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Déliberation - 20230705 LDD
Déliberation - 20260320 LDD
Déliberation - 20230609 LDD
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Brangues.
Lien du pdf (Déliberation - 20230609 LDD)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
ir4
ep. Braigies
Département
de
l'Isère
2
an
:
=
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Arrondissement
de
ù
sus
la
Tour
du
Pin
Municipal
|
SEANCE
du
9
juin
2023
Commune
de
L
BRANGUES
L'an
deux
mil
vingt-trois
Et
le
9
juin
à
19
heures,
Date de la convocation :
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
05/06/2023
Brangues
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Sous
la
présidence
de
Sylvain
GRANGER,
Maire
Nombre
de
Conseillers
: 15
Présents
: 11
Présents :
Votants
: 12
Sylvain
GRANGER,
Corrine
PERRET,
Germaine
BUYRET,
Robert
PYOT,
Mallaury
SOTTIZON,
Roland
BIGAT,
Eric
MICHOUD),
Lucien
MORALES-HERNANDEZ,
Sandrine
BOURGEY,
Daniel
REVELLO,
Alix
LARCHEY,
Absents
excusés
:
Laura
ESCOBAR,
Stéphane
DUCARRE,
Aurélie
MASSE,
Coralie
DA
COSTA,.
Procuration
: 1
|
pe
Coralie
DA
COSTA
à
Sylvain
GRANGER.
Madame
Mallaury
est
désignée
secrétaire
de
séance
à l'unanimité
assistée
de
Madame
Sandrine
BOURGEY.
+
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
1°
mars
2023,
aucune
observation
émise.
Adopté
à l’unanimité
+
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
3
mai
2023,
après
correction
d’une
question
diverse
(avis
informels
sur
la préemption
de
la parcelle
C n°560).
Adopté
à l’unanimité
+
Élection
des
délégués
titulaires
(Robert
PYOT,
Corrine
PERRET,
Sylvain
GRANGER)
et
suppléants
(Germaine
BUYRET,
Lucien
MORALES-HERNANDEZ,
Eric
MICHOUD)
aux
Sénatoriales
2023.
Désignés
à l'unanimité
4
Avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
à
l’école
Aurore
Doc
supprimant
la
salle
de
Bugey
et
réduisant
la
contrepartie
financière
de
100
€
à
compter
du
1°
juillet
2023.
20230609_LDD
1/2 4
url Braigues
Adopté
à l'unanimité
+
Retrait
de
la
délibération
n°20230201
4
portant
actualisation
de
la
composition
des
commissions
municipales
facultatives,
du
fait
de
la
seule
prérogative
des
commissions
pour
désigner
des
vice-présidents.
Adopté
à l'unanimité
4
Admission
en
non-valeur
sur
créances
des
exercices
2013,
2014,
2015,
2021
et
2022
pour
un
montant
total
de
1471,32
€
ayant
pour
objet
des
loyers,
du
périscolaire
et divers.
Adopté
à l'unanimité
+
Création
d’un
emploi
saisonnier
pour
accroissement
d'activité
à
raison
de
21h
hebdomadaires
rémunéré
sur
la base
de
l’échelon
1
de
l’échelle
C1
sur
la période
de
15
juin
au
15
septembre
2023.
Adopté
à l’unanimité
+
Relevé
des
décisions
prises
depuis
le
3 mai
2023
(commandes
d'un
esquisse
pour
2772
€
et d’une
étude
thermique
pour
420
€).
Accord
sur
1 DP
(BERTRAND
Jean-
Michel)
et refus
sur
2
DP
(BONARD
Philippe
et Commune
de
BRANGUES).
Adopté
à l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le maire
clôture
la séance
à 21h10.
Liste affichée le 14 juin 2023 Délibérations
mises
à disposition
du public
le 17 juin
2023
20230609_LDD
2/2