B15+C18. Les emplacements de stationnement situés au droit de

l'empiètement sont neutralisés.

Article 2

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par CIRCET .

Article 3

De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en

vigueur.

Fait à Challans, le 30/04/2024

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc

Jean-Marc FOUQUET

DIFFUSION:

VILLE DE CHALLANS

GENDARMERIE CHALLANS

SDIS

CIRCET

3DJHVXU

Publié électroniquement le 30/04/2024 14/15Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

3DJHVXU

Publié électroniquement le 30/04/2024 15/15