Ordre du Jour - 49pl1zowhji3zc

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Ordre du Jour - 49pl1zowhji3zc Document publié le Mardi 1 mars 2016 par la commune de Bouranton. Lien du pdf (Ordre du Jour - 49pl1zowhji3zc)Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Budget, Département de République Française l'Aube COMMUNE DE BOURANTON

Nombre de Séance du 01 mars 2016 membres en L'an deux mille seize et le premier mars l'assemblée régulièrement exercice: 14 convoquée le 23 février 2016, s'est réunie à 20h00 sous la présidence de M. Michel VOLHUER Maire.

Présents : 14 Sont présents: Michel VOLHUER, Nadine ROBIN, Jean- Marc MARCHAL, William GUBLIN, Céline HENRION, Nicole BARRET, Votants: 14 Cédric COULON, Didier GUBLIN, Francine GUBLIN, Bruno HERARD, Françoise PARISOT, Véronique SOLAY, Alexandre

HENRION, Christophe DUXIN.

Représentés:

Excuses:

Absents:

Secrétaire de séance: Francine GUBLIN

Ordre du jour

- Approbation du Compte Administratif 2015 / Budget garderie cantine - Vote du Budget Primitif 2016 / Budget Garderie cantine

- Avenant n°1 / lot n°2 charpente bois / travaux église / tranche 1

- Avenant n°1 / lot n°1 maçonnerie / travaux église / tranche 1

- Désignation du maître d'oeuvre / travaux de création salle communale + réfection logement communal

- Engagement des dépenses d'investissement 2016 - 1/4 du Budget Primitif 2015 - Détermination des indemnités du Maire à compter du 01 janvier 2016 - Mise en concurrence / assurance pour les risques statutaires / devis auprès du

Centre de Gestion

- Plan départemental / bornes de recharge de véhicules électriques

- Questions diverses

1. Objet: Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 01 décembre 2015

Le Conseil Municipal décide d'approuver à l'unanimité le procès-verbal de la réunion du 01 décembre 2015.

2. Objet: Adoption du Compte Administratif du Budget annexe garderie cantine / exercice 2015

Le Conseil municipal, après s'être fait présenter le Compte administratif de l'exercice 2015 du Budget garderie cantine dressé par M. Michel Volhuer, le Budget Primitif, et les décisions modificatives de l'exercice considéré,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-31, L.2122-21 et L.2343-1 et 2,

VU le Code des Collectivités Territoriales et notamment les articles R.241-1 à 4, R.241-6 à 15, R.241-16 à 33,

LUI donne acte de la présentation faite du Compte Administratif, lequel peut se résumer ainsi :

salesCONSTATE, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion voté le 01 mars 2016 relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

RECONNAIT la sincérité des restes à réaliser : -

DECIDE d'annuler les crédits suivants : -

VOTE ET ARRETE les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

VOTE ET ARRETE les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous :

- Section de fonctionnement : - 16 098.82 €

- Section d'investissement : - 1 196.28 €

3. Objet: Adoption du Compte de gestion du Budget annexe garderie cantine / exercice 2015

Monsieur le Maire informe l'assemblée municipale que l'exécution des dépenses et recettes relatives à l'exercice 2015 du Budget annexe garderie cantine a été réalisée par le Trésorier en poste à Lusigny-sur-Barse et que le Compte de Gestion établi par ce dernier est conforme au Compte Administratif de la Commune. Monsieur le Maire précise que le receveur a transmis à la commune son Compte de Gestion avant le 01 juin comme la loi lui en fait l'obligation.

Le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et après en avoir délibéré :

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2122-21 et L.2343-1 et 2,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles R.241-1 à 4, R.241-6 à 15, R.241-16 à 33,

CONSIDERANT l'identité de valeurs entre les écritures du Compte Administratif du Maire et du Compte de Gestion du receveur,

ADOPTE le Compte de Gestion du receveur pour l'exercice 2015 et dont les écritures sont conformes à celles du Compte Administratif pour le même exercice.

