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Procès Verbal - 20240612 LDD
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Brangues.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240612 LDD)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Département de
l'lsère
Arrondissement de
la Tour du Pin
Liste des délibérations du Conseil
Municipal
sÉerucr du 12 iuinzoz4
l'an deux mil vingt-quatre
Et le 12 .juin à 20 heures et 25 minutes,
Dâte de le convocâtion
05/06/2024
les membres du Conseil Municipal de la commune de
Brangues régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous Ia présidence de Sylvain GRANGER, Maire
Nombre de Conseillers: 14
Présents: 13
Votants : 13
Présents
Sylvain GRANGER, Corrine PERRET, Germaine BUYRET,
Robert PYOT, Mallaury S0TTIZON, Laura ESCOBAR, Roland
BIGAT, Eric MICH0UD, Lucien MORALES-HERNANDEZ,
Sandrine BOURGEY, Aurélie MASSE, Coralie DA COSTA, Daniel
REVELLO
Absente : Alix LARCHEY.
Procurations: néant
Monsieur Daniel REVELLO est désigné secrétaire de séance à
l'unanimité et sera assisté de Madame Sandrine B0URGEY.
+ Adoption du Procès-verbal de la séance du LS mai 2024 rédigé par Laura ESC0BAR, avec observations et corrections d'omissions et de formulation.
Adopté à l'unanimité
* Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable pour le recépage d'un platane
malade et la taille de deux autres platanes.
Adopté à l'unanimité
* Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable pour la pose d'éclairages pu- blics correspondant aux travaux de la première tranche de rénovation du réseau
d'éclairage public.
Adopté à l'unanimité
1/2
t
20240672 LDD * Augmentation du loyer de l'appartement n'101, situé 136 rue du village, à 480 €
hors charges à compter du 1et iuillet 2024.
Adopté à l'unanimité
* Report des demandes de subvention pour la rénovation de l'appartement n'101
après étude technique et financière des modalités de réhabilitation.
Adopté à l'unanimité
* Relevé des décisions prises depuis le 15 mai 2024 (commandes dont une du CCAS pour information et autorisations d'urbanismeJ
Pris acte à l'unanimité
FàT tq (e
Le Mairg
à
L ordre du jour étant épuisé, le maire clôture la séance à 22h45.
Liste affrchée le 2 juillet 2024
Délibérations mises à disposition du public le 3 juillet 2024
2024061.2_LDD 2/2
n :
DroguzI