Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024 07 04 pv
Procès Verbal - 2024 04 04 pv 1
Procès Verbal - cm 2023 01 05 pv 1
Procès Verbal - 2024 02 01 pv
Procès Verbal - cm 2023 06 01 pv
Compte-Rendu - cm 2021 04 01 compte rendu
Conseil Municipal - cm 2024 07 04 convoc
Procès Verbal - 2026 04 02 pv
Procès Verbal - 2025 01 16 pv
Procès Verbal - 2026 01 08 pv
Procès Verbal - cm 2024 01 04 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-en-Haut.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 2024 01 04 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Saint-Martin-en-Haut Conseil
municipal
Séance
du
4 janvier
2024
(20h30)
PROCES-VERBAL
PRESENTS
(23): CHAMBE
REGIS
(PRESIDENT
DE
SEANCE),
FAYET
Nathalie,
RODRIGUEZ
Gérard,
VERICEL
François,
VINCENT
Anne,
GUILLEMOT
Jules,
ESCALE
Christian,
CHARDON
Monique,
CHARVOLIN
Annabelle,
MORLON
Monique,
BUISSON
Ghislaine,
FURNION
Daniel,
TISSEUR
Simone,
SANGOUARD
Jérôme,
GUYOT
Jean-Luc,
GRANGE
Mireille,
FAYOLLE
Bruno,
GUYOT
Dominique,
RIBEIRO
Carine,
ROQUE-FALEIRO
Gaëlle,
GUYON
Marc,
CROZIER
Benoit,
CAREL
Marianne
EXCUSES
(4)
: GOUTAGNY
Raphaël,
RIVOIRE
Thomas,
BUISSON
Jean-Luc,
JOMAND
Cécile
LE QUORUM
ETANT
ATTEINT.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Monique
CHARDON
est
désignée
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
DECEMBRE
2023
Le
procès-verbal
de
la séance
publique
du
Conseil
municipal
du
7 décembre
2023
est
adopté
à
l'unanimité. 1-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
OPERATION
CŒUR
DE
VILLAGE
La
requalification
des
espaces
publics
du
centre-bourg
représente
un
fort
enjeu
pour
la
vitalité
économique
mais
également
le
cadre
de
vie
des
habitants
de
la
commune.
Afin
de
redynamiser
et
renforcer
la
polarité
du
centre
historique,
la
commune
souhaite
requalifier
les
espaces
publics
situés
autour
de
l'Eglise
mais
également
ceux
situés
en
contrebas
vers
la
mairie.
La
commune
a
avancé
sur
son
projet
et
a
achevé
la
période
de
concertation
des
habitants,
des
commerçants,
des
forains,
des
riverains
et
des
concessionnaires
de
voirie.
Cette
opération
de
requalification
globale
fera
l’objet
d’un
phasage
en
fonction
des
contraintes
d'usage
mais
également
des
capacités
financières
de
la
commune.
La
consultation
des
entreprises
devrait
avoir
lieu
avant
l'été
prochain.
Page
1 Sur
le
plan
financier,
la
commune
a
entamé
une
démarche
de
recherche
de
subventions :
e
Le
Département
du
Rhône
a confirmé
une
1°"
subvention
de
100
k£
au
titre
de
2023.
e
Une
nouvelle
demande
lui sera
faite
en
2024
e
Une
demande
sera
également
faite
à
l'Etat
(DSIL).
Tableau
financier
provisoire
de
l'opération :
concours
architecte -
10 000 €
|
Etat
806
074
€
[demande
2024
maitrise
d'œuvre
Sud
132
870€
-
1
100
000
€
|travaux
1258 997 €
-
2
100 000 €
[demande
2024
révus
15%
210
280 €
“
3
100
000
€
terme
400
000
€
total
HT
1 612
148 € |
autofinancement
164
047
€
TVA
20%
322
430 €
TVA
264
457
€
|délai
: 2
ans
==>
total
1934
577€
total TTC
1934
577 €
Ÿ
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
de
ses
membres,
adopte
l’opération
«
Cœur
de
village
» et
son
plan
de
financement
et
sollicite
les
subventions
correspondantes.
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
SIEMLY
Le
Syndicat
Mixte
des
Eaux
des
Monts
du
Lyonnais
et de
la
basse
vallée
du
Gier
(SIEMLY)
a modifié
ses
statuts
lors
de
son
Comité
syndical
du
17
novembre
2023.
Pour
l'essentiel,
il s’agit
de
prendre
note
du
changement
de
lieu
du
siège
du
syndicat.
En
effet
celui-ci
est
désormais
sur
la
ZA
du
Plomb
à
Pomeys.
Il
a
été
officiellement
inauguré
le
17
novembre
2023.