4. OBJET : Vote du Budget Primitif du Budget annexe garderie cantine / exercice 2016.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, et après en avoir délibéré,

VOTE les dépenses et recettes du Budget Primitif du Budget annexe garderie cantine 2016, lequel peut se résumer ainsi :Section de fonctionnement :

- Dépenses : 145 556.00 €

- Recettes : 145 556.00 €

Section d'investissement :

- Dépenses : 5 797.00 €

- Recettes : 5 797.00 €

5. OBJET : Titres de recette par Communes de R.P.I. / Budget annexe garderie cantine de Bouranton.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, et après en avoir délibéré :

VU la convention en date du 27 novembre 2012 fixant les dépenses de chaque Commune pour le remboursement des sommes engagées pour le fonctionnement de la garderie cantine du Regroupement Pédagogique Intercommunal (R.P.I.) de Bouranton, Laubressel et Thennelières,

CONSIDERANT que la Commune de Bouranton, propriétaire des locaux, a décidé de prendre en charge les dépenses de fonctionnement de la garderie/cantine, qui sont ensuite réparties entre les Communes du R.P.I. en fin d'année au vue d'un état récapitulatif,

CONSTATANT les dépenses à engager par la Commune de Bouranton pour 2016 / budget annexe de la garderie cantine,

CONSTATANT les dépenses engagées par la Commune de Bouranton au cours de l'exercice 2015 pour le fonctionnement de la garderie cantine telles que constatées dans l'état de répartition des dépenses de la garderie cantine en date du 23 février 2016 (3 768.93 €),

DIT que chaque Commune verse au budget annexe de la garderie cantine de Bouranton les sommes suivantes à titre d'avance pour l'exercice 2016 soit :

- Commune de Bouranton : 3 231.07 € (7000 € - 3 768.93 €) - Commune de Laubressel : 7 000 €

- Commune de Thennelières : 7 000 €

CHARGE M. le Maire d'émettre les titres de recette correspondants.

6. OBJET : Avance / Budget annexe de la garderie cantine.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, et après en avoir délibéré :

VU la convention en date du 27 novembre 2012 fixant les dépenses de chaque Commune pour le remboursement des sommes engagées pour le fonctionnement de la garderie cantine du Regroupement Pédagogique Intercommunal (R.P.1.) de Bouranton, Laubressel et Thennelières,CONSIDERANT que la Commune de Bouranton, propriétaire des locaux, a décidé de prendre en charge les dépenses de fonctionnement de la garderie/cantine, qui sont ensuite réparties entre les Communes du R.P.I. en fin d'année au vue d’un état récapitulatif,

CONSTATANT les dépenses à engager par la Commune de Bouranton pour 2016 / budget annexe de la garderie cantine,

AUTORISE Monsieur le Maire à verser sur le budget annexe de la garderie cantine, une avance de 3 231.07 € pour l'exercice 2016,

DIT que cette somme sera mandatée après réception du titre de recette correspondant.

7. Objet : Location de la salle des fêtes / soirée du 31 décembre 2016.

Le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents et après en avoir délibéré :

VU le projet de louer la salle des fêtes à un organisateur qui sera à choisir pour la soirée du 31 décembre 2016,

DIT que le montant de la location est fixé comme suit :

- location : 370.00 €

- ménage : 80.00 €

- électricité : 0.160 € le kw/h (où le tarif en vigueur à la date de la facturation en cas de modification ultérieure)

AUTORISE M. le Maire à signer les documents correspondants.

8. Objet: Mission de maîtrise d'œuvre / travaux de construction d’une salle communale et de transformation d’un logement communal en locaux pour le Secrétariat de Mairie.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, et après en avoir délibéré :

VU les articles 26, 28 et 40 du Code des Marchés Publics,

VU l’article 74 du Code des Marchés Publics,

VU le projet de construction d'un bâtiment dans la cour de la mairie et consistant en la création d'une salle communale annexée à la mairie,

VU le projet de transformer le logement communal de la Mairie en pièces supplémentaires dédiées au Secrétariat de Mairie,

CONSTATANT la nécessité de désigner un maître d'œuvre afin de réaliser dans de bonnes conditions ces travaux tant pour la salle communale que pour la transformation du logement communal,CONSTATANT que seront confiés au maître d'œuvre désigné les éléments de mission consistant aux études préliminaires jusqu'à l'assistance lors des opérations de réception pour la salle communale,

CONSTATANT que seront confiés au maître d'œuvre désigné les éléments de mission à déterminer précisément en ce qui concerne la transformation du logement communal,

CONSTATANT que le montant estimatif des honoraires pour ces deux projets est inférieur à 90 000 € H.T.,

CONSIDERANT les modalités de publicité et de concurrence mises en œuvre par Monsieur le Maire, personne responsable du marché, dans le cadre d'une procédure adaptée,

CONSIDERANT que 4 candidats architectes ont été sollicités pour déposer

une offre :

- Carré 3 de Géraudot (10220)

- Daniel Juvenelle de Bar-sur-Seine (1010)