Il s’agit
maintenant
que
chaque
commune
membre
délibère
sur
les
mêmes
statuts
Ÿ
Le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
de
ses
membres,
approuve
la
modification
des
statuts
du
SIEMLY.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AUX
CLASSES
EN
4
Il y
a
une
tradition
forte
de
la journée
des
classes
sur
notre
commune.
Après
le
défilé,
a
lieu
le
non
moins
traditionnel
apéritif qui
précède
le repas
des
conscrits.
Depuis
quelques
années,
cet apéritif s’est
installé
sur
le
parking
au
Plomb
pour
profiter
du
beau
temps
et
de
l’ambiance,
et
est
devenu
ouvert
à
tous,
conscrits
ou
non.
Il se
transforme
ainsi
en
un
moment
privilégié
de
convivialité
et
de
lien
intergénérationnel,
de
plus
en
plus
en
plus
fréquenté.
Les
classes
en
4 souhaiteraient
que
la
commune
les
aide
à supporter
financièrement
cet
événement,
par
l'octroi
d’une
subvention.
Le
Conseil
municipal,
à
21
voix
pour
et
2 abstentions
de
ses
membres,
approuve
l'attribution
d’une
subvention
de
300
euros
aux
Classes
en
4.
Page
2 4-
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
CLUB
CYCLISTE
SAINT
MARTINOIS
u1 i
Le
Club
Cycliste
Saint
Martinois
rayonne
sur
un
large
territoire
avec
55
adhérents
répartis
en
2023
de
la
manière
suivante
:
26
sur
la
CCMDL,
18
sur
la
Communauté
de
communes
du
Pays
Mornantais,
8 sur
la Communauté
de
communes
des
Vallons
du
Lyonnais,
2 sur
la
Métropole
de
Lyon,
1 sur
Saint-Etienne
Métropole.
KKKKS
Un
coureur
de
18
ans
accède
au
statut
de
professionnel
de
la formation
Arkéa
Développement.
Or,
la
prise
en
charge
par
le
club
de
la
licence
s'élève
à
750
€,
surcoût
important
pour
l'association,
qui
sollicite
donc
la commune
pour
une
subvention
exceptionnelle.
Le
Conseil
municipal,
à l'unanimité
de
ses
membres,
approuve
l'attribution
d’une
subvention
de
400
euros
au
Club
Cycliste
Saint
Martinois.
APPROBATION
DU
MARCHE
PUBLIC
DE
COLONNES
D’APPORT
VOLONTAIRE
O ï
L'évolution
nécessaire
de
la
collecte
des
déchets
portée
par
la
CCMDL
implique
une
extension
des
Points
d'apport
volontaire
(PAV)
et
donc
l’acquisition
de
nouvelles
colonnes
: aériennes,
enterrées,
semi-enterrées. Après
un
recensement
effectué
auprès
de
l’ensemble
de
ses
communes,
la
CCMDL
a
lancé
une
consultation
de
fournitures
de
ces
colonnes.
Pour
ce
qui
concerne
les
colonnes
semi-enterrées
et
enterrées,
l’entreprise
ASTECH
a été
retenue
pour
un
montant
de
3,7
M€
HT.
La
CC
prendra
en
charge
les
colonnes
aériennes
mais
les
2
autres
types
seront
à
la
charge
des
communes
du
fait
de
leur
coût
(3
à
4
fois
plus
élevé)
et
qu'ils
relèvent
d’un
choix
esthétique
des
communes. Dans
ce
cas,
ces
dernières
passeront
directement
commande
selon
les
tarifs
unitaires,
objet
de
la
consultation.
Il y a donc
groupement
de
commande,
objet
de
la
présente
délibération.
N
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
votants,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
marchés
et ses
futurs
avenants
éventuels.
AVENANT
1
CONVENTION
RESEAU
DES
BIBLIOTHEQUES
Une
convention
a été
signée
pour
la
période
du
12
juin
2021
au
31
décembre
2023
entre
la CCMDL
et
chacune
de
ses
communes
pour
permettre,
notamment,
le financement
d’un
poste
de
coordinateur
du
réseau
des
bibliothèques
de
la CCMDL.
En
parallèle,
la
contractualisation
entre
la
CCMDL
et
la
DRAC
(l'Etat)
qui
assure
partiellement
le
financement
du
dispositif
s'achève
en
juin
2024.
Il est
ainsi
demandé
de
prolonger
la
convention
entre
la
CCMDL
et
les
communes
jusqu’au
30
juin
2024,
selon
les
mêmes
termes.
Durant
l'intervalle,
les
communes
auront
à
se
positionner
sur
le
principe
de
compenser
à
partir
de
juillet
prochain
la disparition
de
la subvention
DRAC. Page
3 Le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
de
ses
membres
votants,
approuve
l'avenant
1
de
la
convention
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
le
signer.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h20.
Régis
CHAMBE,
Maire
Page
4