- Luc Renard de la Villeneuve aux Chênes (10140)

- Anne Toutut de Villechétif (10410)

CONSTATANT que par délibération en date du 01 décembre 2015 le conseil Municipal avait retenu la candidature de l'architecte Luc Renard de la Villeneuve aux Chêne (10140),

CONSTATANT qu'il a n'y a pas eu accord avec l'architecte désigné concernant l'enveloppe prévisionnelle des travaux,

PREND ACTE de l'impossibilité pour M. Luc Renard de poursuivre sa mission de maîtrise d'œuvre,

DECIDE de retenir l'offre de M. Daniel Juvenelle de Bar-sur-Seine (10110),

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous dossiers liés à ces missions de maîtrise d'œuvre ainsi que tous documents concernant les études préalables,

AUTORISE également Monsieur le Maire à signer, le cas échéant, le ou les permis de construire ou le ou les déclarations préalables correspondants.

9. Objet: Avenant n° 1 / travaux de restauration de la nef intérieure et extérieure de l’église Saint-Pierre / lot n°1 (tranche 1).

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et après en avoir

délibéré :

VU les travaux de restauration de la nef intérieure et extérieure de l'église Saint-Pierre (tranche 1),

VU les articles 26 1l et 28 du Code des Marchés Publics,

VU les articles 39 et 40 du Code des Marchés Publics,VU l'avis d'appel public à la concurrence publié dans un journal d'annonces légales et déposé sur une plate-forme de téléchargement,

VU la délibération en date du 06 mars 2014 désignant les entreprises chargées d'effectuer les travaux,

VU le projet d'avenant n°1 pour le lot n°1 « Maçonnerie -Pierre de taille »,:

Lot Titulaires du marché Montants

ot n°1

« Maçonnerie -Pierre| Entreprise Léon Noël | Offre de base : 206 981.00 € HT de taille » 2 rue des Frères Plus value : 12 748.00 € HT Michelin

10600 La Chapelle Nouveau montant :

Saint-Luc 219 729.00 € HT

CONSIDERANT que pour l'ensemble du projet, ces travaux supplémentaires restent inférieurs au seuil des procédures formalisées,

CONSIDERANT que cet avenant ne bouleverse pas l'économie du projet,

ADOPTE le projet de travaux supplémentaires pour un montant total de 12 748.00 € HT,

AUTORISE M. le Maire à signer tous documents liés à l'avenant n°1 du lot n°1 « Maçonnerie -Pierre de taille »,

DIT que cette délibération sera transmise à Madame la Préfète de l'Aube.

10. Objet : Fixation des indemnités de fonction à verser au Maire et aux Adjoints.

Le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents, et après en avoir délibéré ;

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2123-18 et L.2123-24,

VU la délibération en date du 15 avril 2014 fixant le montant des indemnités du Maire et des Adjoints,

VU la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 précisant qu’à compter du 01 janvier 2016 tous les maires des communes de moins de 1000 habitants bénéficient automatiquement de l'indemnité maximale,

CONSIDERANT la nécessité de réviser l'indemnité du Maire,DECIDE :

- d'attribuer au Maire une indemnité de fonction fixée à 31.00 % de l'indice brut 1015 (voir tableau annexe),

- d'attribuer au 1° Adjoint:4/5 de l'indemnité de fonction au taux maximal soit 4/5 de 8.25 % de l'indice brut 1015 (voir tableau annexe / inchangé), - d'attribuer aux 2ème Adjoint, 3è"e Adjoint et 4°" adjoint 2/5 de l'indemnité de fonction au taux maximal soit 2/5 de 8.25 % de l'indice brut 1015 (voir tableau annexe / inchangé),

PRECISE que les indemnités modifiées sont versées au Maire et aux Adjoints à compter du 01 janvier 2016.

Commune de Bouranton

Population de référence : 530 habitants

Etat récapitulatif mensuel

des indemnités de fonction des élus communaux

Délibération du 01 mars 2016

1°) Enveloppe maximale mensuelle autorisée :

- Maire : 1178.45

- Adjoints-au-Maire : 1 254.48

(4 adjoints)

Total : 2 432.93

2°) Enveloppe budgétaire mensuelle adoptée :

- Maire : 1 178.45

- Adjoints-au-Maire : 627.25

( 4 adjoints)

Total : 1 805.70

Indemnités mensuelles versées pour la Commune de Bouranton

Base mensuelle Taux votés Montant des

de référence indemnités /mois

Maire: 1 178.45 31 % 1 178.45

1e Adjoint : 313.62 4/5 de 8.25 % 250.90 (3801.46 X 8.25 %)

2ème Adjoint : 313.62 215 de 8.25 % 125.45 (3801.46 X 8.25 %)

3ème Adjoint : 313.62 2/5 de 8.25 % 125.45 (3801.46 X 8.25 %)

4ème Adjoint : 313.62 2/5 de 8.25% 125.45 (3801.46 X 8.25 %)

Montant global mensuel des sommes versées : 1 805.70 …l..11. Objet: Engagement des dépenses d'investissement au Budget Général B.P. 2016 / quart des crédits inscrits à la section d'investissement du Budget Général 2015.

Le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, et après en avoir délibéré:

VU l'article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT que l'ordonnateur peut engager, liquider et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d'investissement du budget précédent (dépenses totales, déduction faite de celles imputées aux chapitres 16 et 18),

CONSTATANT qu'il apparaît au vu du Budget Primitif et des Décisions Modificatives que sur l'exercice 2015, 545 500.00 € ont été inscrits au Budget Général,

AUTORISE M. le Maire à mandater le quart de cette somme soit 136 375 €,

PRECISE que l'affectation des crédits est la suivante :

- 21318 Autres bâtiments publics: 100 000.00 €

- 2151 Réseaux de voirie : 5 000.00 €

- 2152 Installation de voirie : 5 000.00 €

- 21568 Autre matériel et outillage: 2 000.00 €

- 21578 Autre matériel et outillage : 2 000.00 €

- 2183Matériel de Bureau et info. : 3 000.00 €

- 2184 Mobilier : 3 000.00 €

- 2188 Autres immo. Corporelles 5 000.00 €

Total : 125 000.00 €

12. Objet : Contrat d'assurance des risques statutaires

Monsieur le Maire expose :

“ l'opportunité pour la collectivité de pouvoir souscrire un ou plusieurs contrats d'assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l'application des textes régissant le statut de ses agents ;

« que le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aube peut souscrire un tel contrat pour son compte dans le cadre d'une mission facultative conventionnée, en mutualisant les risques.

Le Conseil, après en avoir délibéré :

Vu la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l'article 26 ;

Vu le Décret n° 86-552 du 14 mars 1986 pris pour l'application de l'article 26 (alinéa 2) de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et relatif aux contrats d'assurances souscrits par les centres de gestion pour le compte des collectivités locales et établissements territoriaux ;Décide :

Article 1°": De charger le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aube d'engager la procédure de mise en concurrence d'un contrat d'assurance garantissant contre les risques financiers découlant des événements suivants :

m agents affiliés à la C.N.R.A.C.L.: Décès, Accident du travail, Maladie ordinaire, Longue maladie / maladie de longue durée, Maternité- Paternité, Disponibilité d'Office, Invalidité

m agents non affiliés à la C.N.R.A.C.L.: Accident du travail, Maladie grave, Maternité- Paternité, Maladie ordinaire

Pour chacune de ces catégories d'agents, les assureurs consultés devront pouvoir proposer à la Collectivité une ou plusieurs formules.

Ces contrats devront également avoir les caractéristiques suivantes :

- Durée du contrat : 3 ans, à effet au premier janvier 2017.

- Régime du contrat : capitalisation.

Article 2: Qu'au terme de la procédure, le Conseil Municipal prendra connaissance des conditions obtenues et délibérera pour décider de son éventuelle

adhésion au contrat groupe.

Questions diverses

- projet de redevance d'occupation du domaine public communal liée aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution d'électricité: des informations complémentaires vont être

recherchées,

- projet de plan départemental de déploiement de bornes de recharge de véhicules électriques : il est décidé de ne pas y donner suite,

- des vêtements et une bouteille d'oxygène avec sa recharge vont être commandés pour le Centre de Première Intervention de Bouranton,

- un devis a été signé pour une tablette en bois auprès des Etablissements

Gaurier pour un montant de 472.80 € HT,

- la course aux œufs de Pâques aura lieu le lundi 28 mars 2016 (matin - l'opération nettoyage de printemps aura lieu le samedi 02 avril 2016 (matin) - les conseillers sont informés :

*de l'état d'avancement des travaux de la salle des fêtes r

* de la volonté de l'actuel Chef de Corps des Sapeurs-pompiers de quitter ses fonctions. Il va être remplacé par M. Jérôme Blondelle.

AAAAAAAAAAAAAAAAAA

L'ordre du jour étant épuisé, la séance du conseil municipal du 01 mars 2016

est levée à 23h00.